Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6035e8546afe474e664bb1b0
2 février 2016
2 février 2016
numérique terrestre (TNT) et par retransmissions simultanées et intégrales par satellite, par câble, par ADSL pour réception sur des postes de télévision (au travers des offres de télévision sur les 'box
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c254
23 mai 2008
23 mai 2008
O Box 539 No 1 Wesley Street Saint Helier JERSEY JE4 5UT CHANNEL ISLANDS actuellement 8 Queensway House-Queen Street-Saint Helier-JERSEY JE2 4WD CHANNEL ISLANDS, représentée par Me François TEYTAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebab
7 juin 2011
7 juin 2011
sont usufruitiers chacun pour moitié d'un immeuble dénommé " Chalet X... ", situé à COURCHEVEL 1850, comportant, selon la documentation cadastrale, 4 appartements loués meublés, un appartement et un box
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6358cdbec40aa805a7864c83
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[D] [T] et Mme [S] [U] un logement avec box et parking situé [Adresse 2] (77) ; la gestion de ce bien est confiée à la société Lambour gestion patrimoine conseil (ci-après LGPC).
Source officielleRétentions
635a21cec549ea05a7cd2d1e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié à l'accueil de la cour d'appel de Montpellier les portes de la salle
Source officielleRétentions
6364bbb1e405357f749eaad2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
informant que l'audience sera tenue le 03 Novembre 2022 à 10 heures 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
6364bbb2e405357f749eaada
3 novembre 2022
3 novembre 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier les portes de la salle
Source officielleRétentions
6364bbb2e405357f749eaadc
3 novembre 2022
3 novembre 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié à l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la salle
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68e5f19cc9f36f05b443176b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
somme 25.000 euros au titre de dommages et intérêts ; . la somme de 3.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - Constate la résiliation des baux, du logement et des box
Source officielleRétentions
63d0d61681a7b805de12b648
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
6520f5f9bb275d83183a3bba
6 octobre 2023
6 octobre 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
652f78f2b053208318995a85
17 octobre 2023
17 octobre 2023
d'un avocat commis d'office pour l'audience 17 Octobre 2023 à 10 H 00 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
652f78f2b053208318995a8b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
d'un avocat commis d'office pour l'audience 17 Octobre 2023 à 11 H 30 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
652f790db053208318995b05
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[X] ; SUR CE, Considérant qu'à l'appui de son appel, Mme [L] fait valoir que dès le 27 juin 2018 elle a vidé son appartement et a stocké ses affaires personnelles dans un box loué auprès de la société
Source officielleRétentions
65321adb9e4ea48318f5aced
18 octobre 2023
18 octobre 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
65321adb9e4ea48318f5acef
18 octobre 2023
18 octobre 2023
les informant que l'audience sera tenue le 18 Octobre 2023 à 10 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
65321adc9e4ea48318f5acff
19 octobre 2023
19 octobre 2023
informant que l'audience sera tenue le 19 Octobre 2023 à 10 H 45, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
63b91acbb63d827c909cac8d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
les informant que l'audience sera tenue le 06 Janvier 2023 à 14 heures, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
64a8ff6103029105dbedc20c
7 juillet 2023
7 juillet 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
64379dd49477fe04f5cc64c4
11 avril 2023
11 avril 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officiellePage 50 sur 111
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