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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e2
18 septembre 2006
18 septembre 2006
X... a obtenu le diplôme du CAPA en novembre 2001 à DIJON , a prêté serment devant la Cour d'appel de COLMAR le 14 janvier 2002 , et a , le 23 décembre 2002 demandé son inscription au barreau d'EPINAL
Source officielle1ère Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7f00
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00298 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKAO Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
631834c60876004f131a5fe5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ARRÊT N° /2022 SS DU 06 SEPTEMBRE 2022 N° RG 21/02946 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4NC Pole social du TJ d'EPINAL 21/00103 17 novembre 2021 COUR
Source officielle1ère Chambre
686611e4957d68b57534e3b4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 7] 1ère chambre civile N° RG 25/00037 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FPQL Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 12 novembre 2024 - RG 23
Source officielleCour d'Appel
és ont saisi le Conseil de prud'hommes de demandes dirigéesc/M. Alain X
6253cac0bd3db21cbdd8bf2c
16 mai 2008
16 mai 2008
ARRÊT DU 16 mai 2008 RG : 05 / 00982 Conseil de Prud'hommes d'EPINAL 07 mars 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTS : Monsieur Alain X... ... 88000 EPINAL Représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf2e
16 mai 2008
16 mai 2008
) INTIMÉS : Monsieur Alain A... ... 88000 EPINAL Représenté par Maître Julien FOURAY (Avocat au Barreau d'EPINAL) GROUPE ALAIN A... pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié
Source officielle1ère Chambre
65af6772b6c6260008b5303a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ARRÊT N° /2024 DU 22 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00178 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FDTN Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielle5ème Chambre
66fe356591b69e88a370fd4d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ARRÊT N° /24 DU 2 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02207 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIEA Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce d'EPINAL
Source officielle5ème Chambre
64f816680a9accd9695a42ef
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ATELIERS VALENTIN inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Epinal sous le numéro 443 147 293 [Adresse 1] [Localité 3] reprsentée par Me Alain BEGEL de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba2f
17 avril 2024
17 avril 2024
ARRÊT N° /2024 SS DU 17 AVRIL 2024 N° RG 23/01832 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHIG Pole social du TJ d'EPINAL 19/0342 28 mai 2020 COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7ec
10 avril 2024
10 avril 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 23/01586 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGW6 Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 06 juin 2023 - RG 21/00306 Ordonnance
Source officielleAvis
CADA:20133007
12 septembre 2013
12 septembre 2013
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 juillet 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques (Trésorier d 'Epinay-sur-Seine
Source officielle5ème Chambre
64379dd59477fe04f5cc64d0
12 avril 2023
12 avril 2023
en date du 03/05/12, procédure cloturée pour insuffisance d'actif par jugment du 22 juin 2021 par le tribunal de commerce d'Epinal Représenté par Me Anne-lise TRIDON, avocat au barreau d'EPINAL (bénéficie
Source officielle5ème Chambre
62736a94a58162057dac6732
4 mai 2022
4 mai 2022
COMMERCIALE ARRÊT N° /22 DU 04 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00323 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5O6 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce d'EPINAL
Source officielle1ère Chambre
660cf2607c1ccb0008628d69
2 avril 2024
2 avril 2024
Civile ARRÊT N° /2024 DU 02 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/02046 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBHF Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielle5ème Chambre
67ecc7da8e074ba02f40a397
1 avril 2025
1 avril 2025
JUKE BOX 88 [Adresse 2] [Localité 4] représentée de Me François-Xavier WEIN de l'AARPI CHAPEROT - WEIN, avocat au barreau d'EPINAL INTIME/ DEMANDEUR A L' INCIDENT : Monsieur [I] [V] né le [Date
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68e8963ff14914fb075ebcb3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ARRÊT N° /2025 PH DU 09 OCTOBRE 2025 N° RG 24/01342 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FMMJ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 22/00155 06 juin 2024
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba2b
17 avril 2024
17 avril 2024
ARRÊT N° /2024 SS DU 17 AVRIL 2024 N° RG 23/01791 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHFI Pole social du TJ d'EPINAL 23/00042 21 juin 2023 COUR D'APPEL
Source officielle5ème Chambre
660cf2607c1ccb0008628d67
2 avril 2024
2 avril 2024
[Localité 3] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Bobigny sous le numéro 423 357 250 représentée par Me David COLLOT de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielle1ère Chambre
65a62c26448a370008a720b6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ARRÊT N° /2024 DU 15 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00985 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFL5 Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL
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