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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6528dfdcaaebb88318fda90b
11 octobre 2023
Ils ont même pu évoquer que l'appelant parlait de la société Provan-Soluvan faisant ainsi croire à ses interlocuteurs qu'ils avaient affaire à la société Provan alors qu'en réalité ils contractaient avec
Ch.secu-fiva-cdas
652a306f7ed1ea8318112493
13 octobre 2023
[C] [U], collègue de travail, attestait notamment le 1er novembre 2020 que': «'[W] me parlait qu'il avait trop de charges de travail car il était sollicité en permanence par les salariés en insertion,
CHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd2b
27 avril 2023
[L] ['] savait de quoi il parlait quand il disait que cela n'allait pas bien, que la boîte allait couler ['] Ces ragots que donnaient M. [L] ont fait beaucoup de mal dans l'entreprise.
6e chambre
642fb7d2cece1704f5747b0e
6 avril 2023
Au vu des pièces fournies par le salarié, il peut prendre une décision provisoire palliant l'absence de délivrance par l'employeur de l'attestation prévue à l'article R. 1234-9.
Chambre Premier Président
6364bc2de405357f749eaccf
3 novembre 2022
une amnésie expliquant ne plus se rappeler les faits mais a reconnu s'être battue, la famille rapporte des propos relatifs à de la consommation de LSD, le médecin rapporte des propos du malade : il parlait
Chambre sociale section 1
627df7a90d41e0057d43e2c2
12 mai 2022
[H], il ne parlait pas gentiment aux gens. Selon M. [I] il était violent verbalement mais aussi physiquement et fait état du même épisode concernant M. [F].
Chambre sociale
627df8be0d41e0057d43e3f1
11 mai 2022
mauvais climat social ayant existé au sein de cette entreprise, disant que Mme [T] a toujours été une personne bienveillante, à l'écoute de ses collègues et que, déjà à cette époque, tout le monde parlait
3ème Chambre
6438f2d3a942a604f5e93609
13 avril 2023
Mme [W] [M], comparante, a indiqué qu'elle ne souhaitait pas prendre parti et qu'elle parlait très peu aux autres co-indivisaires.
Sociale A salle 3
643e357483146e04f531ebc0
14 avril 2023
Les messages électroniques échangés ne permettent pas de connaître ce dont parlait le couple, en particulier, quelle était la nature des données de messagerie du fichier Excell en cause, notamment s'il
62e0d574e8fd1e05797fa25e
26 juillet 2022
d'audience du 3 novembre 2018, que le conseil des demandeurs a déclaré oralement maintenir ses demandes, avant d'indiquer qu'il 'avait un autre dossier au fond et un en référé', qu'il pensait que le juge parlait
3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
MAESTRIA 15 - billonneur SCANSTONE - billonneur REEKJE - charrue 5 soos KUHN VARI MASTER 152 - épandeur anti limaces DELIMBRE - trémie pommes de terre MIEDEMA SB 451 - pulvérisateur 400 litres PAULJET
1ère Chambre
628490b0498a54057d102ff4
17 mai 2022
[I], qui parlait fort, ce qui ne lui a pas permis de tester effectivement l'acoustique.
Pôle 5 - Chambre 6
6285e1536a1876057df5d426
18 mai 2022
PAR CES MOTIFS La cour, Statuant publiquement, par arrêt réputé contradictoire, Palliant à l'omission de statuer des premiers juges, Complète le dispositif du jugement entrepris en insérant
62721914228a02057de67572
3 mai 2022
éléments médicaux ci-dessus examinés et des constatations faites par le personnel soignant quelques jours avant, puisque la liste des transmissions fait apparaître qu'elle était très endormie, qu'elle parlait
69e85871cdc6046d4718c54a
21 avril 2026
C] sur les risques parasitaires potentiels que pouvait présenter le bien a été particulièrement attirée par le notaire, qui leur a délivré une information précise et complète en amont de la vente, palliant
CHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f551
26 avril 2024
également à Mme [R] d'avoir délibérément refusé de se présenter à lui lors de son arrivée et de son départ de l'exploitation, d'avoir refusé de le saluer et de lui avoir tourné le dos lorsqu'il lui parlait
64ae4b39a1775905dba3bd15
11 juillet 2023
très aimant, attentionné et très proche de ses enfants, qu'il se faisait souvent accompagner par son fils dans les différents travaux de la ferme et qu'il exprimait une grande fierté lorsque son fils parlait
Chbre Sociale Prud'Hommes
6708c017445a086e2bcedc55
10 octobre 2024
le moins déstabilisant en lui indiquant qu'il était votre « fils adoptif », qu'il avait évolué au sein de la société grâce à vous, mais également que vous étiez déçu de son comportement en ce qu'il parlait
6618cf0c7935f50008be42cf
11 avril 2024
[O] [W], livreur auprès de la société Lapeyre, dit avoir constaté qu'à l'automne 2016 qu'une personne, qu'il décrit, parlait de façon assez virulente à M. [K] et lui mettait la pression ; mais, M.
Chambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495aa
4 juillet 2024
La SAS Compass Group France produit l'attestation de M.de [N] qui écrit (pièce 14) 'le 19 février 2019: Mme [S] (directrice de site) parlait de 'respect' lors du briefing, à ces mots Mme [F] s'est mise
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