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17 080 résultats pour « Chavallier-Chiron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab4

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Ouvrier travaux de préparation au charbon du 09/03/1978 au 30/09/1978, Chef de taille et piqueur traçage charbon du 01/10/1978 au 02/09/1979, Transporteur et aide installateur taille du 17/12/1979 au

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

651d032efe8d588318c1af9a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

2] [Localité 5] Représentée par Me Elisabeth DUTERME de la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02244_20240904

Admin. Appel

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Progalipe a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, à titre principal, d'annuler la décision du 4 février 2022

Source officielle
CA

Référés

630710837786aac563f27579

Appel

23 août 2022

23 août 2022

DBVF-V-B7G-F7UJ DEMANDEUR : Monsieur [C] [T] né le 22 Août 1973 à [Localité 9] ([Localité 9]) [Localité 8] [Localité 4] Représenté par Me Caroline ANDRIEU-ORDNER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7C-KV3J Société GROUPE CAYONc/URSSAF AQUITAINE

6157f592dfd5cc6bf056eec5

Appel

30 septembre 2021

30 septembre 2021

Sociale de GIRONDE, , suivant déclaration d'appel du 19 octobre 2018, APPELANTE : Société GROUPE CAYON prise en la personne de son représentant légal 29 rue Louis Jacques Thénard - 71100 CHALON

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

62c7c9b3cb8dca058e3e79da

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

une déclaration de maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Bas-Rhin sur la foi d'un certificat médical du 29 avril 2016 faisant état d'une « tendinopathie chronique

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba66e405357f749ea5fb

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

en charge d'une maladie professionnelle au titre du tableau 47, sur le fondement d'un certificat médical initial du 19 avril 2016 établi par la doctoresse De Taddeo et faisant état d'une «Rhinite chronique

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64faba0f0f624005e653f68b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le certificat médical final indiquait 'lombalgies chroniques post traumatiques.'

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86c7

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

favorisée par des facteurs de risque; une telle maladie chronique, constatée isolément sur la prescription d'arrêt maladie du 25 mars 2019 en dehors de tout indice permettant de la relier au travail,

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73652cdc6046d479a6bd3

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

la coiffe des rotateurs objectivée par IRM et deux tendinopathies : - la tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs, - la tendinopathie chronique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68fb978411af6ba0065f41be

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

-1 du code de la sécurité sociale, a répondu 'non' à la question de 'dire si l'assuré présente une maladie professionnelle au sens où l'entend le tableau n°57 'coiffe des rotateurs : tendinopathie chronique

Source officielle
CA

Sécurité sociale

5fde456b5d247423d962cb46

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

L'expert a considéré que ces douleurs chroniques entrent dans le cadre de la pathologie mentale laquelle se traduit par la somatisation de différents problèmes.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00626_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

- cette épicondylite a un lien direct avec son activité d'aide-soignante, qu'elle a exercée pendant des années, alors en outre qu'elle est gauchère et que cette épicondylite a été qualifiée de " chronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926bf

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

inscrite dans le TABLEAU No 57 : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail " ; - dossier no 111213443, de " la maladie Coiffe des rotateurs : tendinopathie chronique

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE01039_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Au cours de sa grossesse, elle a appris qu'elle était atteinte d'une hépatite C chronique.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA01554_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé " ou " un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé " s'agissant de la tendinopathie chronique

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f7271469e057d789b0c

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

AS1 Représentant : Me Elodie PLAGNE de la SCP LE NUE-LEROY-PLAGNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE APPELANTS Mademoiselle [D] [M] Représentant : Me Damien MOITTIE de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

688c4d9629d40d57a3e551ab

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

BANQUE CIC EST, représentée par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE c/ Madame [T] [S], représentée par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON -

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b360571d7564000872dddd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° N° RG 22/00746 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GCI7 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHALON

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01909_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A B a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2022 par lequel le président de la communauté d'agglomération de Chaumont a prononcé son licenciement et

Source officielle

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