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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6364bad5e405357f749ea764
20 octobre 2022
[U] qui avait constaté une amorce de glissement de terrain au-dessus des cabanons du [Adresse 4], en limite sud du plateau du [Adresse 4], l'accentuation de ces glissements en février à la suite de fortes
Ch.protection sociale 4-7
6969dab7cdc6046d477c7423
15 janvier 2026
La salariée aurait glissé sur le sol. Elle serait tombée sur le côté gauche.'
10e Chambre
615e0c86c25a97f0381f4a9a
16 octobre 2014
en sortait, a indiqué que Mme [X] s'était tordu la cheville et que le sol était parfaitement sec, alors que Mme [X] produit trois attestations dont l'une émanant de son mari, indiquant que Mme [X] a glissé
Chambre 1-4
6a0ffb65cdc6046d478a7557
21 mai 2026
Le glissement de terrain se situe sur la propriété de M. [J] parcelle [Cadastre 2]. Le terrain gorgé d'eau a glissé vers le cours d'eau qui coule au bas de la copropriété.
Avis
CADA:20171866
31 décembre 2017
la commission qu'aucun permis de construire relatif à des éoliennes (ni modificatif, ni initial) n'est à ce jour déposé, sur la commune de Prunay-en-Yvelines et qu'une confusion s'était initialement glissée
Chambre 4-2
62c3d43a93e17a637920556f
1 juillet 2022
2016, document unique d'évaluation des risques en vigueur depuis 2014), ainsi que celle des rapports d'entretien annuel le concernant de 1997 à 2021, des grilles de répartition des enveloppes GVT - Glissement
Pôle 2 - Chambre 3
616337ed06e11dac7d76d10b
15 juin 2011
par les service de police ainsi que du croquis qui y est annexé que Monsieur [N] [T] circulait à bord de son scooter entre deux files de véhicules sur la RN 7 dans le sens Paris-Province et qu'il a glissé
1ère Chambre
670f58514ad0d5ee7d7e5ce6
15 octobre 2024
Pour qu'un tel glissement soit considéré comme une faute, l'adversaire du joueur qui fait le tacle doit être en possession du ballon.
6036b9bb2cdca65a1bc5845d
10 septembre 2015
Elle fait valoir qu'elle a glissé sur une flaque de carburant qui se trouvait au sol sur la piste de la station service.
14e Chambre
616258f8a2370d151415ac1e
18 juin 2014
Lors de son audition par l'enquêteur de la Caisse, Monsieur [K] a déclaré avoir glissé en montant par la sapine, être tombé d'une hauteur d'environ 3m-3,5m, sur les fesses et s'être cogné un genou et la
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00365_20231212
12 décembre 2023
classé le secteur de Chevranges, dans lequel se situe les parcelles en litige et sur lequel une étude spécifique des aléas menée par les services de l'Etat en 2014 a identifié un risque moyen de glissement
TARIFICATION
68e4a073cfbd3050592a1442
3 octobre 2025
et trois disques de transfert supplémentaires, puis, au mois de mars 2025, quatre draps de glisse supplémentaires, une chaise douce et un chariot à fond amovible pour la lingerie, aucun résident n'ayant
Chambre civile 1-3
67932e4b20da87ff5e011349
23 janvier 2025
[W] a glissé en sortant des toilettes ") puisque ce serait tordre la réalité que de soutenir que l'on peut glisser sur un sol sec ; - il n'existe par ailleurs aucun motif légitime pour remettre en cause
Chambre sociale
64a7afce3bcaf505db696527
6 juillet 2023
[B] a déclaré avoir été victime d'un accident du travail qui serait survenu la veille en indiquant « qu'en descendant de son camion il aurait glissé et serait tombé ».
66fe357891b69e88a370fe6f
2 octobre 2024
Elle affirme avoir glissé sur de l'huile qui avait été renversée sur le sol la veille par Madame [S] [L] et non nettoyée.
DCA_23LY03989_20251223
23 décembre 2025
de terrain » moyen, pour l’essentiel du terrain, et G3a, soit un aléa « glissement de terrain » fort, sur la partie basse de la parcelle en bordure de route, par la carte des aléas de la commune d’Herbeys
2ème chambre section A
63ca42e59066fd7c90fc268f
19 janvier 2023
Vu l'erreur matérielle affectant cette décision en ce qu'une coquille, étrangère à l'arrêt, s'est glissée en haut de page 8 paragraphe 1 dans l'envoi qui en a été fait aux parties.
Chambre 1-5
680b1dae2c124f4fd8d672da
24 avril 2025
Par jugement du 22 juillet 2022 le Tribunal judiciaire de Grasse a condamné Monsieur [P] et son assureur multirisques habitation AREAS à indemniser Madame [Z] des préjudices subis, découlant de ce glissement
Chambre Commerciale
65aa266aa34ad10008581a32
18 janvier 2024
des experts vise non pas à critiquer les études faites postérieurement au glissement de terrain, mais au contraire, à préconiser des solutions propres à remédier aux désordres issus du glissement de terrain
653b588f502b828318c4e226
26 octobre 2023
Elles invoquent le glissement de talus avec le terrain voisin appartenant à la SNCF, constitutif d'un événement extérieur et imprévisible.
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