au 21 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

chambre et Françoise CLEMENT, conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole

Septembre 2011 Audience présidée par Pascal VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole

Octobre 2011 Audience présidée par Françoise CLEMENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole

et Dominique DEFRASNE, conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, sans opposition des parties dûment avisées, qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Nicole

20 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

juridictionnelle RG N : 05/ 01091 - A R R E T No- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trois Octobre deux mille six, par Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, assisté de Nicole

C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LE SEMAPHORE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Nicole X... ... 20220 L'ILE

* Nous, Emmanuel PLANQUE, conseiller à la Cour d'appel de Basse-Terre, délégué par ordonnance de Monsieur le premier président pour statuer en matière de rétention administrative, assistée de Mme Nicole

réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 21 DECEMBRE 2012 MINUTE N° 307/ 12 APPELANTS : Monsieur Lionel X... ... 62600 BERCK Non comparant Madame Nicole

en présence du ministère public près la Cour d'Appel et assisté du greffier : Marie-Nicole GRIFFE sur appel d'un jugement du juge d'application des peines de RODEZ du 09 mai 2012 COMPOSITION DE

de la caisse primaire d'assurances maladie du Maine et Loire lui déclarant opposable la prise en charge au titre de la législation professionnelle de la maladie déclarée le 10 janvier 2005 par Mme Nicole

Cour composée de : - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente - Mme Patricia GRASSO, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole

13 Mars 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre chargée du rapport Nicole

Localité 2] Représentée par Me Franck PETIT, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur [O] [J] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE

EN PRÉSENCE DE MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré Président :Nicole OLIVIER, Conseillers : Véronique Y..., Catherine COURTEILLE-WARD.

l'audience (sans opposition des parties dûment avisées) et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, magistrats ayant participé au délibéré, en présence, lors des débats tenus en audience publique, de Nicole

Ordonnance, origine Cour d'Appel de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 12 Février 2007, enregistrée sous le no 06 / 762 Nous, Robert Parneix, conseiller de la mise en état, assisté de Nicole

Atthalin, Conseiller, qui en a signé la minute avec Nicole Vouriot, greffier. Le Greffier Le Conseiller

Représenté et assisté sur l'audience par Me Dan NAHUM, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 36 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Marie-Pierre, Nicole Y... demeurant ...