Pour la société Groupama, un événement naturel doit s'entendre d'un cours d'eau qui déborde, d'un glissement naturel par exemple.

CDD pour accroissement temporaire d'activité de l'entreprise n'implique pas pour lui l'obligation d'affecter le salarié à des tâches directement liées à ce surcroît d'activité, à condition que ce «'glissement

[F] [C] [D] soutient que : - le 12 octobre 2020 vers 15h30, alors qu'il était aux temps et lieu de travail et qu'il était en train de déplacer des charges lourdes, il a glissé sur un sol humide et a chuté

Elle ajoute qu'une autre erreur s'est glissée dans la déclaration de créance du 1er août 2023 au titre des intérêts, des accessoires et de l'indemnité forfaitaire de sorte que la créance doit être admise

l'accident du travail du 22 octobre 2015 sont indéterminées, et que Mme [J] devait utiliser un sèche linge s'agissant d'une couette en plumes ; que la manipulation d'une couette essorée consiste à la faire glisser

Mme [D] ne fait pas la moindre démonstration de ce que cette borne aurait subi un glissement vers l'est à l'occasion des travaux de suppression du talus côté [I]-[M], qu'elle ne date du reste pas.

Il est indiqué dans l'avenant signé le 26 août 2015 : 'une erreur matérielle concernant les dates de mise à disposition et de remboursement de l'avance de trésorerie s'étant glissée dans la Convention

[O] [H], salariée de la société Nexity Lamy depuis le 28 novembre 2008 en qualité d'assistante syndic, a été victime, le 4 mai 2015, d'un accident du travail : en se rendant au photocopieur, elle a glissé

Alors que le salarié, qui ne conteste pas avoir percuté l'arrière de l'autobus à l'arrêt devant lui, fait valoir que l'autobus qu'il conduisait a glissé alors qu'il freinait, ainsi qu'il résulte de la

d'invoquer la négligence de la victime en expliquant que celle-ci a effectué une mauvaise manipulation avec son transpalette et qu'en cherchant à débloquer ses palettes, elle a perdu l'équilibre et a glissé

Par ailleurs, la salariée n'établit pas un glissement d'activité dans son emploi et indique elle-même qu'elle est intervenue pour aider la personne âgée qui risquait de tomber selon le rapport d'évaluation

Nonobstant les erreurs matérielles qui ont pu se glisser dans les écritures des parties, il n'est établi, à la lecture des pièces versées aux débats, ni la réalité de la confusion alléguée par les époux

[B] affirme avoir glissé sur les marches souillées d'huile par les projections du flexible.

circonstances suivantes : Date : 4 novembre 2017 ; Heure : 09h00 ; Lieu de l'accident : sur site maison de santé de [Localité 5] ; Activité de la victime lors de l'accident : le salarié aurait glissé

Il est en effet inconcevable de décharger des outils en les laissant glisser par terre en relevant le plateau de la benne.

appelante prétend qu'elle permettrait la réception par la cour des échanges intervenus avec l'expert judiciaire, ajoutant que cette révocation permettrait la correction d'une erreur de plume qui s'était glissée

au barreau de THONON-LES-BAINS Défenderesses en référé ''' Le dossier 24/00020 [W] - SAS DTM et SCI SEDENO a été mis en délibéré au 11 juin 2024 ; Une erreur matérielle s'est glissée

Enfin, le glissement du volume d'affaires entre les deux sociétés de 268.810,82 euros HT pour l'exercice de 2018 à 144.110,91 euros HT pour l'exercice de 2019 ne permet pas davantage de déduire la précarité

La déclaration d'accident du trajet de travail mentionnait : " Monsieur [K] ( sic), en rentrant chez lui en scooter,a freiné pour laisser la priorité à une voiture et il a glissé sur les pavés."

La victime a glissé sur le sol'. Le certificat médical initial, établi le 15 juillet 2015, mentionnait : 'Prothèse totale de hanche gauche à la suite fracture col du fémur gauche'.