et qu'ainsi Hélène X...

JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène

né le 02 Décembre 1935 à CARGESE (20130) ... 20130 CARGESE ayant pour avocat Me Angèle SACCHETTI VESPERINI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Hélène Y...

35L7-V-B7J-CLM45 Décision déférée à la Cour : Décision du 13 Mai 2025 -Conseil national des barreaux APPELANT : Monsieur [T] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Comparant et assisté par Me Hélène

DU 11 Juillet 2001 ------------------------ MZ Hélène X... C/ Y... Z...

Dans ses conclusions notifiées le 3 janvier 2020, Mme [B] sollicite la confirmation du jugement querellé.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui

JANVIER 2023 N° 2023/076 MATIÈRE GRACIEUSE Rôle N° RG 22/12322 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKAFD [S] [X] épouse [X] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène

Préfet du GARD Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 27 Juillet 2024 devant Madame Hélène

ordonnance de la première présidente pour connaître des recours prévus par les articles L. 552-9 et R.552-12 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Hélene

audit siège en cette qualité DA signifiée par les appelantes le 25 septembre 2025 à personne habilitée Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Intervenante volontaire Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY

né le 01 Septembre 1942 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ... 36500 CHEZELLES représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène ROUET-HEMERY, avocat au Barreau de

Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure. qui en ont délibéré.

Me Matthieu HELLE de la SELASU HMA, avocat au barreau de NICE Madame [C] [Z] représentée et assistée par Me Matthieu HELLE de la SELASU HMA, avocat au barreau de NICE Madame [P] [G] représentée

né le 04 Mars 1969 à ROUBAIX demeurant Maison d'arrêt de DOUAI ...59500 DOUAI représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats au barreau de DOUAI, assisté de Me Marie-Hélène CARLIER, avocat au

N° Portalis DBVL-V-B7H-TM5L JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène

Selon avis écrit du 4 janvier 2023, le procureur général a sollicité la confirmation de l'ordonnance querellée. A l'audience, M.

° Portalis DBVL-V-B7H-TMUI JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène

LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Madame Martine FOREST-HORNECKER, Conseiller Madame Hélène

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Delphine DUMOULIN de la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE, avocat au barreau de GRENOBLE, substituée par Me Hélène