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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
69d74552cdc6046d479c9976
8 avril 2026
8 avril 2026
OUESR prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Paul GOASDOUE, avocat au barreau d'ALENCON - N° du dossier E000ECID INTIMEE Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69d74558cdc6046d479c9a00
8 avril 2026
8 avril 2026
, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 250710 INTIMEES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a299768569a
2 avril 2025
2 avril 2025
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MANCHE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 4] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d420cdc6046d4789fb10
16 avril 2026
16 avril 2026
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 2260169 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
696912c9cdc6046d476a5102
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Caroline CHANCÉ-HOULEY, avocat au barreau de CAEN APPELANTS Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Catherine FOUET, avocat au barreau de CAEN INTIME Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d46a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LISIEUX - N° du dossier 2220383 la société DPLE en LJ [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6843 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
679334c554e6f046d26ca436
22 janvier 2025
22 janvier 2025
BARTHE-NARI, présidente de chambre, chargée de la Mise en Etat, Vu la procédure en instance d'appel inscrite sous le numéro N° RG 24/02628 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HQTK, Vu la déclaration d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87031
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Nadir Demeurant 22, rue de l'Atre Périlleux - 95350 SAINT BRICE SOUS FORET Comparant, assisté de Maître DELMAS Jean François, avocat au barreau de NANTERRE (conclusions) CIVILEMENT RESPONSABLE HOPITAL
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01663_20260217
17 février 2026
17 février 2026
qui exercent une pression ponctuelle sur le toit de la nappe.
Source officielle1ère Chambre civile
679334c554e6f046d26ca43a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MMA IARD Es qualité d'assureur de la SARL LECOQ TP, inscrite au RCS du MANS [Adresse 3] [Localité 7] INTIMEES Nous, Hélène BARTHE-NARI, Président de chambre, chargé de la Mise en Etat, Attendu
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a2997685698
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 6] Mutuelle MUTUELLE MFP SERVICES-SOLSANTIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87288
13 janvier 2005
13 janvier 2005
La nappe étant orientée au cap 60-240 et se trouvant dans le rail montant d'Ouessant, il remontait au cap 60 jusqu'au sillage du CMA CGM VOLTAIRE et estimait la longueur de la nappe entre 1,5 et 2 milles
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
10 février 2005
suivante : - longueur : 5 kilomètres - largeur : 0,5 km, présentant l'aspect d'une nappe continue et argentée à la surface de l'eau avec irisations, de catégorie B et C.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01488_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
(nappe sub-affleurante), / - zones à dominante humide du SDAGE ; / - zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type I ou II, / - prairies permanentes ".
Source officielleAvis
CADA:20164399
17 novembre 2016
17 novembre 2016
ou non d'un déversoir d'orage (coordonnées Lambert 93 du point de rejet), charge polluante collectée, surface soustraite en zone inondable, et autres) ; 3) les eaux souterraines : surveillance de la nappe
Source officielle1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eea
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SMABTP prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 7273 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
N° du dossier 23148 Monsieur [G] [Y] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me François-xavier BOUTTEREUX, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 23148 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03694_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
En ce qui concerne le paiement des travaux supplémentaires nécessités par l'afflux d'eau en provenance de la nappe phréatique : 3.
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74b7
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 16 février 2018, la société Navi France a informé M.[X] que le bateau a subi une panne important du moteur au moment des essais en mer. A la même date un PV de constat a été établi.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60335dfb4e0ebb0f2427263b
20 juin 2017
20 juin 2017
correspondrait à l'un des cas énumérés au titre d'une clause d'exclusion, relevant l'absence de clause d'exclusion pour l'humidité et la condensation, qui sont donc garanties comme les remontées des nappes
Source officiellePage 5 sur 93