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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01921_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Si l'intéressée verse aux débats plusieurs certificats médicaux, dont l'un est, en tout état de cause, postérieur à la décision en litige, indiquant qu'elle souffre de polypathologie, dont une gonalgie

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04109_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juin 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2021 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b08cdc6046d47a6a3e8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle ajoute que l'assuré produit des éléments médicaux relatifs à des gonalgies et à un problème de hanche, pathologies distinctes non visées par la déclaration de maladie professionnelle, aucune mesure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d09ca1cdc6046d47105748

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 5 novembre 2018 par le docteur [E] faisait mention d'une « cervicalgie modérée post traumatique sans déficit sensitivo (illisible) : bilan radio/ gonalgie gauche

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0cdec25a97f0381f4b1a

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

64c35c33f01612d969defebc

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le certificat médical du 7 août 2018 que Mme [N] a joint à sa demande d'AAH fait état de: - d'arthalgies gauches - de gonalgies gauches - lombalgies avec canal lombaire ( illisible) non opéré, -

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02366

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Le certificat médical initial établi le même jour par le docteur [Y], médecin généraliste, mentionne : « gonalgie gauche avec épanchement - douleur compartiment interne à la palpation radios + IRM ».

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01013_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 22 avril 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 18 août 2023 ; 3°) d’enjoindre au préfet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69fc20b0cdc6046d47e101a5

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Ses moyens sont les suivants': - ses pathologies (douleurs dorso-lombaires, gonalgies et état dépressif) résultent directement de ses fonctions de femme de chambre, caractérisées par le nettoyage de 16

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb556cece1704f5747341

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

convient de se reporter au rapport d'expertise du docteur [X] qui disait de Mme [P], trois ans après l'accident, se plaignait de douleurs cervicales, de douleurs au niveau de l'épaule droite et de gonalgies

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a60f624005e653f3b1

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Une nouvelle rechute est intervenue le 12 avril 2005 pour la pathologie gonale gauche, rechute consolidée le 21 mars 2010 avec une IPP de 10 % au titre des 'gonalgie + raideur séquellaire du genou gauche

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

65b0bb6a8d0ccf000877e537

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il ajoute que d'autres douleurs physiques n'ont pas été prises en compte, telles que des gonalgies droites invalidantes, des lésions au genou droit et des lombalgies chroniques, ainsi que le retentissement

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637af

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

en charge au titre de la législation professionnelle, et dont il est résulté une d'incapacité permanente partielle de 15 % pour une limitation de la flexion du genou droit à 80° et persistance de gonalgies

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6700d6fb836fac7141b7ea8c

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[X] [Y], ouvrier qualifié, et un certificat médical initial du même jour faisant état d'une gonalgie gauche.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60346eae35eb9e5ce3f004ff

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60360ef3ce674c73802cb2b3

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162b24e4abc2618d50e04ee

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère, ainsi que devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162c1ce34defd4c4b3b463b

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60342c66566ffd1e4cc3ad32

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02491_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

A B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2020 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui

Source officielle

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