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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0e65c25a97f0381f55fc
18 mars 2014
APPELANTE Madame [Q] [X] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1936 à TURQUIE, demeurant [Adresse 2] (ISRAEL) représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre Sociale-1ère sect
686f4ca9d3976f57d00d3280
9 juillet 2025
discale L5-S1 et n° 211014543 au titre de la sciatique par hernie discale L4-L5.
Jurid. Premier Président
633bccc59be1eb3e2e926c64
3 octobre 2022
Adresse 4], prise en son établissement secondaire sis [Adresse 2] [Adresse 10], représentée par son gérant en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 5] [Localité 7] avocat postulant : Me Jérôme
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc312799a9057d5dcfbb
5 mai 2022
APPELANT : Monsieur [W] [Z] [T] né le 05 Juin 1958 à de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme DIROU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : URSSAF AQUITAINE
Chambre Sociale
6033842814d3de379c4ae7da
30 mai 2017
des Syndicats CFDT Du Pays de Montbéliard daté du 24 août 2016 et d'un pouvoir de Monsieur [J] [K] daté du 15 mars 2017 ET : DOUX VOYAGES [R] [O], [Adresse 2] INTIMEE représenté par Me Hervé
Pôle 2 - Chambre 1
60374f87e257782d77b55208
15 avril 2015
- RG n° 10/15681 APPELANTS Monsieur [O] [J] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme
Cour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e699
15 septembre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Pôle 6 - Chambre 13
5fda331ad7f50579094ca4b3
13 septembre 2019
par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 14-01743 APPELANT Monsieur [C] [K] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Jérémie
CHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7H-NOOZ ----------------------- S.A.S. FIDARECc/S.A
65449cf4c71a6a83181c8d18
2 novembre 2023
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet 2023, assistée de Hervé
686f4caad3976f57d00d3288
L'atteinte radiculaire de topographie concordante renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le trajet de la douleur.
2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00998_20260504
4 mai 2026
B... présentait une volumineuse hernie inguino-scrotale gauche ainsi que deux testicules hypotrophiques.
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
Jérôme XA... la somme de 4.050,99 euros - M. Denis XB... la somme de 5.521,64 euros - M. Robert DI XC... la somme de 3.041,68 euros - M. Toni XD... la somme de 4.036,85 euros - M.
1ère Chambre civile
62c5294ca2c423637907963e
5 juillet 2022
11] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Madame [X] [D] épouse [W] née le 22 Mars 1945 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Hervé
6253cca6bd3db21cbdd90d32
26 novembre 2013
Le 26 septembre 2007, la société HERMÈS sellier a adressé à Mme Y..., en courrier recommandé, l'écrit établi par M.
62e226953de91be2e9f7ea45
27 juillet 2022
Localité 25] de nationalité Française [Adresse 22] [Localité 13] Madame [M] [E] née le 01 Janvier 1959 à [Localité 24] de nationalité Française [Adresse 20] [Localité 15] Représentés par Me Jérôme
6253cb66bd3db21cbdd8d630
3 février 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
6253c9d8bd3db21cbdd89598
12 novembre 2007
Gilles, Madame C...Nicole, Monsieur D...Didier, Monsieur GUINET Hervé, Monsieur I...Roger, Monsieur L...Patrick, Monsieur ROSE Philippe, Monsieur Q...
60368e309a133f310f4dbbc4
29 septembre 2015
demeurant [Adresse 2] APPELANT représenté par Me Christine MAYER BLONDEAU, avocat au barreau de BESANCON ET : SAS [E], ayant son siège [Adresse 1] INTIMEE représentée par Me Hervé
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6348ff3e63d497adffda3e98
13 octobre 2022
HERMES BOISSONS [Adresse 4] [Localité 2] concluant par Me Claire MATHURIN de la SELAS NORMA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI
2EME PROTECTION SOCIALE
65434af60147228318b91372
30 octobre 2023
avocat au barreau de BETHUNE [10] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme
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