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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4e
20 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Madame X... Yc/Monsieur Philippe Z
6253c8a1bd3db21cbdd85d0c
29 janvier 2002
Le Professeur ARNAUD a clôturé son rapport le 18 novembre 1999.
6253ccaabd3db21cbdd90de5
28 octobre 2013
Arnaud Roger Nicolas X... né le 20 Août 1971 à GRANVILLE (50400) demeurant C/ o M. et Mme Marcel X...,...
6253cb9ebd3db21cbdd8de37
16 mai 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Arnaud X..., né le 3 avril 1991, actuellement majeur, - Nicolas X..., né le 13 octobre 1993.
Pôle 5 - Chambre 5
616355c7bf1fa7f870d29f33
22 septembre 2011
En 1981, la société Sabic a confié à la société Arnaud la distribution en France de l'une de ses gammes de produits, la gamme LNP Eurostar.
Pôle 5 - Chambre 9
6879d5f92db7cac9e5eb499d
17 juillet 2025
REDTREE CAPITAL FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS,
Chambre commerciale
65a0ee885bbe450008b2cf64
11 janvier 2024
DBVK-V-B7G-PMEV ORDONNANCE N° APPELANTS Me [O] [S] ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société FRANCOIS FONDEVILLE [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Arnaud
Référés
6319875d51eeae4f1309d212
7 septembre 2022
ARNAUD SAVOLDI TP S.E.L.A.R.L.
1re Chambre B
616258f4a2370d151415abfc
13 février 2014
la SCP Pierre TRANCHAT - Arnaud DOLLET , avocat au barreau de GRENOBLE.
3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c096fe
3 octobre 2024
[N], [R], [T] [I] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Franck CHAPUIS de la SELARL CHAPUIS FRANCK, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Arnaud DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER
6253cd08bd3db21cbdd92138
10 mars 2015
Arnaud Z... Mme Germaine Y... veuve A...
2ème chambre
652a31187ed1ea831811260c
12 octobre 2023
SCI COURCELLE Représentée par Me Eric ARNAUD-OONINCX de la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE Société civile A.
1ère Chambre
655ef9fca2379083180516d2
10 octobre 2023
LLOYD'S INSURANCE COMPANY venant aux droits des SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE [Localité 9] Sise [Adresse 7] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau
1ère ch. civile
6538b43d7ffc2c8318ee022e
24 octobre 2023
et assisté par Me Arnaud VALLOIS de la SELARL ARNAUD VALLOIS-CLAIRE MOINARD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen Madame [O] [G] née le [Date naissance 5] 1961 à [Localité 16] [Adresse 3
6253ca91bd3db21cbdd8b655
18 novembre 2004
.- dit aussi Arnaud- A...demeurant .... représentés par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL- avoués. N ? du dossier 20030359. Assistés de Me DE MARION GAJA, avocat au barreau de CARCASSONNE. S. A.
Pôle 6 - Chambre 4
6260f95c6d9e13277d6e39bf
20 avril 2022
La société MAISON ARNAUD LARHER est condamnée à payer cette somme à M. [V] [N].
3ème Chambre Commerciale
69707dabcdc6046d47137f55
20 janvier 2026
de détention d'[Adresse 11] [Localité 9] Représenté par Me Arnaud FOUQUAUT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Arnaud DEGIOVANNI, Plaidant, avocat au barreau de VANNES S.E.L.A.S
Pôle 4 - Chambre 1
63538887513cb5adff94375b
21 octobre 2022
Jugement du 16 Mars 2022 -Tribunal judiciaire de PARIS RG n° 20/03606 APPELANTS Madame [Z] [B] née le 02 Mars 1990 à [Localité 2] ([Localité 2]), [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Arnaud
Chambre Premier Président
62721981228a02057de67691
3 mai 2022
Sarlu PAYS D'AIX UNIVERSITE CLUD HANDBALL [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Julien BERENGER de la Selarl KELTEN SPORT, avocat au barreau de Marseille DÉFENDEUR AU RECOURS : Selarl ARNAUD
6253c8d3bd3db21cbdd865ed
18 juin 2002
Y..., ... par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assisté de la SCP BALLADOUD ALADEL avocats au barreau de BONNEVILLE M.
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