L'intervention a été finalisée par un autre intervenant de JES'».

* COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Monsieur [F] [D] [Adresse 1], [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Dominique JEAY

POZZOBON, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [C] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY, AVOCATS

de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [B] [O] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat

Par acte du 25 janvier 2012, la société Jemy France technicolors, fournisseur des prestations, a cédé les droits du site internet à la société Flat lease group pour un montant de 5 440.71 euros.

cours du mois de décembre 2005 que 20 enregistrements sur lesquels elles revendiquent les droits exclusifs ont été reproduits sans leur autorisation et commercialisés dans un coffret de 3 CD intitulé 'Jerry

conformément à la loi ; REFORME le jugement entrepris en ce qui concerne la pension alimentaire mise à la charge d'Emmanuel X... à titre de contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Jessy

TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU VINGT CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** DEMANDEURS SUR RENVOI APRES CASSATION Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique JEAY

TOULOUSE Représentée par la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOËT HELAIN, avocat plaidant, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMES Monsieur [S] [W] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Dominique JEAY

[X] épouse [D] C/ [T] [V] [M] [X] copie certifiée conforme délivrée le 22/01/2025 à Me Erick BOYADJIAN Me Dominique JEAY

au répertoire général : S 10/04760 - CM Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 08/11787 APPELANTE SAS JENNY

Rôle N° RG 23/03288 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4RA [U] [N] [X] [P] [S] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jenny

REOUVERTURE DES DEBATS RENVOI AUDIENCE PLAIDOIRIES DU 15.09.2025 Grosse délivrée le 09/07/2025 à Me Dominique JEAY

Yeiwie X... et de Mme Jessy Y..., étant précisé que Yeiwie X..., son père, né le 15 août 1920 à Maré était citoyen de statut civil coutumier, tandis que sa mère Mme Jessy Y... était de statut de droit

N° RG 23/03198 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHEED Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 Décembre 2022 -Président du TJ de Paris - RG n° 22/52756 APPELANTES Association THE CHURCH OF JESUS-CHRIST

03 OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 30 Juin 2023 APPELANT : Monsieur [I] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jessy

de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [X] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat

Représentant : Me Jenny CARLHIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Association ACAP 83 Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Chantal BARON, Président de chambre, de la