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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252e
11 juin 2015
Représentés tous deux par Me Albert COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE Assistés sur l'audience par Me Elisa COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE SARL MSB
Chambre civile
67ef6e1847c7caf29d4c4f09
3 avril 2025
Société [33], élisant domicile au POLE SOLIDARITE - [Adresse 2] - [Localité 12], non comparante, ni représentée, Société SGC [Localité 32] ET AMENDES, élisant domicile au [Adresse 5] - [Localité
6253ccedbd3db21cbdd91b9f
27 octobre 2014
25 mars 2014 par le Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de BRIVE la GAILLARDE qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé la mesure éducative en milieu ouvert instituée au profit de Elisa
Chambre Etrangers/HSC
68872fdd147ef4d642d37665
25 juillet 2025
[X] [J], né le 14 Décembre 1969, actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Saint-Jacques de Nantes et ayant pour avocat Me Elisa MONNEAU, avocat au barreau de RENNES, d'une ordonnance rendue le
6253cbb4bd3db21cbdd8e0b2
6 juin 2011
Elle sollicite encore, si la Cour estimait cette mesure indispensable, l'audition de Camila et Elisa.
6253c9ccbd3db21cbdd893f7
20 septembre 2007
BES - RAMONFAUR - ELISSALDE S.A.
16e chambre
6033431ec63a77b37b344d98
6 juillet 2017
N° SIRET : 040 326 364 2 [Adresse 2] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SCP GUEILHERS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 464/15 Représentant
6253cb67bd3db21cbdd8d655
3 février 2011
ARRÊT DU 03/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05317 Jugement (No 10/ 00125) rendu le 07 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : PB/ IM APPELANTE Madame Elisa
Chambre 1-2
65a0e68b5bbe450008b2cbe6
11 janvier 2024
] Monsieur [S] [J] élisant domicile chez L'Immobilière PUJOL SAS [Adresse 1] né le 31 Octobre 1953 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Madame [L] [J] élisant domicile chez L'Immobilière PUJOL
ETRANGERS
626b818fd1fb03057d9a52f7
27 avril 2022
maintien au centre de rétention de : [B] X SE DISANT [P] né le 15 Juin 1988 à DEMFAGE (GAMBIE) (99) de nationalité Gambienne Vu l'appel formé le 26/04/2022 à 19 h 40 par télécopie, par Me Maïana ELISSALDE
697b0af8cdc6046d47123b23
28 janvier 2026
Société [13], élisant domicile Chez [20] France - [Adresse 4] non comparante, ni représentée. [Adresse 14], élisant domicile au [Adresse 30] non comparante, ni représentée.
Chambre commerciale 3-2
68e5eff3940fdbe4ba0776bb
7 octobre 2025
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 31] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
68e5eff4940fdbe4ba0776bf
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 25] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
1re chambre 3e section
634a4faaacdcd6adff75aaf5
14 octobre 2022
Chez [33] [Adresse 2] [Localité 14] Société [25] Chez [35] [Adresse 28] [Localité 7] S.A. [27] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Gwénaëlle FRANCOIS de la SELEURL ELISA
Chambre civile 1-5
67932e4420da87ff5e0112eb
23 janvier 2025
le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 23/01289 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.01.2025 à : Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES (637) Me Elisa
6253cd25bd3db21cbdd92680
1 septembre 2015
De leur union sont nés : - Clément, le 8 septembre 2000, - Laura, le 25 janvier 2003, - Elisa, le 29 mars 2004, - Inès, le 17 décembre 2008.
6253cca2bd3db21cbdd90c46
28 octobre 2013
LA COUR Des relations entre Pascal Y... et Rachel X... sont issus deux enfants, Elisa née le 13 juillet 1999 et Victor né le 23 mars 2001.
3e chambre
631ade62f575634f1371ef95
8 septembre 2022
Ils affirment que le test Elisa constitue le seul outil de diagnostic puisqu'il pose un diagnostic d'exclusion en cas de résultat négatif, le second test ne pouvant être passé en cas d'Elisa négatif, et
6253c91fbd3db21cbdd87512
10 mars 2005
VISTA HOME ENTERTAINMENT, 1 Rue de la Galmy Chessy Cedex 4 - 77770 Partie civile, appelant Non comparant Représenté par Maître SOULIE , avocat au barreau de PARIS COLUMBIA PICTURES INDUSTRIES INC, Elisant
6253ccfbbd3db21cbdd91e72
13 janvier 2015
De leur union sont nés Chloë le 25 février 1991, Mathilde le 19 novembre 1994 et Elisa le 16 mai 2003. Sur la requête en divorce de M.
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