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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed00
9 janvier 2012
9 janvier 2012
2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 24 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecae
7 novembre 2011
7 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef2
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d4
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux Y...
Source officielle2ème Chambre
651fa525c601f083189915fa
5 octobre 2023
5 octobre 2023
adresse connue est [Adresse 2] sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 13 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b190
26 février 2008
26 février 2008
PhN / PS servitude de passage Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués COUR D' APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 26 FÉVRIER 2008 ---
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d831
1 mars 2011
1 mars 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour INTERVENANT VOLONTAIRE ET : Monsieur Walter X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efdd
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbc3e405357f749eab38
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
662b43defe25450008314a40
25 avril 2024
25 avril 2024
A titre subsidiaire elle réclame le paiement des échéances impayées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82c
1 mars 2011
1 mars 2011
GS/ VA demande en paiement des loyers et charges et/ ou tendant à la résiliation du bail et/ ou à l'expulsion Grosse délivrée à la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91acb
25 septembre 2014
25 septembre 2014
13/ 01437 AFFAIRE : SARL ADP C/ Philippe X...Agissant en qualité de Mandataire Liquidateur de la société ADP., URSSAF LIMOUSIN GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE Grosse délivrée Me DURAND-MARQUET
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6688de31676b73dd81b96e6e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00314_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 28 juillet 2023, le directeur départemental des finances publiques du Tarn, représenté par Me Durand-Raucher, conclut au rejet de la requête.
Source officielle13e chambre
60325aacccfbd98ff53c7dbd
20 février 2018
20 février 2018
(détenue à 98,63 % par Quinta Industries) et Duboi (détenue à 100% par Duran) en charge du traitement de l'image * les sociétés Les auditoriums de Joinville (ci-après ADJ, détenue à 100% par Duran) et
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed67
27 octobre 2011
27 octobre 2011
GS/ MCM Demande tendant à la vente immobilière et à la distribution du prix Grosse délivrée à SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c0
24 mars 2011
24 mars 2011
C/ DIRECTION DE CONSEIL ET SURVEILLANCE DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AUVERGNE ET LIMOUSIN PLP-iB nullité de commandement grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7db
24 février 2011
24 février 2011
MJ/ PS paiement de factures Grosse délivrée à : SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 24 FÉVRIER 2011 --- = = = oOo = = =---
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02210_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le département de l'Essonne et l'établissement public de santé Barthélémy Durand relèvent appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7bf
7 novembre 2011
7 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
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