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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Guy X... SA LA MEDICALE DE FRANCEc/Monsieur Daniel Y
6253ccfbbd3db21cbdd91e64
14 janvier 2015
Le docteur X... et la MÉDICALE DE FRANCE ont assigné en intervention forcée et en garantie Madame C... et le docteur Y....
Pôle 4 - Chambre 11
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10 juillet 2025
Le Docteur [C], dans un rapport annexé à celui du Docteur [N], relève que M.
Pôle 1 - Chambre 2
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12 octobre 2023
[C] et la société Cabinet du Docteur [C] [U] ; - condamner le Docteur [U] [C] et la société Cabinet du Docteur [C] à relever et garantir intégralement la SCI Mathias, devenue SCI Arm Invest de toutes
6253c949bd3db21cbdd87d87
3 novembre 2005
EXPOSE DES FAITS Madame Françoise X... née le 14 septembre 1952 demeurant à PARIS a consulté au cours de l'année 1997 le Docteur Morgan-Jefferson Y... exerçant à LYON en vue de subir une opération à
2EME PROTECTION SOCIALE
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28 avril 2022
[I] et non sur le Docteur [R].
3ème chambre
642e76018b510604f5bc1fbe
5 avril 2023
Le Docteur [J] a alors sollicité l'avis d'un médecin expert psychiatre, le docteur [O], aux fins de déterminer si l'état de M.
5ème Chambre
633e705ef8faf13e2e973ec2
5 octobre 2022
[R] qui sera remplacé par le docteur [L], aux fins d'expertise médicale.
Chambre Civile
680b18c698bcafcb3a63dfa3
24 avril 2025
Le Docteur [D] conclut au rejet de cette demande.
1ère Chambre
635236768c924eadffcc4685
20 octobre 2022
[N] indiquait au Docteur [R] et au médecin traitant de Mme [E] que l'examen clinique était satisfaisant.
Pôle 6 - Chambre 13
68e9e483154299c7318fb348
10 octobre 2025
Docteur [J] [F] (Signature électronique).
6253c84abd3db21cbdd84ce3
4 mars 1999
Cette société est contrôlée par la SA ORPEA, elle-même contrôlée par le Docteur A....
Chambre sociale-2ème sect
66ff85b9a4ff9ec259c09746
3 octobre 2024
Vu l'appel formé par la SELARL DOCTEUR [X] CLINIQUE VETERINAIRE le 24 octobre 2023, La SELAS MONVETO vient aux droits de la SELARL DOCTEUR [X] CLINIQUE VETERINAIRE.
Chambre 4-7
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26 janvier 2024
LES DOCKS DU SAVON Représentant : Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fanny OHANNESSIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE RADIATION
1ere Chambre
653760fc974d258318455133
23 octobre 2023
Les experts, les docteurs [N] [T] et [U] [K], ont déposé leur rapport le 7 juin 2021.
631ad8f039cffb4f136743d7
6 septembre 2022
A la suite de sa désignation par arrêt de notre cour du 8 mars 2021, le docteur [A] [W] a rendu son rapport dont il ressort que, conformément à ce qui avait été constaté par le Docteur [D], si l'état de
Chambre Commerciale
653a070cd0451e8318d0ec6f
25 octobre 2023
Après refus de plusieurs experts, la mission a été confiée au docteur [F] le 9 janvier 2020.
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13 juin 2007
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 février 2007 ***** Le 27 octobre 1996, le Docteur X..., chirurgien urologue, a signé un contrat d'exercice libéral avec la clinique SAINT PIERRE de DOUAI, comportant
3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
Le docteur [M] a de nouveau constaté des fosses nasales d'aspect normal. Le 5 janvier 2010, le docteur [M] a reçu en consultation Mme [B] pour une obstruction nasale avec céphalées.
Chambre 1-6
66878c8505d6f7f678d48d64
4 juillet 2024
Il convient ainsi de condamner in solidum le docteur [V] [G] et le docteur [F] [A] à payer à Mme M.
Pôle 1 - Chambre 5
6887316f1692fcf85d581efc
25 juillet 2025
DE CHIRURGIENS-DENTISTES DOCTEUR [L] - DOCTEUR [C] ET AUTRES, représentée par ses liquidateurs désignés, MM.
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