Par décision du 30 juin 2020, confirmée dans un 1er temps par décision du 12 novembre 2020 après expertise médicale technique à la demande de l'assuré, puis par décision de la commission de recours amiable

L'assuré a contesté cette décision et sollicité l'organisation d'une expertise médicale technique qui a été confiée au professeur [H].

* * * * * Par arrêt du 8 novembre 2022 auquel il est expressément référé pour l'exposé des faits et de la procédure, la Cour a : - ordonné une expertise médicale technique à l'effet

Elle en déduit que la cour ne peut statuer sans, au préalable, ordonner la mise en 'uvre d'une expertise médicale technique, compte tenu d'une difficulté d'ordre médical relative à l'état de l'assurée.

[K] a alors porté le litige devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Quimper qui, par jugement du 2 juillet 2018, a ordonné une expertise médicale technique confiée au docteur [Y] [H] avec

Vu : - l'ordonnance du 11 janvier 2017 du tribunal administratif de La Réunion portant désignation d'un expert, ensemble le rapport d'expertise de M.

[S] [R] a contesté cette décision et une mesure d'expertise médicale technique confiée au docteur [U] [X] a été mise en oeuvre.

L'assuré a contesté cette décision et a sollicité l'organisation d'une expertise médicale technique qui a été confiée au docteur [Z].

Il est dès lors nécessaire de recourir à une mesure d'expertise médicale technique, ainsi qu'il sera prévu au dispositif de la présente décision.

Par jugement du 6 juillet 2022, le tribunal a ordonné à la caisse d'organiser une expertise médicale technique. Selon expertise médicale du 11 mai 2023, le docteur [J] [L] a conclu que M.

Suite à la contestation du salarié, une expertise médicale technique était organisée par application des article L. 411-1 et R. 141-1 du code de la sécurité sociale. Après examen de M.

Selon les dispositions de l'article L. 141-1 du code de sécurité sociale, abrogées à compter du 1er janvier 2022, relatives à l'expertise médicale technique invoquées par l'intéressé, les contestations

Par jugement avant dire droit du 8 octobre 2019, le pôle social du tribunal de grande instance de Grenoble a ordonné une expertise médicale technique et réservé l'ensemble des demandes.

[G] a sollicité une expertise médicale technique pour contester la décision de la caisse sur le fondement des dispositions de l'article L. 141-1 du code de la sécurité sociale.

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Bandol à leur demande de communication d'une copie du rapport technique

Suite à une expertise médicale technique réalisée par le médecin-conseil, le Dr [N], la caisse a confirmé son refus de prise en charge, par courrier du 18 juin 2019.

En l'espèce, l'arrêt avant-dire droit du 27 juin 2023, dans ses motifs, ordonne une expertise médicale technique aux fins de savoir s'il existe un lien de causalité directe, certain et exclusif entre l'accident

médicale technique, ordonne, à la demande d'une partie, une nouvelle expertise en application de l'article L. 141-2, l'avis de l'expert désigné dans les conditions prévues par l'article R. 142-24-1, s'impose

[L] a contesté cette date et a sollicité de la caisse la mise en oeuvre d'une expertise médicale technique.

Par arrêt du 17 février 2011, la cour a ordonné une nouvelle mesure d'expertise médicale technique confiée au Dr Z....