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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

68f86840d7e432441d85c054

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

attaquée ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences de l'appelant; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3ef5

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

droit, il y a lieu de procéder à sa radiation du rôle de la Cour; PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, Ordonnons la radiation de l'affaire du rang

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3ef8

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

droit, il y a lieu de procéder à sa radiation du rôle de la Cour; PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, Ordonnons la radiation de l'affaire du rang

Source officielle
CA

3ème Chambre

68fc5ba7af64986e40f7c635

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, Ordonnons la radiation de l'affaire du rang des affaires en cours, Réservons les dépens. Le Greffier, Le Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a210f02cdc6046d4709b6ea

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

l'appelante, Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d8fccdc6046d473199ea

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 2 mois. Fait à [Localité 1], le 27 Mai 2026 Le greffier Le magistrat de la mise en état

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161317

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

conduit à l'établissement du tableau d'avancement pour 2016 tel qu'arrêté par la décision du 16 décembre 2015, sans occultation des noms des officiers proposables au grade de commissaire principal ni des rangs

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a0ffb98cdc6046d478a832d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

objet ; Qu'il y a lieu de radier l'affaire, sauf l'appelante à en demander le rétablissement s'il l'estime opportun ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01651_20240731

Admin. Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

ORDONNE : Article 1er : La requête n° 24NC01651 est radiée des registres du greffe de la cour administrative d'appel de Nancy.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC01805_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ORDONNE : Article 1er : La requête enregistrée sous le n°24NC01805 est radiée du registre de la cour administrative d'appel de Nancy.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02436_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

ORDONNE : Article 1er : La requête enregistrée sous le n° 22NC02436 est radiée du registre du greffe de la cour administrative d'appel de Nancy.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00075_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

ORDONNE : Article 1er : La requête enregistrée sous le n°23NC00075 est radiée du registre de la cour administrative d'appel de Nancy.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69255430bbc24b0cc5e10bdf

Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle à la demande de la partie la plus diligente.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ec6d821fc8a3c655a6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

l'intimée et de justificatif de la déclaration de sa créance éventuelle, ainsi qu'il lui était demandé de le faire dans l'ordonnance du 5 juin 2025 afin que la procédure soit régularisée, l'affaire est radiée

Source officielle
CA

2ème Chambre

626a2f1b71469e057d7899fa

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

[G] [F] a passé commande d'une cuisine aménagée et de l'aménagement de rangements avec la société Oura exerçant sous l'enseigne Mobalpa pour un montant respectif de 11.040,89 et 14.201,77 euros, dans le

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21cdc549ea05a7cd2d18

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[M] [U] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident, faisant valoir pour l'essentiel que la SAS Biogemma avait été radiée du registre du commerce le 23 juillet 2021, que la SAS Limograin Europe

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8e8cdc6046d47be24e5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

6,15 m de ce point 2096 se trouve le point 2097 - ces points 2096 et 2097 déterminent la façade du lot sur la placette, elle est matérialisée par la fondation du futur mur de clôture constitué d'une rangée

Source officielle
CA

Référés du PP

65a62c3a448a370008a720be

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

rédaction antérieure au décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile, de : lui donner acte qu'elle consent à accorder à Mme [I] [Z] une hypothèque conventionnelle de premier rang

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd99f108e4baa91d488d858

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

L'instance a fait été radiée par le conseiller de la mise en état le 25 octobre 2012 en application de l'article 526 du code de procédure civile. Et l'affaire n'a pas été ré-inscrite.

Source officielle
CA

10e Chambre

616274047705f25f43643fe6

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

1956 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée et assisté par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Béatrice GASPARRI-LOMBARD, avocat au barreau de MARSEILLE RAM

Source officielle

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