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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Guy X... SA LA MEDICALE DE FRANCEc/Monsieur Daniel Y

6253ccfbbd3db21cbdd91e64

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Le docteur X... et la MÉDICALE DE FRANCE ont assigné en intervention forcée et en garantie Madame C... et le docteur Y....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

68709fc5f0cfe7ae188fe9ee

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le Docteur [C], dans un rapport annexé à celui du Docteur [N], relève que M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6528dfa1aaebb88318fda6f3

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[C] et la société Cabinet du Docteur [C] [U] ; - condamner le Docteur [U] [C] et la société Cabinet du Docteur [C] à relever et garantir intégralement la SCI Mathias, devenue SCI Arm Invest de toutes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d87

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

EXPOSE DES FAITS Madame Françoise X... née le 14 septembre 1952 demeurant à PARIS a consulté au cours de l'année 1997 le Docteur Morgan-Jefferson Y... exerçant à LYON en vue de subir une opération à

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814dd1fb03057d9a4f5f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[I] et non sur le Docteur [R].

Source officielle
CA

3ème chambre

642e76018b510604f5bc1fbe

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Le Docteur [J] a alors sollicité l'avis d'un médecin expert psychiatre, le docteur [O], aux fins de déterminer si l'état de M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

633e705ef8faf13e2e973ec2

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[R] qui sera remplacé par le docteur [L], aux fins d'expertise médicale.

Source officielle
CA

Chambre Civile

680b18c698bcafcb3a63dfa3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le Docteur [D] conclut au rejet de cette demande.

Source officielle
CA

1ère Chambre

635236768c924eadffcc4685

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[N] indiquait au Docteur [R] et au médecin traitant de Mme [E] que l'examen clinique était satisfaisant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

68e9e483154299c7318fb348

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Docteur [J] [F] (Signature électronique).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84abd3db21cbdd84ce3

Appel

4 mars 1999

4 mars 1999

Cette société est contrôlée par la SA ORPEA, elle-même contrôlée par le Docteur A....

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09746

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vu l'appel formé par la SELARL DOCTEUR [X] CLINIQUE VETERINAIRE le 24 octobre 2023, La SELAS MONVETO vient aux droits de la SELARL DOCTEUR [X] CLINIQUE VETERINAIRE.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

65d4859c4d65b70008725222

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

LES DOCKS DU SAVON Représentant : Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fanny OHANNESSIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
CA

1ere Chambre

653760fc974d258318455133

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Les experts, les docteurs [N] [T] et [U] [K], ont déposé leur rapport le 7 juin 2021.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f039cffb4f136743d7

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A la suite de sa désignation par arrêt de notre cour du 8 mars 2021, le docteur [A] [W] a rendu son rapport dont il ressort que, conformément à ce qui avait été constaté par le Docteur [D], si l'état de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070cd0451e8318d0ec6f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Après refus de plusieurs experts, la mission a été confiée au docteur [F] le 9 janvier 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89584

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 février 2007 ***** Le 27 octobre 1996, le Docteur X..., chirurgien urologue, a signé un contrat d'exercice libéral avec la clinique SAINT PIERRE de DOUAI, comportant

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le docteur [M] a de nouveau constaté des fosses nasales d'aspect normal. Le 5 janvier 2010, le docteur [M] a reçu en consultation Mme [B] pour une obstruction nasale avec céphalées.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8505d6f7f678d48d64

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il convient ainsi de condamner in solidum le docteur [V] [G] et le docteur [F] [A] à payer à Mme M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6887316f1692fcf85d581efc

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

DE CHIRURGIENS-DENTISTES DOCTEUR [L] - DOCTEUR [C] ET AUTRES, représentée par ses liquidateurs désignés, MM.

Source officielle

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