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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6348ff1963d497adffda3e20
13 octobre 2022
Au soutien de ses demandes, la SA Allianz IARD développe les moyens suivants : - son assurée n'a pas été blessée, et il n'y a d'ailleurs pas eu de contact entre le véhicule Opel de Mme [V] et le scooter
Chambre sociale
69eafbb8cdc6046d47570a75
23 avril 2026
objet dont le contact a blessé la victime : «'le sol » éventuelles réserves motivées : siège des lésions : «'talon(s) Droite (s) » nature des lésions : «'fracture'(s) » horaires de travail de la victime
Ch.protection sociale 4-7
68e892f6f271a402af33b777
9 octobre 2025
heures 30 Activité de la victime lors de l'accident: entretien avec la DRH [P] [G] Nature de l'accident : choc psychologique ayant entraîné l'hospitalisation en psychiatrie, Objet dont le contact a blessé
Pôle 5 - Chambre 5
68e894a6d8f6cc6d55dd3f9e
Elle se serait blessée, et l'un des deux mâts était endommagé. » L'expert a ajouté : « l'étanchéité de la machinerie interne n'était plus assurée, du fait de déformation des carters extérieurs et de
Chambre sociale-2ème sect
68e8963ff14914fb075ebcb7
[D] [T] explique avoir été choqué et blessé d'avoir fait l'objet de cette sanction et de l'attitude dédaigneuse de son employeur dans le cadre des réponses lapidaires de l'employeur à ses lettres sollicitant
Chambre 1-2
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2 octobre 2025
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [T] [I] a été blessée le [Date décès 5] 2021, à [Localité 7], dans le cadre d'un accident, de type choc arrière, occasionné par un camion conduit par monsieur [H] [
68df5f1838ac3a658931de23
[U] [Z] était d'ores et déja blessé, en arrêt de travail suite à une opération du genou.
Rétention Administrative
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6 janvier 2026
L'intéressé a été interpellé le 27 décembre 2025 à 18h55 ; il avait exercé des violences sur les agents de sécurité d'un magasin à l'aide d'une barre de fer, mordu un employé et blessé un autre employé
Chambre 4-8a
696158b2cdc6046d47c64302
8 janvier 2026
En l'espèce, il ressort de la déclaration d'accident du travail du 22 septembre 2017 que l'assuré a chuté alors qu'il était en train de travailler sur un escabeau et s'est blessé à l'épaule droite comme
2ème chambre sociale
69786fd9cdc6046d47d73338
22 janvier 2026
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Chambre 4-2
6933fdd2406d06a9f72f46bf
8 octobre 2025
[W] et son supérieur hiérarchique à la suite de laquelle les deux salariés ont été blessés. M.
5e Chambre
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19 janvier 2023
L'expert a déposé son rapport le 16 mars 2021 et conclu que 'Tant que la blessée présente un état de stress post-traumatique évolutif associé à une dépression d'intensité sévère, il sera prématuré de fixer
Rétention_recoursJLD
63cf848da6687f7c904cbacc
23 janvier 2023
ne lui pas octroyé un logement, que c'est la raison pour laquelle il a procédé à une occupation illégale, qu'il a été interpellé et qu'il a eu une OQTF, - il veut être soigné en France car il a été blessé
63d0d55981a7b805de12b3dd
J'ai été blessé. J'ai pris un coup de couteau au centre de rétention de [Localité 4]. J'ai mon passeport en Espagne. J'ai un domicile chez mon frère.
Chambre Sociale
6520f69abb275d83183a3d2c
6 octobre 2023
Elle considère que les seuls propos du salarié ne peuvent suffire à établir la preuve d'un fait accidentel au temps et au lieu du travail et qu'il ne peut être exclu qu'il se soit blessé dans le cadre
Chambre Sécurité Sociale
6528df85aaebb88318fda642
10 octobre 2023
[E], de par son activité, était amené à être entouré ; que personne ne l'a vu ni se blesser ni se plaindre ; qu'il n'est allé voir son médecin que le 10 février 2020 ; que sa déclaration est tardive car
Ch.secu-fiva-cdas
652a306f7ed1ea831811248b
13 octobre 2023
[S] [C] a, selon une déclaration d'accident du travail datée du lendemain, été blessé à l'épaule gauche par la chute d'une pièce métallique d'environ 40 kg qu'il déplaçait sur un pont roulant, et dont
Pôle 6 - Chambre 12
652a31097ed1ea83181125a8
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78ddb053208318995a05
17 octobre 2023
utilisatrice L'européenne d'embouteillage en qualité de manutentionnaire, dans les circonstances suivantes : « [l'assuré] déclare qu'en passant sous un convoyeur en bout de ligne de production, il se serait blessé
ETRANGERS
6448c0df5ca6d8d0f8ef6a0f
25 avril 2023
Deux d'entre eux, [J] et [N] étaient blessés : le premier avait le visage en sang et disait avoir reçu des coups de couteau, le second une plaie ouverte à la main gauche.
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