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1 022 résultats pour « Marie-ange MATTEI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

67f753eceb05d6bf6564daa8

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024 APPELANTS ET DEFENDEURS A LA REPRISE D'INSTANCE: Monsieur [B] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaf0a0de54ff609f7e90

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[B] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 MAI 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaeda0de54ff609f7e62

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678c8fb8a9d9693e179e

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Par acte d'huissier signifié à étude le 30 mai 2016, le Régime Social des Indépendants Lorraine a fait délivrer une contrainte à l'intéressé en date du 14 mars 2016 pour un montant total de 15 131 euros

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fca6ac7a412fe550e65b727

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

mais régulièrement assignée SARL MATHIS ET DANEDE sur appel provoqué de la MAF sise [Adresse 9] Représentée par Me Marie JOUANNEAUX substituant Me Jean-philippe RUFFIÉ de la SCP CABINET LEXIA,

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e9af53cdc6046d47381498

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Mathis Landrieu, greffier, lors du prononcé.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2520ba731fad7dd354c6

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93a5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b077e6ed70c67f6449ef

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b078e6ed70c67f6449f1

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251cba731fad7dd3548c

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2521ba731fad7dd354da

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b077e6ed70c67f6449e5

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne

Source officielle
CA

3ème Chambre

69d9e038cdc6046d47d986b6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

25/01562 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GNVX joint au dossier 25/01500 Madame [C] [W] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ APPELANT Madame [F] [E] Représentant : Me Laure-anne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb4cab6088722a984068b6

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

C/ EURL SOGEMO Copie exécutoire délivrée le : à :Me Jean-marc SZEPETOWSKI, Me Marie-line BROM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e6a35bbe450008b2cbf2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

au barreau de NICE Monsieur [M] [X] né le 20 Mai 1942 à [Localité 5] (ITALIE), demeurant [Adresse 7] (ITALIE) représenté par Me Nicolas MATTEI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76ed0369362bfa17ac0

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Par jugement du 12 mars 2021, le Pôle social du tribunal judiciaire de Metz a reçu en son recours M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906fa

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

Ange François X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a203

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

(père) et à Marie X... ; -que le premier lot est revenu aux appelants, héritiers de leur père Eugène X... ; -que le deuxième lot leur est revenu par succession au décès de leur tante Marie X... n'ayant

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaeea0de54ff609f7e76

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Source officielle

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