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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb79
27 septembre 2012
27 septembre 2012
No 11/ 03852 AFFAIRE : Sid Ahmed X...
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdf
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Dès lors, en l'absence d'indications pertinentes sur la valeur réelle des parts sociales détenues par l'appelante dans le capital des sociétés Lov et Sira, il y a lieu de prendre en compte leur valeur
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e6
29 mars 2019
29 mars 2019
(VAL) - Mandataire liquidateur de SARL SIRA LOISIRS [...] [...] Représenté par Me Abdelcrim BABOURI, avocat au barreau de VALENCIENNES AGS CGEA LILLE [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa6
11 juin 2007
11 juin 2007
Antoine MOREL, président de chambre, président, Mme Danielle DEMONT-PIEROT, conseillère, rapporteure, Mme Monique BEHARY-LAUL-SIRDER, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db37
6 avril 2011
6 avril 2011
A cet égard, je vous rappelle que vous aviez, le 10 décembre 2003, confirmé par écrit votre enthousiasme pour le poste qui vous était proposé, précisant en outre "votre volonté de moderniser le SIRH à
Source officielleChambre commerciale 3-2
6967361acdc6046d473946e3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par jugement du 26 juillet 2017, le tribunal de commerce de Nice a ouvert la liquidation judiciaire de la société Sid, fournisseur des 2 appareils.
Source officielleChambre 3-1
68df5f1238ac3a658931dda7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CLM prise en la personne de son président en exercicedomicilié ès-qualités au siège social Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'Ader-EN-PROVENCE Appelante C/ Société
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e374
27 juin 2011
27 juin 2011
2010 par le Tribunal de Grande Instance de LYON qui a rejeté leur requête aux fins d'adoption plénière des mineurs Jimsley, Odens, DENIS né le 18 juin 2006 à LA CROIX DES MISSIONS (HAITI) et Ernado SIRA
Source officielleChambre 1-2
6708bffc445a086e2bcedac1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
février 2024, par laquelle le juge des référés du tribunal judiciaire de Marseille a principalement : - condamné la société à responsabilité limitée Société Immobilière de Réalisation (ci-après SARL SIR
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Sid Ahmed Y...
Source officielleChambre commerciale 3-1
68660f78bbe0ac41ca81b0d7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le 6 janvier 2020, les deux sociétés ont conclu un contrat de conseil en recrutement de deux consultants, le premier dans le domaine des SIRH et le second dans le secteur de la finance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df9410d41e0057d43e5f7
12 mai 2022
12 mai 2022
. ************ Exposé des faits et de la procédure Par acte du 14 janvier 2016 la société AEQUS HOLDINGS FRANCE a acquis la totalité des actions formant le capital social de la société SIRA
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00423_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Sire La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime, en ce qui le concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163278e33484180ee7228b4
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Jean-paul RENUCCI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0498 INTERVENANTE FORCÉE Maître [G] [N] Es qualités de mandataire ad hoc du groupe SIAD
Source officielle1re Chambre B
6162fde53ebbdffcbea6a9a1
19 avril 2012
19 avril 2012
N° 2012/302 Rôle N° 11/10624 [N] [E] [L] C/ [C] [Z] [U] [X] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Jean Michel SIDER
Source officielle1re Chambre A
6162e4f37797cdb2f7583ce4
18 octobre 2011
18 octobre 2011
[X] [S] Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUEl a SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af42
24 janvier 2008
24 janvier 2008
C / SCP SIDER Grosse délivrée le : à : - Sarl ARMAND X... - M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c33
30 janvier 2007
30 janvier 2007
et pour Mademoiselle SIRE et tacite mais non équivoque pour les époux Z... ; qu'il a édifié sa construction en 1998 sous leurs yeux, sur un terrain portant mention du permis de construire et que ceux-ci
Source officielleAvis
CADA:20162787
21 juillet 2016
21 juillet 2016
président de l'institut français du cheval et de l'équitation à sa demande de copie, par courriel ou au format papier, en la qualité de propriétaire de sa cliente du cheval CUZCO LA RIVIERE immatriculé n° SIRE
Source officielleChambre civile
65c32f7211f78b0008e3e390
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par jugement d'adjudication en date du 15 juin 2021, la SCI Sirus a acquis à la SCI Audinay Immobilier le local situé dans un ensemble immobilier situé sur la commune de Fort-de-France, le lot 1 étant
Source officiellePage 6 sur 135
TEIRLINCK BEHARY-LAUL-SIRDER, Sandra, Marcelle
21/05/2026
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RABAUD, Cheyenne, BEHARY-LAUL-SIRDER
07/04/2026
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RABAUD, Cheyenne, BEHARY-LAUL-SIRDER
24/06/2025
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BEHARY-LAUL-SIRDER, Rudy Cedrick Victor
22/12/2024
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Teirlinck Behary-Laul-Sirder, Sandra, Marcelle, Teirlinck
29/09/2024
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