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1 703 résultats pour « Pauliat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6528dfdcaaebb88318fda90b

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Ils ont même pu évoquer que l'appelant parlait de la société Provan-Soluvan faisant ainsi croire à ses interlocuteurs qu'ils avaient affaire à la société Provan alors qu'en réalité ils contractaient avec

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306f7ed1ea8318112493

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[C] [U], collègue de travail, attestait notamment le 1er novembre 2020 que': «'[W] me parlait qu'il avait trop de charges de travail car il était sollicité en permanence par les salariés en insertion,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

644b63a3c51457d0f882dd2b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[L] ['] savait de quoi il parlait quand il disait que cela n'allait pas bien, que la boîte allait couler ['] Ces ragots que donnaient M. [L] ont fait beaucoup de mal dans l'entreprise.

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7d2cece1704f5747b0e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Au vu des pièces fournies par le salarié, il peut prendre une décision provisoire palliant l'absence de délivrance par l'employeur de l'attestation prévue à l'article R. 1234-9.

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CA

Chambre Premier Président

6364bc2de405357f749eaccf

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

une amnésie expliquant ne plus se rappeler les faits mais a reconnu s'être battue, la famille rapporte des propos relatifs à de la consommation de LSD, le médecin rapporte des propos du malade : il parlait

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

627df7a90d41e0057d43e2c2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[H], il ne parlait pas gentiment aux gens. Selon M. [I] il était violent verbalement mais aussi physiquement et fait état du même épisode concernant M. [F].

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CA

Chambre sociale

627df8be0d41e0057d43e3f1

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

mauvais climat social ayant existé au sein de cette entreprise, disant que Mme [T] a toujours été une personne bienveillante, à l'écoute de ses collègues et que, déjà à cette époque, tout le monde parlait

Source officielle
CA

3ème Chambre

6438f2d3a942a604f5e93609

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme [W] [M], comparante, a indiqué qu'elle ne souhaitait pas prendre parti et qu'elle parlait très peu aux autres co-indivisaires.

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

643e357483146e04f531ebc0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Les messages électroniques échangés ne permettent pas de connaître ce dont parlait le couple, en particulier, quelle était la nature des données de messagerie du fichier Excell en cause, notamment s'il

Source officielle
CA

3ème Chambre

62e0d574e8fd1e05797fa25e

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

d'audience du 3 novembre 2018, que le conseil des demandeurs a déclaré oralement maintenir ses demandes, avant d'indiquer qu'il 'avait un autre dossier au fond et un en référé', qu'il pensait que le juge parlait

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c13a

Appel

9 août 2022

9 août 2022

MAESTRIA 15 - billonneur SCANSTONE - billonneur REEKJE - charrue 5 soos KUHN VARI MASTER 152 - épandeur anti limaces DELIMBRE - trémie pommes de terre MIEDEMA SB 451 - pulvérisateur 400 litres PAULJET

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CA

1ère Chambre

628490b0498a54057d102ff4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[I], qui parlait fort, ce qui ne lui a pas permis de tester effectivement l'acoustique.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6285e1536a1876057df5d426

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

PAR CES MOTIFS La cour, Statuant publiquement, par arrêt réputé contradictoire, Palliant à l'omission de statuer des premiers juges, Complète le dispositif du jugement entrepris en insérant

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CA

1ère Chambre

62721914228a02057de67572

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

éléments médicaux ci-dessus examinés et des constatations faites par le personnel soignant quelques jours avant, puisque la liste des transmissions fait apparaître qu'elle était très endormie, qu'elle parlait

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CA

1ère Chambre

69e85871cdc6046d4718c54a

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

C] sur les risques parasitaires potentiels que pouvait présenter le bien a été particulièrement attirée par le notaire, qui leur a délivré une information précise et complète en amont de la vente, palliant

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f551

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

également à Mme [R] d'avoir délibérément refusé de se présenter à lui lors de son arrivée et de son départ de l'exploitation, d'avoir refusé de le saluer et de lui avoir tourné le dos lorsqu'il lui parlait

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CA

1ère Chambre

64ae4b39a1775905dba3bd15

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

très aimant, attentionné et très proche de ses enfants, qu'il se faisait souvent accompagner par son fils dans les différents travaux de la ferme et qu'il exprimait une grande fierté lorsque son fils parlait

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6708c017445a086e2bcedc55

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

le moins déstabilisant en lui indiquant qu'il était votre « fils adoptif », qu'il avait évolué au sein de la société grâce à vous, mais également que vous étiez déçu de son comportement en ce qu'il parlait

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Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42cf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[O] [W], livreur auprès de la société Lapeyre, dit avoir constaté qu'à l'automne 2016 qu'une personne, qu'il décrit, parlait de façon assez virulente à M. [K] et lui mettait la pression ; mais, M.

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Chambre sociale 4-6

66878d2605d6f7f678d495aa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SAS Compass Group France produit l'attestation de M.de [N] qui écrit (pièce 14) 'le 19 février 2019: Mme [S] (directrice de site) parlait de 'respect' lors du briefing, à ces mots Mme [F] s'est mise

Source officielle

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