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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
660e43090740db0008fa92d7
3 avril 2024
3 avril 2024
2 novembre 2015 d'un accident alors qu'il circulait en cyclomoteur sur la route départementale N°613 dans le sens [Localité 2]-[Localité 1], accident dans lequel était impliquée une moto de marque Yamaha
Source officielleCour d'Appel
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ed
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Il pilotait une motocyclette de marque Yamaha immatriculée 9793 YD 45. Les faits ont été constatés à Saran (Loiret) le 10 mai 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9407d
26 juin 2018
26 juin 2018
Madjid X... a souscrit un contrat d'assurance multirisque no 08062198K le 24 septembre 2014 auprès de la société Maaf Assurances concernant un scooter Yamaha XP 530 cm3 immatriculé [...] , dont il est
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a34
15 mai 1998
15 mai 1998
Attendu que le Docteur D... a déclaré aux agents rédacteurs : " que Mr A..., âgé de 29 ans, conducteur de la moto YAMAHA est décédé sur le coup ainsi que le passager de la moto X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6968d528cdc6046d4762a748
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Personne faisant l'objet de soins) née le 23 décembre 1998 demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 3] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES Site [4] comparante assistée de Me Yamina
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6968d52bcdc6046d4762a78f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Robert Ballanger comparante assistée de Me Yamina GOUDJIL, avocat commis d'office au barreau de Paris, INTIMÉ M. LE DIRECTEUR DU C.H.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
63b6779ea853827c9026d289
4 janvier 2023
4 janvier 2023
] [K] [B] (Personne faisant l'objet de soins) née le 11/03/1979 au [Localité 3] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [6] comparante en personne, assistée deMe Yamina
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01345_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - et les observations de Me Yamova, pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dec
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Mohamed X... est décédé le 17 décembre 2000 et son épouse le 14 avril 2005, en laissant pour héritiers leurs six enfants, Boualem, Cherifa, Abess, Malika, Moustapha et Yamina X...
Source officielle1ère Chambre
63d379b3d1bc2605de4b476e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
demande de licitation de l'immeuble indivis ; - débouté les parties de leurs demandes de reconnaissance de créances à l'égard de l'indivision ; - attribué à Mme [M] les véhicules PEUGEOT 307 et QUAD YAMAHA
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968eaa6cdc6046d4765630d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
du 11 juin 2017 au 12 juillet 2017, majorés des intérêts au triple du taux légal du 13 juillet 2017 au 16 juillet 2020 Pour les rentes éducation dues à [H] et [M] [X] : Sur la base de 18 601€ pour Yamina
Source officielle1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da743
1 octobre 2024
1 octobre 2024
que l'utilisation de « la méthode de conservation de l'énergie (avant et après le choc) afin de calculer la vitesse minimum de la moto » aboutit à « une vitesse de choc minimum du véhicule B (moto Yamaha
Source officielle1re Chambre B
61630b6842de3d260b993192
8 mars 2012
8 mars 2012
[X] [P] est propriétaire d'une motocyclette de marque YAMAHA modèle XJR 1300cc qui a chuté sur une route sinueuse,alors qu'il la tractait sur une remorque, après l'avoir arrimée au moyen de sangles distribuées
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb5
11 avril 2011
11 avril 2011
euros qu'il s'est engagé à rembourser dès la vente de sa maison de Villefranche ; qu'il a revendu le 26 février 2010 son véhicule Audi pour acquérir un véhicule Fiat 500 moins onéreux ; que sa moto Yamaha
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c5
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Les policiers ont relevé que le véhicule MERCEDES classe C conduit par Madame Laure X... épouse Y... présentait un enfoncement de l'aile arrière droite au niveau de l'optique et que la moto YAMAHA de Monsieur
Source officielleChambre Civile
633fc329e633183e2ee17aa4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
sommes complémentaires suivantes : 325.500 FCFP en remboursement des frais d'intervention de la société LBTP 1.575.000 FCFP en remboursement des travaux de terrassement confiés in fine à l'eurl Ben Yamina
Source officielleChambre 3-3
63cf8463a6687f7c904cb9a4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BTSG² SARL CAPITAL & CO SARL KERTI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Farah CHEBLI Me Yamina LATELLA Décision déférée
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
63b6779ea853827c9026d285
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Madame [I] [H] (Personne faisant l'objet de soins) née le 06/09/1977 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée à l'hôpital [5] non comparante en personne, représentée par Me Yamina
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a4e5a2b5d969490d74
4 août 2023
4 août 2023
[I] [X] (Personne faisant l'objet de soins) née le 18/05/1963 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Actuelelment hospitalisée au Centre hospitalier [3] comparante en personne et assistée de Me Yamina
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8510e
20 avril 2000
20 avril 2000
de naissance erronée, 1965, pour entrer en France, il dit produire deux jugements supplétifs d'acte de naissance, l'un du tribunal de Dixxin-Conakry II daté du 14 mars 1983, l'autre du tribunal de Yambaia-Conakry
Source officiellePage 6 sur 12