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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
615e0e07c25a97f0381f517d
10 juin 2014
10 juin 2014
. **** APPELANTS : Monsieur [M] [D] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 4] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00939_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 mai 2025, le SIVU des Hautes Cévennes, représenté par Me Galtier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 mars 2025 du tribunal
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6684eb09a0de54ff609f8000
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Intimée : Société LA BANQUE POSTALE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 901 et 930-1) (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Caroline GAUTIER
Source officielleChambre civile 1-3
6785fd9ce1c1941b1ee98039
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2474451 Intimés : Madame [S] [J] [O] [F], représentant : Me Stéphanie GAUTIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c2dfde5caae99bd046
22 avril 2025
22 avril 2025
TRANSPORTS SAGORY THIERRY Représentée par Me Sandrine GAUTIER de la SELARL SELARL D'AVOCAT SANDRINE GAUTIER, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 24/108 ---------------------------------
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6610e5e074ef9f00086f6464
5 avril 2024
5 avril 2024
Le 05 avril 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame [W] [E] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Stéphanie GAULTIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60325aabccfbd98ff53c7d00
20 février 2018
20 février 2018
- signé par Madame Sylvie HYLAIRE, présidente, et par Mme Caroline GAUTIER, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efa
22 janvier 2015
22 janvier 2015
L'assureur était Groupama qui a fait intervenir comme expert le cabinet Galtier. Me B...a été chargé de la liquidation du régime matrimonial de Mme Y... et de M. A....
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c7
26 février 2015
26 février 2015
de 26 485 euros, sont déduits les montants des délégations de paiement, soit 3 124 euros, qui seront directement payées par Allianz au Cabinet Galtier ; que l'assureur, qui indique avoir directement cet
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93abc
17 mars 2017
17 mars 2017
Représenté par Me Brigitte NEVEU-GALLI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 361 Assisté sur l'audience par Me Michel GALLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 49 Madame Blandine
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69733fa2cdc6046d4766ac87
22 janvier 2026
22 janvier 2026
LE CREDIT LYONNAIS, représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 - N° du dossier 27026 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f6c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
né le 16 Septembre 1976 à ISPARTA (TURQUIE) ... 48200 SAINT CHELY D'APCHER Représenté par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE
Source officielle2ème chambre section B
625fa53f8361df277dc59871
19 avril 2022
19 avril 2022
Localité 2] Non comparante, Représentée par Me Julie GRAS, avocat au barreau d'ALES INTIMÉES : Madame [C] [S] [Adresse 12] [Localité 2] Non comparante, Représentée par Me Jean philippe GALTIER
Source officiellePremier Président
69e85894cdc6046d4718c7de
21 avril 2026
21 avril 2026
R26 et suivants du code de procédure pénale présentée par : REQUERANT : Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 1] 2005 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Gautier
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93282
20 avril 2016
20 avril 2016
COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE : Monsieur Philippe X... ... 50100 THAILAND Représenté par Me Yvonnick GAUTIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162f6f9b807dfe813d2978f
26 janvier 2012
26 janvier 2012
[E] [Z], domcilié en cette qualité [Adresse 2] représentée par la SCP GAULTIER et KISTNER GAULTIER, avoué à la Cour assistée de Maître Lorraine DUZER, avocat du Cabinet ADRIEN au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480a
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame S... A... épouse M...
Source officielle4ème Chambre
651fa5bbc601f08318991983
5 octobre 2023
5 octobre 2023
LES VILLAGES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Sandrine GAUTIER de la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d891
2 mars 2011
2 mars 2011
cour : Jugement rendu(e) le 13 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 08/00502 Copies exécutoires délivrées à : Me Joël GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86033
27 février 2002
27 février 2002
GAUTIER, A... B... et G... H...
Source officiellePage 7 sur 262
GALTIER, Marine, Annie, Monique
16/07/2026
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GALTIER, Jean Auguste Francois
12/07/2026
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GALTIER TONY
12/07/2026
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ETABLISSEMENTS SARRADE ET GALTIER
02/07/2026
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GALTIER, Bérengère, Monique, Jeanne
19/06/2026
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