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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87983
8 novembre 2005
8 novembre 2005
François X..., elle a constaté qu'elle ne disposait pas de poste vacant susceptible de lui convenir en raison des prescriptions du médecin du travail interdisant le port de charges supérieures à 10 kilos
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6285e16e6a1876057df5d4da
18 mai 2022
18 mai 2022
Apte à un poste hors port de charge supérieur à 5 kilos, avec alternance station assise et station debout.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c70
7 août 2024
7 août 2024
le service de santé au travail ne fixe qu'une proposition d'aménagement de poste, indiquant que son état de santé nécessite d'éviter le port de charges lourdes répétitives au-delà d'une quinzaine de kilos
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85255
21 décembre 2000
21 décembre 2000
Répression des Fraudes a ainsi relevé notamment dans l'hypermarché AUCHAN de PLAISIR entre le 25 octobre 1991 et le 02 novembre 1991 des prix de vente de steaks hachés frais 15 % MG à 17,50 francs le Kilo
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b7
6 juin 2001
6 juin 2001
Identifié sous l'identité de Xavier TASSO, l'intéressé était trouvé porteur dans le sac de voyage d'une quantité d'environ 25 kilos de résine de cannabis.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
qui exploite un commerce de négoce de produits exotiques sous l'enseigne "NÉGOCE INTERNATIONAL" depuis le 20 janvier 2001 a confié à la société AIR FRANCE l'acheminement de Dakar à Lyon de : - 235 kilos
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87872
17 novembre 2005
17 novembre 2005
prescription annale jusqu'à la réponse UPS du 29 juin 2001, et son assignation étant du 14 mars 2002, la fin de non-recevoir de la société UPS n'est pas fondée ; sur le fond, elle estime que les 150 kilos
Source officielle2ème CH - Section 1
64b77f3cd1e51905db2b1dcd
18 juillet 2023
18 juillet 2023
[Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU APPELANTS SA CARNICAS KIKO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68f71371cbf3d85a0c71eb62
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Décision attaquée : n° f23/06707 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 25 mars 2024 APPELANT Monsieur [G] [M] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS KIKO
Source officielleChambre commerciale
5fca2d8d5cd1533dd5952c2a
1 décembre 2020
1 décembre 2020
[O] et aux marges réalisées grâce à la viande de cheval vendue pour de la viande de b'uf, le prix de la viande de cheval étant en moyenne de 2,15 euros le kilo tandis que celle de b'uf oscillait entre
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e66
4 février 2016
4 février 2016
RG N : 15/00467 AFFAIRE : SA ALBINGIA, Société TOKIO MARINE KILN INSURANCE LIMITED C/ SA BERNARDAUD, SAS SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE DEMANDE EN PAIEMENT D'INDEMNITE D'ASSURANCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b368968c0355000835f511
25 janvier 2024
25 janvier 2024
immatriculée au RCS de Laval sous le numéro 418 364 964 [Adresse 2] [Localité 9] Société TOKIO MARINE EUROPE SA, dont l'établissement principal se trouve [Adresse 6], venant aux droits de TOKIO MARINE KILN
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c5297ba2c4236379079852
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les deux tickets de cette nouvelle pesée, produits aux débats par la SARL Terra-Distri, portent sur du « porc jambon », dont le prix au kilo est de 10,90 € et le poids de 8,595 kg pour le premier et de
Source officielle1ère chambre civile A
60324337471da479661e9e76
15 mars 2018
15 mars 2018
Elle avait pour associé unique la société KIROS, immatriculée au [Localité 4], qui avait pour représentant légal [H] [C].
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6688de77676b73dd81b97322
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A titre d'illustration, l'étiquette prix de la tomate côtelée noire était affichée à 4,49 euros/kilo alors qu'elle était à 5,49 euros/kilo sur la balance, ou encore les endives qui étaient à 3,69 euros
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c10963bf9fd47c90a13bc6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
condamner la société Métal à lui rembourser à la société Sotiag la somme de 65 680 euros versée au titre de l'exécution provisoire, - à titre subsidiaire, condamner la société Métal à lui restituer les 162 kilos
Source officielleContestations avocats
6711faf77603bf88a1884b7b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
- téléphone secrétariat : 165 euros hors taxes - gestion compte CARPA : 80 euros hors taxes - frais de recherche dossier aux archives : 30 euros hors taxes - frais de retour de dossier jusqu'à 1 kilo
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b58
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La cour note en premier lieu, que l'enquête de la caisse mentionne, que le touret que le salarié a été seul à manipuler, présentait un poids de 120 kilos et donc bien au delà des charges référentielles
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
660e43170740db0008fa952b
3 avril 2024
3 avril 2024
Quant à ses développements en appel sur le poids de 68 kilos des colis, renvoyant à ses pièces 7 à 11 sans aucun décompte, ils sont approximatifs et donc insuffisamment probants, faute d'identification
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0b28d0ccf000877e76f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
société [P]: La société LAJOYE demande l'application des limites d'indemnisation de l'article 23 du contrat type, fixant à 1500 euros par animal l'indemnisation pour perte d'un bovin de plus de 500 kilos
Source officiellePage 5 sur 42