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, une partie étant comprise dans la parcelle E 259, et à l'Ouest, une partie étant rattachée soit à la parcelle E 236, ainsi que cela résulte de l'avis technique et du plan d'état des lieux établis par

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1ère Chambre

615e0e60c25a97f0381f55b9

Appel

28 octobre 2014

Il résulte tant de la configuration des lieux que des plans cadastraux successifs, qu'existait sur la parcelle n° [Cadastre 1], un passage pour se rendre sur la parcelle n° [Cadastre 2] qui a subsisté

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Cour d'Appel

Monsieur Pascal Y... ayant-droit de son père, Serge Yc/Société GROUPE SAMAT

6253c9a6bd3db21cbdd88ec7

Appel

25 janvier 2007

Monsieur Pascal Y... ayant-droit de son père, Serge Y...

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1ère Chambre

5fdce657e3095150fa69e25f

Appel

23 octobre 2018

Joseph X... de la part de ses parents M. H...

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Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de6

Appel

27 janvier 2016

Jean Orlando X...; que l'autre construction a été réalisée par le père des parties en 1958/ 1959 sans que l'appelant n'y participe ; que pour la maison sise à Pianello sur la parcelle C 322, le sous-sol

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Ch.secu-fiva-cdas

64a7b03b3bcaf505db6966a2

Appel

6 juillet 2023

Pascal VERGUCHT, Conseiller ont entendu la partie appelante en ses écritures et observations, Et l'affaire a été mise en délibéré à la date de ce jour à laquelle l'arrêt a été rendu.

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Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a085

Appel

10 octobre 2007

des repreneurs Jean-Baptiste Z... et Sébastien A..., c'est à dire parents au deuxième degré -de Pierre Z... , père de Jean-Baptiste Z...

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Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f00

Appel

22 janvier 2015

(ce qui vise plus particulièrement, vu le plan cadastral, en partant des parcelles arrières : 1072/ 630/ 631/ 633/ 632) jouxte la voie publique et n'est donc pas en situation d'enclave.

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Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5eb

Appel

7 septembre 2011

.-87100 LIMOGES représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Juliette MAGNE-GANDOIS, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite

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Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd9382a

Appel

14 décembre 2016

passant sur la parcelle D531 de M.

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Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd3

Appel

7 décembre 2012

Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.

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Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d961

Appel

7 mars 2011

Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code

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Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1d

Appel

6 octobre 2006

Arrêt : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 06 Octobre 2006. Greffier : Mme Jeanne Bourdais-Massenet, Greffier.

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Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91794

Appel

10 juin 2014

Jean-Eudes Y... M. Pierre Yves Y... Mme Marie Liesse Y... M. François Régis Y...

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6253cc51bd3db21cbdd8fbe3

Appel

2 octobre 2012

C/ Mme Pascale Marie-Françoise Y...

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Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8fc

Appel

25 septembre 2008

Jean Pierre X..., Mme Colette Y... épouse Z..., M. Pascal Z..., Me Philippe A...

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Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec0d

Appel

28 septembre 2011

Elle précise que l'action en revendication de Madame Z... ne porte pas sur la totalité de la parcelle cadastrée D 51 mais sur une portion de voie passant entre sa maison et son terrain, au Nord de celle-ci

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Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d755

Appel

10 février 2011

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

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Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcad

Appel

18 avril 2011

Jean-Marc Y...