Pôle 4 - Chambre 13 ARRET DU 04 OCTOBRE 2023 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/12126 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Juillet 2020 -TJ hors JAF

21/04666 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UU5Y AFFAIRE : [I], [F] [R] C/ [D], [V] [X] Société CREDIT LOGEMENT Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 02 Juillet 2021 par le TJ hors JAF

[Y] [Q] ne démontre pas avoir limité le recours à la main d''uvre, -le prévisionnel invoqué par M. [Y] [Q] n'est plus honoré depuis l'année 2023.

CREDIT LOGEMENT C/ [U] [Z] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Décembre 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Mars 2009.

Cette somme a été utilisée par le couple pour financer les travaux de la maison constituant le domicile conjugal.

AVIVA ASSURANCES C/ Société ART DAN ILE DE FRANCE et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Septembre 2020 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

01661 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VCGH AFFAIRE : [O] [T] Madame [M] [R] C/ S.A BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Janvier 2022 par le TJ hors JAF

civile ARRET DU 06 JUILLET 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/05225 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OYMB Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 NOVEMBRE 2020 TJ HORS JAF

ARRET DU 15 AVRIL 2022 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/13215 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CCLOE Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2020 -TJ hors JAF

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 27 Avril 2023 N° RG 21/00932 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GWB5 Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 22/05581 DEMANDEUR A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [X] [R] né le 15 Février 1962 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me Jauffré

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [W] [C] née le 22 Novembre 1979 à [Localité 1] (31) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivia MARIOL de la

CREDIT LOGEMENT C/ [U] [S] [T] [Y] épouse [S] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Septembre 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

DU 13 AVRIL 2023 N°2023/138 Rôle N° RG 22/02511 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4LF [N] [H] C/ [M] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marianne

nationalité française [Adresse 4] [Localité 9] Madame [K] [X] née le [Date naissance 6] 1952 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 9] Représentés par Me Olivia MARIOL

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/02554 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IDHU AD TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

mère feue [I] [F] [E], et es-qualité nue-propriétaire indivise née le 06 Septembre 1981 à [Localité 1] (64) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] / FRANCE Représentés par Me Olivia MARIOL

civile ARRET DU 12 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/02698 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PNRH Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 AVRIL 2022 TJ HORS JAF

et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Madame Joëlle GUIROY, Conseillère qui en