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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

6364bad5e405357f749ea764

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[U] qui avait constaté une amorce de glissement de terrain au-dessus des cabanons du [Adresse 4], en limite sud du plateau du [Adresse 4], l'accentuation de ces glissements en février à la suite de fortes

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969dab7cdc6046d477c7423

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La salariée aurait glissé sur le sol. Elle serait tombée sur le côté gauche.'

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0c86c25a97f0381f4a9a

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

en sortait, a indiqué que Mme [X] s'était tordu la cheville et que le sol était parfaitement sec, alors que Mme [X] produit trois attestations dont l'une émanant de son mari, indiquant que Mme [X] a glissé

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb65cdc6046d478a7557

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le glissement de terrain se situe sur la propriété de M. [J] parcelle [Cadastre 2]. Le terrain gorgé d'eau a glissé vers le cours d'eau qui coule au bas de la copropriété.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171866

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

la commission qu'aucun permis de construire relatif à des éoliennes (ni modificatif, ni initial) n'est à ce jour déposé, sur la commune de Prunay-en-Yvelines et qu'une confusion s'était initialement glissée

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43a93e17a637920556f

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

2016, document unique d'évaluation des risques en vigueur depuis 2014), ainsi que celle des rapports d'entretien annuel le concernant de 1997 à 2021, des grilles de répartition des enveloppes GVT - Glissement

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616337ed06e11dac7d76d10b

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

par les service de police ainsi que du croquis qui y est annexé que Monsieur [N] [T] circulait à bord de son scooter entre deux files de véhicules sur la RN 7 dans le sens Paris-Province et qu'il a glissé

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Pour qu'un tel glissement soit considéré comme une faute, l'adversaire du joueur qui fait le tacle doit être en possession du ballon.

Source officielle
CA

10e Chambre

6036b9bb2cdca65a1bc5845d

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Elle fait valoir qu'elle a glissé sur une flaque de carburant qui se trouvait au sol sur la piste de la station service.

Source officielle
CA

14e Chambre

616258f8a2370d151415ac1e

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Lors de son audition par l'enquêteur de la Caisse, Monsieur [K] a déclaré avoir glissé en montant par la sapine, être tombé d'une hauteur d'environ 3m-3,5m, sur les fesses et s'être cogné un genou et la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00365_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

classé le secteur de Chevranges, dans lequel se situe les parcelles en litige et sur lequel une étude spécifique des aléas menée par les services de l'Etat en 2014 a identifié un risque moyen de glissement

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a073cfbd3050592a1442

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

et trois disques de transfert supplémentaires, puis, au mois de mars 2025, quatre draps de glisse supplémentaires, une chaise douce et un chariot à fond amovible pour la lingerie, aucun résident n'ayant

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4b20da87ff5e011349

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[W] a glissé en sortant des toilettes ") puisque ce serait tordre la réalité que de soutenir que l'on peut glisser sur un sol sec ; - il n'existe par ailleurs aucun motif légitime pour remettre en cause

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afce3bcaf505db696527

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[B] a déclaré avoir été victime d'un accident du travail qui serait survenu la veille en indiquant « qu'en descendant de son camion il aurait glissé et serait tombé ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe6f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle affirme avoir glissé sur de l'huile qui avait été renversée sur le sol la veille par Madame [S] [L] et non nettoyée.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03989_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

de terrain » moyen, pour l’essentiel du terrain, et G3a, soit un aléa « glissement de terrain » fort, sur la partie basse de la parcelle en bordure de route, par la carte des aléas de la commune d’Herbeys

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63ca42e59066fd7c90fc268f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Vu l'erreur matérielle affectant cette décision en ce qu'une coquille, étrangère à l'arrêt, s'est glissée en haut de page 8 paragraphe 1 dans l'envoi qui en a été fait aux parties.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

680b1dae2c124f4fd8d672da

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par jugement du 22 juillet 2022 le Tribunal judiciaire de Grasse a condamné Monsieur [P] et son assureur multirisques habitation AREAS à indemniser Madame [Z] des préjudices subis, découlant de ce glissement

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65aa266aa34ad10008581a32

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

des experts vise non pas à critiquer les études faites postérieurement au glissement de terrain, mais au contraire, à préconiser des solutions propres à remédier aux désordres issus du glissement de terrain

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b588f502b828318c4e226

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elles invoquent le glissement de talus avec le terrain voisin appartenant à la SNCF, constitutif d'un événement extérieur et imprévisible.

Source officielle

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