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24 662 résultats pour « Temin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60369cc2effee83f080a160d

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

[K], frère de Melle [K], qui a été témoin de la réflexion faite par M. [A] à propos de Melle [G], telle que dénoncée par une des stagiaires; les attestations de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6162603e8672d229b88163c4

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

[L] [W], témoin de l'accident.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162cc31fea1086acdbe41c4

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Cette salariée ne précise pas avoir été témoin d'agissements à l'encontre de [A] [H]. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01179_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

chute dont elle a été victime ; la réalité de cette chute et son lien de causalité avec le mauvais état du trottoir lié à la présence d’un plan incliné détérioré sont établis par des attestations de témoin

Source officielle
CA

Chambre des Terres

64f2d04c5aeec3d969238976

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Un transport sur les lieux avec audition de témoins a été ordonné et un procès-verbal a été établi le 24 janvier 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a93

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Le témoin précise que cette attitude et ce langage se sont amplifiés à partir de novembre 2009 pour devenir insupportables à partir du printemps 2010 mais que, courant septembre 2010, cela s'est estompé

Source officielle
CA

Chambre 4 A

634e41cedfc182adff7ad560

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Un autre témoin, Monsieur [U] rapporte': «'(...)

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686e37e31b7f74444a92

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il ressort des témoignages produits par celle-ci que les témoins l'ont bien identifiée et qu'en outre les appelants proposaient, par conversation privée, de donner son nom, ce qu'attestent plusieurs témoins

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

67592ddf4f06387a26ce763a

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

cassant et injurieux, et en tous cas déplacé ; qu'il résulte des déclarations d'[AS] [HT] que celle-ci a vu l'appelante appliquer des tapes sur le crâne de [CV] [T], lors du repas du soir ; que le témoin

Source officielle
CA

JEX

6708c02e445a086e2bcedde7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Sur la fixation d'une nouvelle astreinte Il est constant que les consorts [F] ne sont plus propriétaires de l'immeuble sur lequel les travaux doivent être terminés.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce1420008389933

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

L'AJE entend remettre en cause l'authenticité de ces témoignages au motif qu'ils ne permettent pas de retenir la qualité de collègues de travail directs des témoins et de Monsieur [T] [B], les témoins

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bea4ff9ec259c097a2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

C'est un monsieur qui se raidit au moment de se lever et cela a redéclenché et aggravé ma douleur.', s'agissant du témoin 'seulement la résidente.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

677f67b68c38f76f78303401

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ils relèvent que les témoins de l'accident, à savoir les conducteurs des véhicules suivant celui de M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA01401_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Si le requérant entend contester la recevabilité de ces trois attestations en se prévalant du principe selon lequel un témoin ne peut pas disposer à la fois du statut de témoin et de celui de victime,

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02420_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il appartient au conseil de discipline de décider s'il y a lieu de procéder à l'audition de témoins.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9abcb8dca058e3e798c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[P] mais signés par les trois salariés démontrent que le chantier s'est terminé à 18h30 le jeudi 18 janvier et à 16h le vendredi 19 janvier ; L'employeur indique dans ses écritures avoir été informé des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

651e53a9a81daa831884f60c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

procès-verbal de police dans lequel il est écrit que sa femme travaille en temps partiel alors qu'elle travaille à temps complet et qu'il a des difficultés financières alors que celles-ci étaient terminées

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d588

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Pendant l'entretien, le témoin direct est M.[X] [C], l'évaluateur, qui assiste sans réagir aux crises de larmes. Il n'arrête pas l'évaluation.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6274bcdc2799a9057d5dd177

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[T] (pièce employeur N°2), rappelant que les dispositions de l'article 202 du code de procédure civile ne sont pas prescrites à peine de nullité, et expliquant que ce témoin, sous contrat d'apprentissage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37b07d1bc2605de4b4c72

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

affirme avoir effectué quotidiennement, expliquant qu'alors que son contrat de travail prévoyait une embauche à 5 heures du matin, il commençait en réalité entre minuit et deux heures du matin pour terminer

Source officielle

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