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(belle-soeur de Madame C...et grand-mère d'Arthur Z...) a acquis, pour elle-même et pour sa fille Mélanie B...(âgée de 9 ans) un séjour dans ce même Village de vacances pour la même période.

Source officielle

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Annonces BODACC97 résultats

Journal officiel

Dépôts des comptes

MELATI

SIREN 853969335Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

09/07/2026

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Créations

SCI MELATYS

SIREN 106586654Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

02/07/2026

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Dépôts des comptes

MELATI CONSULTING

SIREN 813539814Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/05/2026

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Dépôts des comptes

MELATI

SIREN 513093161Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

29/01/2026

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Procédures collectives

CACHA MELAT, Jérôme

Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

27/01/2026

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Chambre 6 (Etrangers)

66b1bc858dca0cf81e5c283d

Appel

5 août 2024

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 05 Août 2024 à 16h00, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mélanie BORCHERS, conseil de M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9377a

Appel

25 novembre 2016

.-14000 CAEN Actuellement hospitalisé à l'Etablissement Public de Santé Mentale-15 ter rue St Ouen-14000 CAEN Comparant, assisté de Me Mélanie SCHLOSSER, avocat au barreau de CAEN, avocat commis d'office

Source officielle

3ème chambre

5fd93217fd7ff012354478ec

Appel

18 mai 2020

portant sur des loyers : -selon procès verbal en date du 14 mars 2014 entre les mains des locataires de la SCI Flambere 2000, la société Natur House (Belle & Nature) et le Restaurant Ma Cuisine (Meat

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 4

66fce3eb8d6ea26f688da809

Appel

1 octobre 2024

NUTRISCIENCE, représentée par Me Mélanie VION de la SELEURL Mélanie Vion Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : D1488 Intimée : S.A.S.

Source officielle

Chambre civile TGI

654b380c56298f8318387d42

Appel

31 octobre 2023

Adresse 2] [Localité 3]/FRANCE Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [N] [S] [H] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélanie

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Chambre 6 (Etrangers)

6870a17e5b6604a26aae88eb

Appel

8 juillet 2025

Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître Mélanie BORCHERS, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître MOREL, avocat au barreau de Paris

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4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LRCF S.A.S. SOCIETE MELTEXc/S.C

63b6770fa853827c9026d052

Appel

4 janvier 2023

SOCIETE MELTEX c/ S.C.I.

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Chambre civile 1-6

68e5eff3940fdbe4ba0776b3

Appel

7 octobre 2025

VERSAILLES Chambre civile 1-6 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/02876 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XFS2 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assisté de Mélanie

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Pôle 4 - Chambre 1

68df5bcdcf4e7f1c37e1cbcd

Appel

1 octobre 2025

Madame [F] [M], représentée par Me Eric TROUVE de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier E0004CQQ Intimés : Monsieur [N] [L], représenté par Me Mélanie

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Chambre 6 (Etrangers)

66b30dfc2f025c562a9888c9

Appel

6 août 2024

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 06 Août 2024 à 15 heures 40, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mélanie BORCHERS, conseil de M.

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Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd9429c

Appel

8 novembre 2018

C..., avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Mélanie A... épouse Z... [...] Représentant : Me Daniel C..., substitué par Me D..., de la SELARL D...

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Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912d8

Appel

20 mars 2014

la Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Président de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mélanie

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Chambre civile 1-6

698acc76cdc6046d47b5e71e

Appel

28 janvier 2025

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 28 Janvier 2025 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier Président, assistée de Mélanie

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Chambre civile 1-6

69900fafcdc6046d474f70ef

Appel

1 juillet 2025

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 04 Novembre 2025 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat déléguée par le premier Président, assistée de Mélanie

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Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924bd

Appel

2 juin 2015

C/ Mme Mélanie Julie Stéphanie Y...

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1ère chambre civile A

5fde8b14b0b7f16103a061c6

Appel

28 juin 2018

Michel X... et Mme Mélanie Y... épouse X... ont acquis de M.

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Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9132e

Appel

27 mars 2014

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Monsieur Fabrice VERT, conseiller Greffier lors des débats : Madame Mélanie

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Chambre-1 civile et com.

69cf515ecdc6046d47f24023

Appel

2 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD

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Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8661f

Appel

25 juin 2002

tribunal de grande instance de Bonneville a, notamment, débouté Madame Yveline X... veuve Y... de toutes ses demandes dirigées en son nom et en qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Mélanie

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