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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
[K], frère de Melle [K], qui a été témoin de la réflexion faite par M. [A] à propos de Melle [G], telle que dénoncée par une des stagiaires; les attestations de M.
Pôle 2 - Chambre 3
6162603e8672d229b88163c4
16 septembre 2013
[L] [W], témoin de l'accident.
Pôle 6 - Chambre 3
6162cc31fea1086acdbe41c4
15 novembre 2011
Cette salariée ne précise pas avoir été témoin d'agissements à l'encontre de [A] [H]. M.
3ème chambre
DCA_24TL01179_20251104
4 novembre 2025
chute dont elle a été victime ; la réalité de cette chute et son lien de causalité avec le mauvais état du trottoir lié à la présence d’un plan incliné détérioré sont établis par des attestations de témoin
Chambre des Terres
64f2d04c5aeec3d969238976
24 août 2023
Un transport sur les lieux avec audition de témoins a été ordonné et un procès-verbal a été établi le 24 janvier 2008.
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a93
17 septembre 2014
Le témoin précise que cette attitude et ce langage se sont amplifiés à partir de novembre 2009 pour devenir insupportables à partir du printemps 2010 mais que, courant septembre 2010, cela s'est estompé
Chambre 4 A
634e41cedfc182adff7ad560
7 octobre 2022
Un autre témoin, Monsieur [U] rapporte': «'(...)
1ère Chambre
6363686e37e31b7f74444a92
2 novembre 2022
Il ressort des témoignages produits par celle-ci que les témoins l'ont bien identifiée et qu'en outre les appelants proposaient, par conversation privée, de donner son nom, ce qu'attestent plusieurs témoins
Sociale E salle 4
67592ddf4f06387a26ce763a
18 octobre 2024
cassant et injurieux, et en tous cas déplacé ; qu'il résulte des déclarations d'[AS] [HT] que celle-ci a vu l'appelante appliquer des tapes sur le crâne de [CV] [T], lors du repas du soir ; que le témoin
JEX
6708c02e445a086e2bcedde7
10 octobre 2024
Sur la fixation d'une nouvelle astreinte Il est constant que les consorts [F] ne sont plus propriétaires de l'immeuble sur lequel les travaux doivent être terminés.
Chambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389933
18 avril 2024
L'AJE entend remettre en cause l'authenticité de ces témoignages au motif qu'ils ne permettent pas de retenir la qualité de collègues de travail directs des témoins et de Monsieur [T] [B], les témoins
5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a2
3 octobre 2024
C'est un monsieur qui se raidit au moment de se lever et cela a redéclenché et aggravé ma douleur.', s'agissant du témoin 'seulement la résidente.
Chambre civile Section 1
677f67b68c38f76f78303401
8 janvier 2025
Ils relèvent que les témoins de l'accident, à savoir les conducteurs des véhicules suivant celui de M.
8ème chambre
DCA_22PA01401_20230411
11 avril 2023
Si le requérant entend contester la recevabilité de ces trois attestations en se prévalant du principe selon lequel un témoin ne peut pas disposer à la fois du statut de témoin et de celui de victime,
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02420_20241121
21 novembre 2024
Il appartient au conseil de discipline de décider s'il y a lieu de procéder à l'audition de témoins.
Chambre sociale section 1
62c7c9abcb8dca058e3e798c
7 juillet 2022
[P] mais signés par les trois salariés démontrent que le chantier s'est terminé à 18h30 le jeudi 18 janvier et à 16h le vendredi 19 janvier ; L'employeur indique dans ses écritures avoir été informé des
Pôle 6 - Chambre 9
651e53a9a81daa831884f60c
4 octobre 2023
procès-verbal de police dans lequel il est écrit que sa femme travaille en temps partiel alors qu'elle travaille à temps complet et qu'il a des difficultés financières alors que celles-ci étaient terminées
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1816a1876057df5d588
18 mai 2022
Pendant l'entretien, le témoin direct est M.[X] [C], l'évaluateur, qui assiste sans réagir aux crises de larmes. Il n'arrête pas l'évaluation.
Chambre sociale-2ème sect
6274bcdc2799a9057d5dd177
5 mai 2022
[T] (pièce employeur N°2), rappelant que les dispositions de l'article 202 du code de procédure civile ne sont pas prescrites à peine de nullité, et expliquant que ce témoin, sous contrat d'apprentissage
Chambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c72
26 janvier 2023
affirme avoir effectué quotidiennement, expliquant qu'alors que son contrat de travail prévoyait une embauche à 5 heures du matin, il commençait en réalité entre minuit et deux heures du matin pour terminer
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