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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6719e4f75857dd64cbdaa50c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Les sociétés SARL les Celliers du Soleil et SCA les Celliers du Soleil ont la même dénomination sociale « Les celliers du Soleil », la même adresse de siège social : « [Adresse 4] à [Localité 6]». M.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8761e
29 juin 2005
29 juin 2005
DU 29 Juin 2005 ----------------------- F.C/S.B Céline X... épouse Y... Z.../ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17f
26 juin 2008
26 juin 2008
Céline X... épouse Y... C / Lionel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e182
16 avril 2010
16 avril 2010
De cette union sont issues quatre enfants : Céline, née le 7 avril 1988, Esther, née le 19 janvier 1996, Léa, née le 25 janvier 1997 et Myriam, née le 5 septembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca6
13 novembre 2013
13 novembre 2013
C/ Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE PARTIES EN CAUSE : Madame Céline X... épouse Y..., née le 19 Septembre 1982 à DOLE (39), demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df80230
10 mai 2022
10 mai 2022
BENJAMIN PUJOL-CAPDEVIELLE ET CÉLINE SEMPE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement
Source officielleChambre 4-1
64a8fee903029105dbedbef7
7 juillet 2023
7 juillet 2023
- débouté la SAS CELISE de sa demande reconventionnelle. - condamné la SAS CELISE aux entiers dépens. La SAS CELISE a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854a7
15 mars 2001
15 mars 2001
À 16 H. ; - laissé à chaque partie la charge de ses dépens ; Appel de cette décision a été interjeté le 22 mai 1997 par les époux C... ; Le 9 juillet 1998 est née D..., sour de Céline ; Par arrêt avant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f62
16 octobre 2025
16 octobre 2025
CETIC BATIMENT S.C.I. SCCV PACIFIC HORIZON [Localité 12] S.A. ALLIANZ IARD S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 11/ 01423 AFFAIRE : Céline X... C/ Me Christian Y...- Mandataire liquidateur de SARL PAT RIC ...
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853a0
31 janvier 2001
31 janvier 2001
enfants à trois heures un samedi sur deux avec possibilité de sortie ; Attendu qu'au soutien de sa contestation elle fait valoir que le Premier Juge n'a pas répondu à sa demande d'audition de sa fille Céline
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e2bc25a97f0381f52f0
30 octobre 2014
30 octobre 2014
DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [L] [J] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Jean ROSENBERG, avocat au barreau de PARIS, toque : P0460 DEFENDERESSES AU CONTREDIT SAS CELIO
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7a
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Monsieur Christophe Y..., faisant appel incident, sollicite le transfert de la résidence de Célia à son domicile où celle-ci demeure désormais, et la condamnation de Mme Graziella X... à lui payer une
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335d
9 juin 2016
9 juin 2016
COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no16/ 00043 --------------------------- Céline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee79
10 janvier 2012
10 janvier 2012
G : 10/ 08549 Mme Céline Andrée Y...épouse Z... C/ M. Frédéric Roger Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a17
25 août 2014
25 août 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure De l'union de Amandine X...et Jean-Paul Y... est issu un enfant, Célia Y... , née le ..., reconnue par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e63b
12 septembre 2011
12 septembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 APPELANTE : Mme Céline X... née le 29 Octobre 1973 à LONS-LE-SAUNIER (39000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87320
11 janvier 2005
11 janvier 2005
SAFIR 47 fait valoir que Céline P. a été licenciée pour faute grave du fait du vol commis par elle le 26 juillet 2002 et qu'elle doit Ltre déboutée de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b1
23 mai 2016
23 mai 2016
C/ Céline Eloïse Anne Y... SLC/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275a
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Par acte sous seing privé en date du 15 mars 2011, Melle Céline Y..., venderesse, a signé avec M.
Source officiellePage 7 sur 484