CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 533 résultats pour « Pougnet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

poignet en octobre 2009.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8fa39cffb4f1367441b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[M] [G] un taux d'IPP de 19% pour des séquelles d'une arthrose radio ulnaire du poignet gauche, opérée d'une résection de la tête cubitale, faites d'une limitation nette de la pronosupination et d'une

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171770

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

pessoal » ; 2) par copie, le rapport de la police aux frontières concernant leurs « cédula pessoal », conduisant aux décisions de mainlevée de tutelle ; 3) par consultation, leurs radiographies du poignet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de81676b73dd81b973bc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

gauche, et en l'absence de séquelle de la facture du poignet droit, - laissé les éventuels dépens à la charge de la CPAM de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28dba34ad10008581b4e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 19 mars 2014, Mme [K] [E] épouse [H] a déclaré deux affections relatives à ' une teno-synovite de Quervain' et 'une téno-synovite de Quervain bilatérale, 2 mains et poignets gauche et droit' sur la

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00414_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Par un courrier du 14 avril 2024, Me Pouget a demandé un délai supplémentaire pour produire son mémoire complémentaire.

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a75bf9fd47c90a13f10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Un dernier arrêt de travail est produit pour la période du 22 novembre 2018 au 10 janvier 2019 pour 'atteinte poignet gauche : impotence fonctionnelle.'

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f676

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le certificat médical initial, établi le 21 avril 2017, fait état d'une fracture 1/3 inférieure du radius poignet gauche avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au 30 mai 2017.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08edcdc6046d4780b59c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La cicatrice de la face interne du poignet de 9 cm est très fine. Au total la séquelle de la fracture du poignet gauche est minime.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e90f

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat médical initial établi le lendemain mentionne des douleurs épaule et poignet gauches.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696138cdcdc6046d47c42fa4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il souligne que ces travaux comportent des mouvements de flexion et de rotation du poignet à raison d'une heure et demi par jour, que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6700d6d4836fac7141b7e878

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat médical initial en date du 11 mai 2020 mentionne les éléments suivants : « chute au travail sur l'hémicorps droit ' entorse du poignet droit ' polycontusions ».

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

686f4a0d1cd28a275e6bd913

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme [B] a déclaré à la [13], le 15 juillet 2019 être atteinte d'une tendinopathie des poignets droit et gauche avec tenosinovite de quervain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6d0e12c85000874b0a8

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

- douleur du poignet droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89dff

Appel

5 février 2008

5 février 2008

a été obtenue mais qu'il persiste au niveau du poignet gauche une gêne fonctionnelle importante en raison des séquelles osseuses et articulaires du poignet difficilement correctibles, qu'il existe en

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00808_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

droit et de 3% pour le poignet gauche, l'intéressée étant placée en congé de maladie ordinaire à compter du 5 juin 2019.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38275a2d196dbc191e5

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du poignet'; ''un scanner du poignet droit réalisé par le Docteur [Y], en date du 17 février 2021 constatant': Arthrose radio-scaphoïdienne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e916

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il n'y a également pas de concordance topographique de siège entre le traumatisme initial limité au bord radial du poignet et une atteinte articulaire radio-ulnaire.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8929c3df04f589a3d4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

droits, baisse de force de préhension, des pinces du porte de charge avec fatigabilités et légère raideur du poignet droit pour un assuré, âgé de 41 ans, droitier, dans les suites d'un syndrome du canal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67908cca1b5a79f7327054aa

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le certificat médical initial du 31 août 2018 établi par le docteur [F] a fait état d'une « synovite sèche de la main et du poignet ' articulation du poignet gauche ».

Source officielle

Page 7 sur 177

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.