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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01921_20250206
6 février 2025
Si l'intéressée verse aux débats plusieurs certificats médicaux, dont l'un est, en tout état de cause, postérieur à la décision en litige, indiquant qu'elle souffre de polypathologie, dont une gonalgie
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04109_20220610
10 juin 2022
A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juin 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2021 du préfet des Bouches-du-Rhône
Chambre 4-8b
6a113b08cdc6046d47a6a3e8
22 mai 2026
Elle ajoute que l'assuré produit des éléments médicaux relatifs à des gonalgies et à un problème de hanche, pathologies distinctes non visées par la déclaration de maladie professionnelle, aucune mesure
Pôle 6 - Chambre 12
69d09ca1cdc6046d47105748
3 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 5 novembre 2018 par le docteur [E] faisait mention d'une « cervicalgie modérée post traumatique sans déficit sensitivo (illisible) : bilan radio/ gonalgie gauche
Pôle 5 - Chambre 6
615e0cdec25a97f0381f4b1a
26 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
2ème chambre sociale
64c35c33f01612d969defebc
27 juillet 2023
Le certificat médical du 7 août 2018 que Mme [N] a joint à sa demande d'AAH fait état de: - d'arthalgies gauches - de gonalgies gauches - lombalgies avec canal lombaire ( illisible) non opéré, -
9ème Ch Sécurité Sociale
5fd98844414aa6787ed02366
15 janvier 2020
Le certificat médical initial établi le même jour par le docteur [Y], médecin généraliste, mentionne : « gonalgie gauche avec épanchement - douleur compartiment interne à la palpation radios + IRM ».
Juge des référés
ORCA_25MA01013_20251016
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 22 avril 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 18 août 2023 ; 3°) d’enjoindre au préfet
Pôle 6 - Chambre 3
69fc20b0cdc6046d47e101a5
6 mai 2026
Ses moyens sont les suivants': - ses pathologies (douleurs dorso-lombaires, gonalgies et état dépressif) résultent directement de ses fonctions de femme de chambre, caractérisées par le nettoyage de 16
Chambre 1-6
642fb556cece1704f5747341
6 avril 2023
convient de se reporter au rapport d'expertise du docteur [X] qui disait de Mme [P], trois ans après l'accident, se plaignait de douleurs cervicales, de douleurs au niveau de l'épaule droite et de gonalgies
Chambre sociale TASS
64fab9a60f624005e653f3b1
6 septembre 2023
Une nouvelle rechute est intervenue le 12 avril 2005 pour la pathologie gonale gauche, rechute consolidée le 21 mars 2010 avec une IPP de 10 % au titre des 'gonalgie + raideur séquellaire du genou gauche
1ère chambre civile B
65b0bb6a8d0ccf000877e537
23 janvier 2024
Il ajoute que d'autres douleurs physiques n'ont pas été prises en compte, telles que des gonalgies droites invalidantes, des lésions au genou droit et des lombalgies chroniques, ainsi que le retentissement
Chambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637af
15 octobre 2025
en charge au titre de la législation professionnelle, et dont il est résulté une d'incapacité permanente partielle de 15 % pour une limitation de la flexion du genou droit à 80° et persistance de gonalgies
Chambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea8c
1 octobre 2024
[X] [Y], ouvrier qualifié, et un certificat médical initial du même jour faisant état d'une gonalgie gauche.
60346eae35eb9e5ce3f004ff
9 décembre 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND
60360ef3ce674c73802cb2b3
5 janvier 2016
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
6162b24e4abc2618d50e04ee
31 janvier 2013
procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère, ainsi que devant Madame Muriel GONAND
6162c1ce34defd4c4b3b463b
15 novembre 2012
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Muriel GONAND
60342c66566ffd1e4cc3ad32
27 janvier 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02491_20230605
5 juin 2023
A B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2020 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui
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