La société [8] fait valoir que: - la matérialité de l'accident n'est pas établie et que la présomption d'imputabilité n'a pas vocation à s'appliquer de sorte que la caisse aurait dû diligenter une enquête

Elle conteste tout fait accidentel dont elle précise qu'il appartient à la caisse de rapporter la preuve pour que la présomption d'imputabilité s'applique.

Exposé des moyens et principaux arguments des parties: L'appelante qui se prévaut de la présomption d'imputabilité au travail, soutient ne pas avoir à rapporter la preuve de la matérialité du fait accidentel

Il estime donc que la présomption d'imputabilité doit s'appliquer.

La caisse primaire conclut à l'infirmation du jugement déféré et à ce que la cour constate qu'à défaut de preuve de la matérialité du fait accidentel, la présomption d'imputabilité visée à l'article L.411

des arrêts postérieurs ; - Elle rapporte la preuve de la continuité des arrêts et, selon une jurisprudence récente, la présomption de l'imputabilité au travail des soins et arrêts de travail n'est pas

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la matérialité de l'accident Moyens des parties La société reproche à la caisse ne pas rapporter la preuve de la matérialité de l'accident qu'elle a pris en charge au

Ainsi, la survenance de la lésion au temps et au lieu du travail, à une date certaine, fait bénéficier la victime du régime de la présomption d'imputabilité de l'accident, donc du malaise psychique au

Dans ses rapports avec l'employeur, il appartient à la caisse de rapporter la preuve de la matérialité de l'accident qu'elle a accepté de prendre en charge au titre de la législation sur les risques professionnels

En revanche, dans le cas où cette matérialité est avérée, c'est à l'employeur qu'il incombe de renverser la présomption d'imputabilité au travail de l'accident en apportant la preuve de l'existence d'une

Dès lors, la matérialité de l'accident est établie.

de la matérialité du fait accidentel allégué par M.

Elle conclut que la présomption d'imputabilité est établie et que l'employeur ne rapporte pas la preuve d'une cause totalement étrangère au travail permettant de la renverser.

Il appartient à la caisse dans ses rapports avec l'employeur de rapporter la preuve de la matérialité de l'accident du travail et à l'employeur qui conteste la décision de prise en charge de détruire la

texte que, pour que la qualification d'accident du travail soit retenue, la preuve d'un événement soudain, de nature à caractériser un fait accidentel, doit être apportée.

Elle rappelle que dès lors qu'il est établi que l'accident est survenu au temps et au lieu de travail, une présomption d'imputabilité du fait accidentel au travail est applicable.

[D] ne constituent pas des présomptions graves, précises et concordantes permettant de démontrer la matérialité du fait accidentel, et qu'il ne peut donc bénéficier de la présomption d'imputabilité.

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la matérialité de l'accident La société soutient que la caisse ne rapporte pas la preuve de la matérialité de l'accident du travail invoqué par M.

Il résulte également de ces dispositions une présomption d'imputabilité pour tout accident survenu au temps et au lieu de travail, ayant pour effet de dispenser la caisse, substituée dans les droits de

- dire que la matérialité de l'accident est établie du fait de l'existence d'éléments objectifs et de présomptions précises et concordantes, - dire que c'est à bon droit que la caisse a pris en charge