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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92706
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Puis Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 Septembre 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903be
21 juin 2012
21 juin 2012
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 21 Juin 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c2
6 février 2008
6 février 2008
PERRIER Jean-Marc X...
Source officielleCour d'Appel
é l'action en responsabilité engagée par Francis Xc/Jean-Paul Y
6253cababd3db21cbdd8bdd5
24 avril 2008
24 avril 2008
MANS ASSURANCES IARD- Société d'assurance mutuelle ... 72100 LE MANS CEDEX 09 Représentée par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me CAZELLES avocat au barreau de PARIS Maître Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef61
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Par le jugement dont appel le tribunal de Nantes a rendu le 3 mai 2010 la décision dont la teneur suit : - Prononcé le divorce des époux Jean-Pierre X... et Marie-Anne Y... aux torts exclusifs de l'époux
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd9260a
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Jean-Charles X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f462
28 mars 2012
28 mars 2012
C/ Jean-Claude Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e099
25 novembre 2010
25 novembre 2010
condamnée à payer à Jean Jacques X... 130 000 FCFP pour frais et honoraires non compris dans les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1b
2 mai 2011
2 mai 2011
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 Mai 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b0e
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Jean-François X... C/ Mme Delphine, Emmanuelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8680c
24 septembre 2003
24 septembre 2003
X... d'exercer son devoir de surveillance sur le mode d'attribution de travaux dont l'ampleur n'a pu lui échapper; Attendu qu'il résulte également de plusieurs témoignages que Jean-Claude X... a pris
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Jean-Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9407a
21 juin 2018
21 juin 2018
Ordonnance n° 45 --------------------------- 21 Juin 2018 --------------------------- RG no18/00045 --------------------------- Olivier X..., Jean D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Et ce jour, Monsieur le Président, qui a signé la minute avec le greffier, a donné, en audience publique, lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a2
4 avril 2013
4 avril 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2013 No2013/ 22 Rôle No 10/ 00040 COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET C/ Jean-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de1
12 octobre 2007
12 octobre 2007
FAITS et PROCÉDURE : Au terme d'un acte notarié du 17 juillet 2003, Denise X... a fait donation à Jean Roger Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcab
18 avril 2011
18 avril 2011
Jean-Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d44d
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Monsieur Jean-Claude X... a formé appel contre ce jugement.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc3d941f95da617c23af17
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Jean [H] [Q], Anesthésiste réanimateur exerçant à l'Hopital Privé Jean Mermoz venant aux droits de la Clinique Jeanne d'Arc né le [Date naissance 13] 1955 à [Localité 13] [Adresse 5] [Adresse 1] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8bd
7 mars 2011
7 mars 2011
Stéphane Jean Pierre Y...
Source officiellePage 50 sur 3267
DONNET, Frédéric, Jean-Marie, DONNET
05/06/2025
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DONNET, Frédéric, Jean-Marie
21/11/2024
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JEAN DONNET AERONAUTE
12/09/2024
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JEAN DONNET AERONAUTE, JDA
21/03/2024
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JEAN DONNET AERONAUTE, JDA
17/05/2023
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