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152 résultats pour « Alain DELSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

68676120c173dff6a793373a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Je lui ai dit que j'allais me plaindre de son accueil désastreux auprès de mon médecin, mais visiblement elle en avait rien à faire.' (pièce 11).

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

beaucoup les regards de travers, les petites piques à longueur de journée » « quand je faisais une erreur, j'allais d'abord voir mes collègues.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67b0330aaf1698e52e8e259b

Appel

22 août 2024

22 août 2024

SKIS DYNASTAR, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Delphine BRETAGNOLLE de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2024

Source officielle
CA

Chambre sociale

603202abb9acbc3ab8b1f73f

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Nous sommes désolés de vous dire que le responsable des ventes de MLPC de l'époque est en très grande partie responsable du désastre de ces dernières années.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

634f958fb5afe5adfff28a59

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[X], Directeur régional lui répond le même jour qu'il est désolé de cet oubli. S'il est ainsi établi qu'il n'a effectivement pas été invité en novembre 2016, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623e24cdc6046d47d60456

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Malgré les explications que vous nous avez fournies, nous avons décidé de vous licencier pour les raisons exposées ci-dessous.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69736e4ccdc6046d476a6afe

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Madame [E] [W] reconnaît dans un courriel du 3 mars 2022, qu'elle a commis une « erreur » dans le traitement de la paie de Madame [N] et qu'elle allait faire en sorte qu'un acompte lui soit versé (pièce

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66ff85efa4ff9ec259c09aac

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

l'assistance technique, la réparation, la remise en état, concernant les dites machines, les mêmes activités pour les accessoires, les pièces détachées et autres matériaux, acquisition, construction, démolition

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d6498daa6a2f06030d26e3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[G], dans son courriel du 8 juin 2016, reconnaît que ces frais sont dus et qu'il allait voir avec son expert-comptable comment procéder.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630898203169600084135b8

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[G] [I], rédigé ainsi : ' Salut [E], Comment ça va à la salle ' As tu eu mon mail ' Je sors du médecin à l'instant et je suis bien désolé mais mon arrêt est prolongé à nouveau jusqu'au 15 au moins.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69fc2490cdc6046d47e1d8ac

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

quitter son poste le soir alors qu'elle avait largement dépassé l'horaire prévu, ou tenu des propos aux termes desquels elle lui aurait indiqué qu'elle 'se reposerait quand elle le déciderait', qu'elle allait

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CA

17e chambre

5fdb51585116102f43952ca3

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

Ainsi, suite à tous ces événements, la Direction Régionale a souhaité comprendre la dualité entre des messages de la Direction indiquant que < tout allait bien > et < des tracts mettant en avant un problème

Source officielle
CA

Chambre 4-2

600fe847e5e8160929976cc3

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Je vais répondre à tes questions ci-dessous.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0d21c25a97f0381f4be7

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

qu'en signant de façon unanime l'accord du 9 décembre 2013 prolongeant au 31 mars 2014 les effets de la convention en cours, les parties ont volontairement fixé un cadre temporel à la négociation qui allait

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CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c9

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

cherché à cacher la situation à la direction de l'association, soulignant que dès le lundi 6 décembre, il avait adressé un courriel à Madame Y..., chef de service, pour lui faire part de ce qu'il était désolé

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CA

Chambre sociale

63104bdb4709e24f13d5556a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

permanence), de repos, repas, coupures et de la variation de l'intensité de leur activité, le temps de travail effectif des personnels ambulanciers roulants est décompté, dans les conditions visées ci-dessous

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e31399cdc6046d47a79670

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Dans sa réponse adressée par courrier daté du 18 octobre 2013, la directrice indiquait être sincèrement désolée que Mme [Y] ait pu se sentir blessée par ses propos, cela n'étant aucunement dans ses intentions

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CA

7ème Ch Prud'homale

6960bc82cdc6046d47b90677

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Entendant cela, j'ai proposé à [W] de rester à mes côtés pour le peu de temps qui restait à la soirée car le bar allait bientôt fermer.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c10994bf9fd47c90a13d0c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

M [B] réplique quelques instants plus tard':'«'les salariés ne m'adressent plus la parole donc je ne peux pas leur expliquer et désolé de ne pas y voir claire mais je ne sais pas si vous validez 3 lieux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2093bcaf505db696a00

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[N] [K], que le problème était résolu depuis le 26 décembre 2018, que tout allait bien et que la salariée qui était intervenue « racontait n'importe quoi ».

Source officielle