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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8500b
30 octobre 2000
30 octobre 2000
CAHORS en date du 23 Janvier 1998 D'une part, ET : SCI CHATEAU DE LA TREYNE prise en la personne de sa gérante, actuellement en fonctions, domicilié en cette qualité au siège Château de la Treyne 46200 LACAVE
Source officielleChambre civile 1-1
660cf26f7c1ccb0008628fad
2 avril 2024
2 avril 2024
Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 01 N° Section : 00 N° RG : 20/06379 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Franck LAFON, -Me Barthélemy LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a3d
23 février 2017
23 février 2017
ETABLISSEMENT CHU de Pointe-à-Pitre-ABYMES représenté par Mme Y..., cadre administratif TIERS Association UDAF 24 av Paul Lacavé BP 47 97100 BASSE-TERRE régulièrement avisée, absente à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e51
14 décembre 2017
14 décembre 2017
ENTRE : Monsieur Stéphane X... ... 33000 BORDEAUX Représentants :- Me Frédéric MADY de la SCP MADY GILLET BRIAND, avocat au barreau de POITIERS -Me LACAVE, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a1926b9cdc6046d4753eb28
28 mai 2026
28 mai 2026
[O] [E] aux dépens dont recouvrement direct au profit de Me Emmanuelle Labandibar-Lacan, avocat ; - condamne in solidum Mme [U] [L], Mme [W] [E], Mme [Y] [E], M. [Q] [L] (fils), M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6a
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Assisté sur l'audience par Me Loïc PIARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0490 Maître OLIVIER Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f790ab053208318995afd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
LACOURTE ET ASSOCIÉS représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87edd
5 avril 2006
5 avril 2006
appelant DÉROULEMENT DES DÉBATS : L'affaire a été appelée à l'audience publique du JEUDI 16 FEVRIER 2006, Monsieur le Président JARDEL a constaté l'absence des prévenus, Monsieur le Conseiller LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa2c
30 mars 2010
30 mars 2010
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2eme Chambre Section 2 ARRÊT DU TRENTE MARS DEUX MILLE DIX APPELANT(E/S) SOCIETE EFFET-NET 42 bis chemin de Berges 31410 LAVERNOSE LACASSE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627368f4a58162057dac655c
4 mai 2022
4 mai 2022
Il a été établi lors de la commande du tracteur un document à l'en-tête de la SARL Lacan, décrivant les conditions de l'opération, mentionnant 'Garantie 3 ans - 3 000 heures ; contrat d'entretien 3000
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225e
9 avril 2015
9 avril 2015
QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL DU CHÂTEAU DE LA TREYNE dont le siège social est Château de la Treyne-46200 LACAVE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163ca2976640886b9a72675
14 mai 2009
14 mai 2009
barreau de PARIS, toque : B0265 PARTIES INTERVENANTES : Maître [V] [J] demeurant [Adresse 5] [Localité 8] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Barthélémy LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c3e
9 décembre 2020
9 décembre 2020
plus présenté à son domicile et qu'il ne répond pas à ses appels téléphoniques) - assisté de Me Laurent HATCHY, avocat au Barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy, substituant Clodine LACAVE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04378_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2021, un mémoire enregistré le 19 avril 2022 et un mémoire en production de pièces enregistré le 8 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Lacave
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01881_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2024, Mme A, représentée par Me Lacave, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b369d88c0355000835f5a4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O] [1], société titulaire d'un office notarial [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435, présent à l'audience COMPOSITION DE LA
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63bfb3455e2fbe7c900438a9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
avocat au barreau de PARIS, toque : D0441 SCP ADER [X] MOZZICONACCI-LASSAGNE-GUIBAN, RCS de PARIS n° 302 410 790, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Barthélemy LACAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63c256a30bfda47c90076083
13 janvier 2023
13 janvier 2023
de Me Tomas GURFEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1959 INTIMÉS Monsieur [D] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] né le 24 Juin 1955 à [Localité 9] Représenté et assisté de Me Barthélemy LACAN
Source officielle1ère Chambre
62721935228a02057de675bb
3 mai 2022
3 mai 2022
du Bois 64400 SAINT GOIN Madame [X] [N] épouse [H] née le 19 Janvier 1965 à SAINT GOIN (64) de nationalité Française 24, chemin du Bois 64400 SAINT GOIN Représentés et assistés de Maître LACAZE
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd86700
10 septembre 2002
10 septembre 2002
constitués de botillons en nubuck à tige montante, caractérisés par un bout avant arrondi ou bombé comportant une double surpiqûre blanche de forme carrée, par une talonnette et un garant (zone de laçage
Source officiellePage 6 sur 31