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1 440 résultats pour « Gomes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

65b35bbc1d7564000872dc0a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a1855cdc6046d47821425

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

devenue ARPEJ), prise en la personne de Me [N] [G], en qualité de mandataire judiciaire de la SAS BERNARD AND CO, [Adresse 4] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6799c94bd742d0b11d26be8d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ET Monsieur [G] [T] né le 30 Mai 1982 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Agnès GRANDET, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Lucie GOMES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162776ba2bc6369e8386cc7

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

La société LA GOSSE n'a pas respecté ses obligations. La banque FORTIS a dénoncé ses concours financiers.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20111270

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

de leurs annexes : 1) le dossier d'évaluation concernant la valeur locative du local situé 12 allée Marines à Bayonne ; 2) le dossier d'évaluation concernant la valeur locative du local situé 12 rue Gosse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c78

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

.-23110 EVAUX LES BAINS COMPARANTE-assistée de Me Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me GOMEZ, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : STEMO LIMOUSIN UEMO SERVICE

Source officielle
CA

1ère Chambre

S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A

651d0336fe8d588318c1afeb

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

FABIEN GOMEZ, Société METALLERIE S3P, S.A.R.L. CENTER BOIS, S.A. MAAF ASSURANCES, S.A.S. ROBINET, S.A.R.L. BTP COURTADON ENTREPRISE, E.U.R.L. BERNARD SUCHEYRE, SMABTP, S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f2

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Route du Village 20600 FURIANI représentée par Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Michel X... ... ... 20090 AJACCIO représenté par Me Alexandra GOMIS,

Source officielle
CA

16e chambre

627df9920d41e0057d43e806

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 20/03655 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Rui RESENDE GOMES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marion CORDIER

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65b35bb21d7564000872dc04

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66f2566c9d8a6b45fac47b5b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

789 296, Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Ahmed-chérif HAMDI de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e9e7c51cc27cf28f90969e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[T] par la société [G] selon la promesse d'embauche du 8 novembre 2021 alors qu'elle ne conteste pas le recrutement de cette personne par sa filiale Chaussy-Gomez, suite à la démission de M.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

64a9003003029105dbedc48a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME

Source officielle
CA

Rétention Administrative

659cf0190b6b43000800d758

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Avisé et non représenté ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2024 à 18h30, Signée par Madame Sophie LEYDIER Conseiller et Mme Safiatou VAZ-GOMES

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CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938a3

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Jennifer GOMEZ-REY, avocat au barreau de PARIS Monsieur Christophe Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6868b37575a2d196dbc19139

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

carnets ; fournitures scolaires ; blocs-notes ; papier à lettres et enveloppes ; étiquettes adhésives en papier ; stylos ; crayons ; stylos-feutres ; règles à tracer et à dessiner ; taille-crayons ; gommes

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6902ff1d1e4ff47a82fa3427

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Portalis DBVM-V-B7J-MTAZ C2 copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël CUNIN Me Véronique GARCIA GOMEZ

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03745_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 6 décembre 2023, la Société Boralex forêt de Bauzon, représentée par Me Gossement, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73bdbcdc6046d479b659b

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab9

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Marie GOMES de la SCP GOMES-VALETTE, avocats FIAT AUTO SPA Société de droit italien nouvellement dénommée FIAT GROUP AUTOMOBILES SPA, prise

Source officielle