Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Gérard Y...et son épouse Madame Mireille, Juliette, Victorine X...le 15 avril 2010.

[F] [I], dans le cadre de sa mission d'assistance dans le litige l'ayant opposé aux consorts [M] et la Sarl Victoria, - infirmer en toutes ses dispositions le jugement prononcé le 1er mars 2016 par le

DECEMBRE 2016 hg N° 2016/ 675 Rôle N° 15/11910 [I] [K] [N] [S] épouse [K] C/ [C] [A] [V] [D] [T] [B] [E] [C] épouse [A] Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE ISOLA VICTORIA

Il soutient que : - n'ayant pas la qualité d'associé des SARL Le Victoria et Le Royalty, étant seulement nu-propriétaire de parts de ces sociétés, il ne saurait être imposé dans la catégorie des revenus

RG N : 13/ 01344 AFFAIRE : Victorine Rosa X... épouse Y..., Valérie Z... mandataire judiciaire à la protection des majeurs agissant en qualité de curatrice de Madame Y... Victorine, Rosa X...

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE

l'arrêt ou l'aménagement de l'exécution provisoire Affaire : Mutuelle CAISSE D'ASSURANCES MUTUELLES DU CREDIT AGRICOLE (CAMCA) C/ Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE VICTORIA

La société Victoria Patrimoine ayant été placée en liquidation judiciaire par jugement du 19 mars 2014, M. et Mme X... se sont désistés d'instance et d'action à son égard.

Condamné solidairement la société SCI Victorine, Monsieur [W] [K] et Monsieur [C] [K], aux entiers dépens. Vu la déclaration d'appel du 12 décembre 2022 de la SARL Victorine, de M.

ULADE INTERMARCHE Sa GAN EUROCOURTAGE IARD C / Victorine X... épouse DI Y...

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT

Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Société HOIST FINANCE AB Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION

contentieux de la protection de [Localité 1] le 02 Août 2023 Appelants : Monsieur [P] [E], représenté par Me Jérémie BOULAIRE de la SELARL BOULAIRE, avocat au barreau de DOUAI, représenté par Me Victoria

le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 09 janvier 2025, Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, magistrate de la mise en état, assistée de Victoria

Le 27 juillet 2023, les sociétés Vittoria et Saint Mandé 92 ont indiqué à M.