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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
68f86840d7e432441d85c054
21 octobre 2025
attaquée ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences de l'appelant; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ef5
droit, il y a lieu de procéder à sa radiation du rôle de la Cour; PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, Ordonnons la radiation de l'affaire du rang
68fb978311af6ba0065f3ef8
3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, Ordonnons la radiation de l'affaire du rang des affaires en cours, Réservons les dépens. Le Greffier, Le Conseiller,
Chambre 3-2
6a210f02cdc6046d4709b6ea
3 juin 2026
l'appelante, Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 1-1
6a17d8fccdc6046d473199ea
27 mai 2026
Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 2 mois. Fait à [Localité 1], le 27 Mai 2026 Le greffier Le magistrat de la mise en état
Avis
CADA:20161317
12 mai 2016
conduit à l'établissement du tableau d'avancement pour 2016 tel qu'arrêté par la décision du 16 décembre 2015, sans occultation des noms des officiers proposables au grade de commissaire principal ni des rangs
Chambre 3-3
6a0ffb98cdc6046d478a832d
21 mai 2026
objet ; Qu'il y a lieu de radier l'affaire, sauf l'appelante à en demander le rétablissement s'il l'estime opportun ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Juge des référés
ORCA_24NC01651_20240731
31 juillet 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête n° 24NC01651 est radiée des registres du greffe de la cour administrative d'appel de Nancy.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC01805_20240716
16 juillet 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête enregistrée sous le n°24NC01805 est radiée du registre de la cour administrative d'appel de Nancy.
ORCA_22NC02436_20221110
10 novembre 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête enregistrée sous le n° 22NC02436 est radiée du registre du greffe de la cour administrative d'appel de Nancy.
ORCA_23NC00075_20230202
2 février 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête enregistrée sous le n°23NC00075 est radiée du registre de la cour administrative d'appel de Nancy.
3e chambre sociale
69255430bbc24b0cc5e10bdf
24 novembre 2025
PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle à la demande de la partie la plus diligente.
CHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ec6d821fc8a3c655a6
9 octobre 2025
l'intimée et de justificatif de la déclaration de sa créance éventuelle, ainsi qu'il lui était demandé de le faire dans l'ordonnance du 5 juin 2025 afin que la procédure soit régularisée, l'affaire est radiée
2ème Chambre
626a2f1b71469e057d7899fa
25 avril 2022
[G] [F] a passé commande d'une cuisine aménagée et de l'aménagement de rangements avec la société Oura exerçant sous l'enseigne Mobalpa pour un montant respectif de 11.040,89 et 14.201,77 euros, dans le
2e chambre sociale
635a21cdc549ea05a7cd2d18
26 octobre 2022
[M] [U] a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident, faisant valoir pour l'essentiel que la SAS Biogemma avait été radiée du registre du commerce le 23 juillet 2021, que la SAS Limograin Europe
3e chambre civile
6960f8e8cdc6046d47be24e5
8 janvier 2026
6,15 m de ce point 2096 se trouve le point 2097 - ces points 2096 et 2097 déterminent la façade du lot sur la placette, elle est matérialisée par la fondation du futur mur de clôture constitué d'une rangée
Référés du PP
65a62c3a448a370008a720be
12 janvier 2024
rédaction antérieure au décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile, de : lui donner acte qu'elle consent à accorder à Mme [I] [Z] une hypothèque conventionnelle de premier rang
3ème chambre
5fd99f108e4baa91d488d858
19 décembre 2019
L'instance a fait été radiée par le conseiller de la mise en état le 25 octobre 2012 en application de l'article 526 du code de procédure civile. Et l'affaire n'a pas été ré-inscrite.
10e Chambre
616274047705f25f43643fe6
18 décembre 2013
1956 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée et assisté par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Béatrice GASPARRI-LOMBARD, avocat au barreau de MARSEILLE RAM
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