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2 754 résultats pour « Senet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01642_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

A, représenté par Me de la Ferté-Sénectère, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'ordonner une mission de médiation, sous réserve de l'accord de Voies navigables de France,

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00550_20230609

Admin. Appel

9 juin 2023

9 juin 2023

impots.gouv.fr ", et contenues dans le rapport relatif aux modalités d'évaluation et à la sécurisation de la qualification des locaux industriels remis par le gouvernement à l'Assemblée nationale et au Sénat

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe09a413a8b69b32bf033

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ce n'est pas que je me sente pas faite pour ce poste là, je dirai plutôt tel qu'il est aujourd'hui.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68709fcdf0cfe7ae188fea5c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mme [S] s'est sentie atteinte dans son intégrité professionnelle ce qui a engendré un état de stress important'. La déclaration était accompagnée d'un courrier de réserves de l'employeur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fd7fe2cdc6046d47047003

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

par les emprunteurs ; la copie de l'offre de contrat de crédit affecté comportant en dernière page les mentions suivantes : « Le(s) soussigné(s) [M] [Q] (emprunteur) et [M] [K] (emprunteur) reconnaît(ssent

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711faf67603bf88a1884b63

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il indique que l'attitude de Mme [P] est «'assez sournoise'», qu'il la sent'«'jalouse de la position hiérarchique des autres parce qu'elle ne se sent pas considérée'» mais qu'elle «'ne veut pas faire d'effort

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd79097fd849ae8ab32

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Je me suis sentie tellement mal comprise et tellement choquée que vous me disiez ça alors que je suis votre assistante depuis plus de 10 ans.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8a5c5ec820a3a2a05e7f2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[L] selon les déclarations portées dans le compte-rendu, le médecin du travail reprend les doléances suivantes : «'se sent fatigué psychologiquement du fait de son travail ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d1

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

X... avec une femme de deux enfants a provoqué un traumatisme psychologique sur l'enfant qui s'est sentie de trop dans ce couple -la qualité des rapports père-fille est rétablie un mercredi après midi

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9bab7d0163fb0da27826e

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Nombreux pleurs, a eu de nombreux postes et se sent très humiliée. Le syndrome dépressif est bien présent lié au travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff3

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

similaires, par " familles olfactives ", d'autant que la société NUANCE revendique une compétence en la matière, précisant que ses parfums sont élaborés selon ses directives et qu'elle sélectionne les senteurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f224

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Il évoque aussi un état dépressif qui, s'il est réel, est source de nouvelles inquiétudes sur ses réactions potentielles s'il se sent mis en difficultés dans l'obtention de réponses positives à ses demandes

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6363689737e31b7f74444adb

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il va miaux, il ne se sent pas trop mal. Il est d'accord pour prendre le nouveau traitement mais pas pour rester à l'hôpital.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6901b120748a422ad95403e5

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Mme [M] [G] déclarait à cette occasion s'être sentie mal et avoir quitté son travail à 17h30 pour aller consulter un médecin.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

651fa576c601f083189917f9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

que : - il est malade, il veut sortir, il partirait mais il ne sait pas où, vers l'Allemagne, - il a vu le médecin du centre, mais ce médecin ne l'a pas ausculté, il y a eu des certificats, il ne se sent

Source officielle
CA

Premier Président

6451fb8c48616ed0f8cd50d2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

déclaration d'appel, [U] [G] expose qu'il est maltraité au centre hospitalier de [Localité 13] ; que le traitement qui lui est administré est trop fort ; que plus il reste dans cet établissement, plus il se sent

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64534cd937f394d0f8f66646

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Sur l'audience, Monsieur X se disant [W] ou [O] [Y] demande de lui laisser une chance pour quitter la France par ses propres moyens car il se sent comme en prison.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

651d0348fe8d588318c1b038

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

plans ou minutes ayant un rapport ou ayant servi à établir le plan de bornage de 1956, - ordonner sous astreinte de 50 euros par jour de retard la production des plans d'élargissement du chemin de la sente

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64bb734b0d42fcd969e7cf15

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Mme [C] a été entendue ; elle indique qu'elle se sent beaucoup mieux, reposée, avec un meilleur sommeil et un meilleur appétit ; elle maintient son appel car elle est attendue par sa famille et voudrait

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64e6f2dd28deb9d9692908e7

Appel

23 août 2023

23 août 2023

Sur l'audience, il indique que la situation au centre de rétention ne s'est pas améliorée et qu'il s'y sent en danger, compte-tenu des incendies qui s'y sont déclarés.

Source officielle

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Modifications diverses

SENETOSA

SIREN 108950502Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

06/09/2026

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Dépôts des comptes

SENET MARSEILLE

SIREN 508126158Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

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Dépôts des comptes

SENET AIX

SIREN 483579025Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

04/09/2026

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Créations

SENETOSA

SIREN 108950502Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL ALEXIS SENET

SIREN 890110133Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

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