Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
64437ba9823e6dd0f8bf8072
21 avril 2023
21 avril 2023
- de la société Argenteuil Foch-Diane, au prix de 390 000 euros, différents lots d'un ensemble immobilier situé à [Adresse 22], financé par un prêt de 390 000 euros consenti par le Crédit immobilier
Source officielleChambre 2 A
6688de0e676b73dd81b96cf6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FOCH INVESTISSEMENTS prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège scocial [Adresse 3] représenté par Me HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat à la cour.
Source officielleCh. civile et commerciale
Représentée par Me Raphael CATHOU, avocat au barreau de PARISc/S.A
67cbde68e543846c04847ea1
2 avril 2024
2 avril 2024
[U] [J] [Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE PORTANT REMPLACEMENT D'EXPERT Mme FOUCHER-GROS, présidente de la chambre civile et commerciale chargée de la mise en état, Vu les pièces
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde69e543846c04847ead
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu les justifications produites par Monsieur [H] [U], expert, commis par décision en date du 3 novembre 2022 rendue par la chambre civile et commerciale dans l'affaire citée en référence, Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde6ae543846c04847eb3
9 avril 2024
9 avril 2024
les justifications produites par Monsieur [Z] [B], expert, commis par décision en date du 03 novembre 2022 rendue par la chambre civile et commerciale dans l'affaire citée en référence ; Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
65547136a52b3483180986ae
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Vu les justifications produites par Monsieur [L] [Z], Expert, commis par décision en date du 07 avril 2022 rendue par la cour d'appel de Rouen, dans l'affaire citée en référence, Nous, Madame FOUCHER-GROS
Source officielle1re chambre civile
6942eda31655f7b766bc0585
11 décembre 2025
11 décembre 2025
DBVF-V-B7J-GW4H Affaire : Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de DIJON, décision attaquée en date du 04 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/02022 APPELANTE [M] [P] Représentée par Me Sarah FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
634507cf3d3abfadff7c79fc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
non constitué Société SPIROPLASTIC INDUSTRIAL [Adresse 3] [Localité 7] - EGYPTE représenté par Me Stéphane SELEGNY, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA COUR : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleRETENTIONS
680723dd9db5bb5c624d2e73
19 avril 2025
19 avril 2025
/ Mme LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Sophie FOUCHÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347d
9 août 2016
9 août 2016
ENTRE : Monsieur Jany X... ... 85670 ST CHRISTOPHE DU LIGNERON Représentant : Me Marion GALERNEAU de la SCP FOUCHER-GALERNEAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame Lolita X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bf
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Michel X... demandait son transfert à L'HOPITAL FOCH de Suresnes où un diagnostic d'hématome intracérébral compliqué d'inondation ventriculaire était posé. M.
Source officielleCh. civile et commerciale
654f299a1f7666831873e5f9
11 juillet 2023
11 juillet 2023
produites par Monsieur [S] [E], expert, commis par décision en date du 16 Juin 2022 rendue par la chambre civile et commerciale de la cour d'appel de Rouen dans l'affaire citée en référence, Nous, Mme FOUCHER-GROS
Source officielle3e chambre civile
62624810b1a50c277d4c5ac7
21 avril 2022
21 avril 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Rue Foch 34023 MONTPELLIER CEDEX1 3e chambre civile MONTPELLIER, le 21 Avril 2022 N° RG 17/00307 - N° Portalis DBVK-V-B7B-M7TR Affaire Mme [H] [
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781668121050008662d76
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Y] nul ; CONDAMNER la SAS FOCH AUTOMOBILES à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0dc9c25a97f0381f4f8c
1 juillet 2014
1 juillet 2014
toque : B0515 assisté de Me Jean-Baptiste de CABANES du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de PARIS, toque P 098 INTIMES Monsieur [L] [M] [Adresse 1] [Localité 4] SARL FOCH
Source officielle5ème chambre sociale PH
69ef1b0acdc6046d47afe536
24 avril 2026
24 avril 2026
sous le n° 24/00515 Monsieur [T] [Z] [Adresse 1] Représentant : Me Arthur CHIOTTI, avocat au barreau de NIMES APPELANT S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] (FRANCE) Représentant : Me Julien FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde62e543846c04847e65
23 avril 2024
23 avril 2024
Représentant : Me Jean-marc VIRELIZIER, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Caisse CNETP [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick CHABERT, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mme FOUCHER-GROS
Source officielleRéférés et Recours
671c868aa2a1858e05800d71
11 avril 2024
11 avril 2024
Demandeur à la contestation, à l'encontre de l'ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Tarbes, en date du 20 novembre 2023, ayant pour avocat Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
634a4fa4acdcd6adff75aae9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 14 Juin 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
6528dfd5aaebb88318fda8ab
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 2 mai 2023 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officiellePage 6 sur 54