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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a8f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Portalis 35L7-V-B7I-CKEGQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Décembre 2023 - TJ de [Localité 10] - RG n° 20/08802 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65449ce5c71a6a83181c8ced
2 novembre 2023
2 novembre 2023
convoqué, INTIMÉE : URSSAF AQUITAINE SECURITE SOCIALE DES INDEPEDANTS prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] assistée de Me Sylvain GALINAT
Source officielle1re chambre civile
696789bccdc6046d4742e09f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L'AS TAXI prise en la personne de son représentant légal, à savoir son gérant, Monsieur [E] [U], domicilié de droit au siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Jean-Baptiste GAVIGNET, membre
Source officielleChambre sociale
642fb61dcece1704f574758c
6 avril 2023
6 avril 2023
Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Loïc DUCHANOY de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [B] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-Baptiste GAVIGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b8
7 mars 2011
7 mars 2011
.-87000 LIMOGES représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Marie GALINET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 15 Avril 2014 Madame Cyrielle Xc/Etablissement Public
6253ccc8bd3db21cbdd9144d
15 avril 2014
15 avril 2014
mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe le 15 Avril 2014, ENTRE : Madame Cyrielle X... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE Demanderesse au référé, Représentée par Maître GAVINET
Source officielle2 e chambre civile
635b71c8b201587f74be0206
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Septembre 2022, enregistrée sous le n° 21/00749 APPELANT [Y] [J] Représenté par Me Vincent CUISINIER de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
678b43bac6ad78dd9cf0d51c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6780b939b10ab0632f704a86
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SVENSKASAGAX 3 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère déléguée, Assistée de Jeanne BELCOUR, greffière
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6358cdccc40aa805a7864cba
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Portalis 35L7-V-B7G-CFQFT Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2022 Juge de l'exécution de MELUN - RG n° 21/04419 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6358cdccc40aa805a7864cbe
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 20/01491 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63bfb35b5e2fbe7c900438e7
11 janvier 2023
11 janvier 2023
EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 22/00090 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6719e5095857dd64cbdaa606
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Février 2024 du Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 24/01176 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65b0bdc88d0ccf000877e639
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING, conseillère
Source officielleChambre civile 1-7
668cd258bbc9a118c6c64091
6 juillet 2024
6 juillet 2024
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Ronan GABILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92979
2 novembre 2015
2 novembre 2015
représenté par Me Marie GALINET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 09 JUILLET 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Madame Keltoum Y...épouse X...
Source officielle2 e chambre civile
634113bf58bc223e2e3f08f4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social Représentée par Me Vincent CUISINIER de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb69
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Marie-Catherine GAFFINEL, magistrat désignée par le premier président, Assistée
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6780b937b10ab0632f704a6c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : B0076 Intimé : Monsieur [E] [B] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Catherine Gaffinel
Source officielle2 e chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa1
11 octobre 2022
11 octobre 2022
représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT
Source officiellePage 6 sur 53