Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69eafa24cdc6046d4756c822
23 avril 2026
23 avril 2026
COUR D'APPEL de RIOM Première Chambre Civile N° RG 26/00082 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GOSR Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère Chambre
68676399a9510a2e90cf2584
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 16 Mai 2025, enregistrée sous le n° 11-25-0011 ORDONNANCE rendue le JEUDI TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
Source officielle1ère Chambre
68f1cd852f77035fb0bf7f2a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[T] [R] / [O] [P] Jugement Au fond, décision attaquée en date du 19 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 24/00448 ORDONNANCE rendue le JEUDI SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2a
9 septembre 2003
9 septembre 2003
..., Annie X..., Sylvie X..., Jean-Philippe X...
Source officielleChambre commerciale
69d0a42ccdc6046d471127eb
3 avril 2026
3 avril 2026
[K] [J] assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Mme [F] [R] assistée de Me Clara ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA S.A.S.
Source officielle8e Chambre A
6162558ebfc8340a0e74b8de
3 octobre 2013
3 octobre 2013
demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Anne CARREL, avocat au barreau de MARSEILLE SELU Christine RIOUX
Source officielle1ère Chambre
63d37af7d1bc2605de4b4c5b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Localité 1] Première Chambre Civile N° RG 22/02026 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4XF Ordonnance n° : 52 Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE RIOM
Source officielle1ère Chambre
68676398a9510a2e90cf2580
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contentieux de la protection de [Localité 9], décision attaquée en date du 30 Mai 2025, enregistrée sous le n° 11-24-0283 ORDONNANCE rendue le JEUDI TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
Source officielle1ère Chambre
68676399a9510a2e90cf2586
3 juillet 2025
3 juillet 2025
origine Juge de l'exécution de [Localité 5], décision attaquée en date du 03 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00375 ORDONNANCE rendue le JEUDI TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
Source officielle1ère Chambre
689584b75318a824d05afff0
7 août 2025
7 août 2025
Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de [Localité 6], décision attaquée en date du 16 Mai 2025, enregistrée sous le n° ORDONNANCE rendue le JEUDI SEPT AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
Source officielle1ère Chambre
689584b95318a824d05afff2
7 août 2025
7 août 2025
des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 15 Mai 2025, enregistrée sous le n° 11-24-0017 ORDONNANCE rendue le JEUDI SEPT AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e3
18 octobre 2007
18 octobre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 18 octobre 2007 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 02378 Arlette X.../ COMMUNE DE SAINT SATURNIN Arrêt rendu le DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894f0
6 septembre 2007
6 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 septembre 2007 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 06 / 00325 Marie Christine Q... / CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUELLE DE CENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5c
27 mars 2008
27 mars 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89562
11 janvier 2007
11 janvier 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 janvier 2007 Arrêt no -BG/SP- Dossier n : 06/00002 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2d
8 mars 2007
8 mars 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 mars 2007 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 06 / 00983 S. A. MONTAIGNE DIRECT / Colette X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Christian X..., Alain Y..., Cécile Z..., Pierre A..., Claudette B..., Anne-Marie C..., Dominique D..., Pascal E..., Nathalie F..., Damien G..., Olivier H..., Florence I..., Alain J..., Bruno K..., Philippe
Source officielle1ère Chambre
6690c7730d808eb34e4557f8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 322 N° RG 23/01496 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GCAN PV [P] [K] / [D] [F], [C] [S] Jugement Au fond, origine
Source officielle1ère Chambre
64a50d0fb8594705dbfccd17
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 4 juillet 2023 N° RG 23/00194 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F6KJ -PV- Arrêt n° [F] [O] / Syndic. de copro.
Source officiellePremière Présidence
65c1dce4b1dbba0008e25cb6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COUR D'APPEL DE RIOM Juridiction du Premier Président Chambre des référés Date du prononcé de la décision 19 Octobre 2023 Ordonnance N°46 Dossier N° RG 23/00035 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBS2
Source officiellePage 5 sur 43