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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85743
11 septembre 2001
11 septembre 2001
Jean Louis X... 20 Place Jean Baptiste Durand 47000 AGEN Rep/assistant : Me DE SAINT VICTOR loco Me Bernard JOUET (avocat au barreau d'AUCH) CGEA TOULOUSE 72 rue riquet 31000 TOULOUSE Rep/assistant : Me
Source officielle4ème Chambre
627b562676c5d9057df802c5
10 mai 2022
10 mai 2022
ETABLISSEMENTS JOUMEL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Société SMABTP (SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS), assureur de la Société
Source officielleChambre 1-11 référés
68676bd2fdaf41a8356be5ef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCP BR ASSOCIES ès qualités de liquidateur de IME EMPLOI, suivant jugement de liquidation judiciaire du 18 octobre 2022, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Matthieu JOUSSET de la SELARL JOUSSET
Source officielleChambre 1-8
62c67bb3ca9bf2637903061f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
20/02875 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVAJ POLE EMPLOI PACA C/ SELARL PHARMACIE LEVY GLAESNER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle JOGUET
Source officielleChambre 4-4
653b553c08c361831812f535
26 octobre 2023
26 octobre 2023
BG & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 26 OCTOBRE 2023 à : Me Jean-louis PAGANELLI, avocat au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90753
11 juin 2013
11 juin 2013
gérant sont en grandes difficultés financières : la société Traits personnels est sans activité et ne génère aucun chiffre d'affaires ; la société Waykup dont l'activité consiste en l'importation de jouets
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf0009588823
24 avril 2024
24 avril 2024
FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La société Melissa and Doug, de droit américain ayant son siège social aux Etats-Unis, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de jouets
Source officielleChambre 1-5
68e899f460ca52a2831c0244
9 octobre 2025
9 octobre 2025
délai de 5 mois à compter du présent jugement: la mise en place de revêtements absorbants contre les parois, le sol et les parties basses des murs, et dans les placards ou les zones de rangement des jouets
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890f2
23 janvier 2006
23 janvier 2006
La société CHAMPAGNE PERRIER JOUËT commercialise des vins de champagne et une gamme de produits annexes et notamment des verres.
Source officielleCour d'Appel
République, le 11 Avril 2007, à titre incidentc/Monsieur X
6253ca0fbd3db21cbdd89edd
20 décembre 2007
20 décembre 2007
SUR VILAINE Prévenu, appelant, libre Non comparant, en présence de Maître TARDY JOUBERT Inès, avocat au barreau de RENNES (sans mandat), substituant Maître BERTHAULT Alain, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c27
18 octobre 2013
18 octobre 2013
lors du prononcé par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Elodie X... ... 35600 STE MARIE Appelante comparante en personne, assistée de Me Inès TARDY-JOUBERT
Source officielleChambre 4-4
696a8e0acdc6046d479178e6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
RG 25/13683 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPLPZ Association [4] [Localité 7] C/ [H] [K] [U] [G] Copie exécutoire délivrée le : 15 JANVIER 2026 à : Me Isabelle JOGUET
Source officielle6e chambre
63a402b23f67e905df3d2a3e
12 mai 2022
12 mai 2022
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0453 APPELANT **************** SARL CYNOSURE FRANCE N° SIRET : 429 776 099 [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par : Me Antoine JOUHET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d41e
18 mai 2022
18 mai 2022
Au cours de l'année 2017, [V] [G] indique avoir constaté que la société CANAL TOYS commercialisait un coffret de jouet de graffitis sous le signe «GRAFF'ART STUDIO».
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00774_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
lié à la quantité des engins de manutention n'est pas opérant ; ces équipements sont des matériels usuels et ordinaires ; - les installations techniques, matériels et outillages de son entrepôt ne jouent
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02645_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Néanmoins, le club visiteur ou jouant sur terrain neutre est responsable des faits commis par ses supporters.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02242_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
F les aurait remboursés de l'achat d'une poussette et d'un jouet pour le premier anniversaire de D, une facture d'achat d'un vélo d'enfant portant la mention " cadeau 2 ans ", des attestations sur l'honneur
Source officielleChambre 3-4
6364bad5e405357f749ea768
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[N] INVESTISSEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean FAYOLLE Me Matthieu JOUSSET Décision déférée à la Cour : Jugement du du Tribunal de commerce de
Source officielle1re Chambre A
61624d67ed30a8f5617382d1
25 mars 2014
25 mars 2014
ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/00014 Association POLE EMPLOI PACA C/ [I] [Q] épouse [X] Grosse délivrée le : à :ME JOGUET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fde635578c5683de0fd69fe
27 juin 2018
27 juin 2018
L'intimée réplique que les jouets mis à disposition des enfants au rayon essayage servent à les distraire et ne sont pas mis en vente ; que la bailleresse ne caractérise pas la vente effective de jouets
Source officiellePage 7 sur 106
JOUYET, Manuela, Elodie
24/10/2024
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Léa Toulemonde, JOUYET, Lea, Lucienne, Marie, Saturnina, TOULEMONDE
01/03/2023
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Jouyet, Gilda Michelle
27/03/2012
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LA RESERVE-GIVERNY, L'ORPHELIN, Valérie, Lucienne, Marie, JOUYET
26/02/2010
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