CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

THC à l'encontre de la société AIG Europe SA, - débouté la société THC de l'ensemble de ses demandes dirigées à l'encontre de la société Cabinet de Courtage Assurance Schneider, - déclaré hors de

Source officielle

1ere Chambre Section 1

68660f7dbbe0ac41ca81b119

Appel

2 juillet 2025

, - débouté la société To The Top de l'ensemble de ses demandes, - débouté M.

Source officielle

Chambre 3 A

65a77e078121050008662bea

Appel

15 janvier 2024

incident, -débouter la Sci The First de l'intégralité de ses prétentions fins et moyens, En tout état de cause : -condamner la Sci The First à lui payer la somme de 3 500 € sur le fondement de

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

672088f6d9b5cc5d4430a158

Appel

24 octobre 2024

commercial The Desk étant précisé qu'aucune offre de reprise du fonds de commerce de The Desk n'était formulée par cette nouvelle société.

Source officielle

Cour d'Appel

ée par Madame Thi My Loa Yc/Maître CANET

6253c8c6bd3db21cbdd863bb

Appel

23 janvier 2003

été réglées par la Compagnie d'assurance, en raison de l'invalidité de Madame Thi My Loa Y....

Source officielle

Chambre Commerciale

65b4ae9d7ef77d000880b4b6

Appel

25 janvier 2024

- débouté la SAS The Factory Bowling de sa demande de dommages et intérêts, - condamné la SARL Complex Bowling à payer à la SAS The Factory Bowling la somme de 3.000 euros sur le fondement de l'article

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 11

670a1175f178dc2492b0fba0

Appel

11 octobre 2024

Vu les conclusions remises par le réseau privé virtuel des avocats le 5 juin 2024 pour la société The Oz, nouvelle dénomination de la société The Other Store, afin d'entendre : - recevoir la société

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 1

627ca8474781dc057dee7b5a

Appel

11 mai 2022

Les sociétés THE KOOPLES PRODUCTION et THE KOOPLES DIFFUSION ont interjeté appel de ce jugement le 7 mai 2020.

Source officielle

Cour d'Appel

ée par Madame Thi A... Loa Bc/Maître X

6253ca90bd3db21cbdd8b618

Appel

23 janvier 2003

Z... à payer à Madame Thi A...

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

63c256a30bfda47c90076083

Appel

13 janvier 2023

Les sociétés Avissac et In the poké ont interjeté appel de ce jugement.

Source officielle

Chambre 1-1

65b20931c4cf860008dff2f4

Appel

24 janvier 2024

[D], - condamné la société the Swatch Group (France) à payer à M. [D] la somme de 2 245 euros au titre du préjudice financier, - condamné la société the Swatch Group (France) à payer à M.

Source officielle

2e Chambre

60329b6b7da3610fe0aaac3a

Appel

21 décembre 2017

The White, la S.A.R.L.

Source officielle

1ère Chambre

642d1462cb8fa004f57da14b

Appel

4 avril 2023

Par déclaration au Greffe en date du 9 mars 2021, la société The crazy a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5b2

Appel

2 mars 2012

G : 11/ 00464 SARL THE MOOVING C/ X...

Source officielle

2e chambre civile

68e89643f14914fb075ebcf5

Appel

9 octobre 2025

Par déclaration du 3 février 2025 la société SAS THE BARBERRR a relevé appel de cette décision.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 8

6035e2850ae41148cac818e3

Appel

5 février 2016

GT PEINTURE la somme de 72.716,80 euros TTC ; - dit qu'il n'y a pas lieu à référé sur les demandes de la société THE BROTHERISATION ; - condamné la société THE BROTHERISATION à payer à la société

Source officielle

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/S.A

68e4a071cfbd3050592a1420

Appel

6 octobre 2025

- ordonner la restitution du matériel informatique par THP à la SA BNP Lease Group.

Source officielle

Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628bef

Appel

2 avril 2024