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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6260f94f6d9e13277d6e393e
20 avril 2022
20 avril 2022
Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Madame Camille LIGNIERES, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors de la mise à disposition : Madame Meggy RIBEIRO
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6260f9526d9e13277d6e3962
20 avril 2022
20 avril 2022
Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Madame Camille LIGNIERES, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors de la mise à disposition : Madame Meggy RIBEIRO
Source officielle16e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d4e
21 avril 2022
21 avril 2022
de l'affaire sans audience, par la cour, composé de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller, Assistés de Madame Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre Commerciale
68fb977f11af6ba0065f3a1b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[R] [G] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.
Source officielleChambre civile 1-6
698acb7ecdc6046d47b5d421
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Article 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier Président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre civile 1-6
69df1ca1cdc6046d474758e5
14 avril 2026
14 avril 2026
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef1688cdc6046d47af7c87
7 octobre 2025
7 octobre 2025
OMNI DECORS Représentant : Me Stefan RIBEIRO de la SELARL ALTILEX AVOCATS, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 80 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous
Source officielleChambre civile 1-6
696733f3cdc6046d4738ec18
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre civile 1-6
69900fabcdc6046d474f701e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64c8a0e6dfabddd9699e005e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Paule ALZEARI, présidente du Pôle 6 - Chambre 2, Assistée de Sylvie RIBEIRO
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01615_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Sidi-Aïssa pour M. B....
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02825_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02075_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
686767027c03803a32c27233
2 juillet 2025
2 juillet 2025
FIDUCIAIRE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE DENOMMEE FIDUCIAL EXPERTISE représentée par son représentant légal, poursuites et diligences, pour ce domicilié au siège social, représentée par Me Barbara VASSEUR
Source officielle16e chambre
63c10a6bbf9fd47c90a13eb8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
02371 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Mariane ADOSSI de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON ET ASSOCIES, avocat au barreau du VAL D'OISE Me Stefan RIBEIRO
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea33
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Frédéric Cuvillon, Mme Barbara Devernay, Mme Eva d'Halluin et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91984
10 juin 2014
10 juin 2014
Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1, place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Barbara
Source officielleChambre civile 1-6
69facb6fcdc6046d47be46be
5 mai 2026
5 mai 2026
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 901 et 930-1 du code de procédure civile) Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
62e0d585e8fd1e05797fa2e1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Monsieur [Y] [M] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Marie-Paule ALZEARI, présidente de chambre, Assistée de Sylvie RIBEIRO
Source officielleChambre civile 1-6
667bb0ebeee23a0a3f11d8f0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Madame [K] [E] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat désigné par le premier président Assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officiellePage 6 sur 159