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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6348ff1963d497adffda3e20

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Au soutien de ses demandes, la SA Allianz IARD développe les moyens suivants : - son assurée n'a pas été blessée, et il n'y a d'ailleurs pas eu de contact entre le véhicule Opel de Mme [V] et le scooter

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbb8cdc6046d47570a75

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

objet dont le contact a blessé la victime : «'le sol » éventuelles réserves motivées : siège des lésions : «'talon(s) Droite (s) » nature des lésions : «'fracture'(s) » horaires de travail de la victime

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68e892f6f271a402af33b777

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

heures 30 Activité de la victime lors de l'accident: entretien avec la DRH [P] [G] Nature de l'accident : choc psychologique ayant entraîné l'hospitalisation en psychiatrie, Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68e894a6d8f6cc6d55dd3f9e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle se serait blessée, et l'un des deux mâts était endommagé. » L'expert a ajouté : « l'étanchéité de la machinerie interne n'était plus assurée, du fait de déformation des carters extérieurs et de

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68e8963ff14914fb075ebcb7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[D] [T] explique avoir été choqué et blessé d'avoir fait l'objet de cette sanction et de l'attitude dédaigneuse de son employeur dans le cadre des réponses lapidaires de l'employeur à ses lettres sollicitant

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1438ac3a658931ddcf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [T] [I] a été blessée le [Date décès 5] 2021, à [Localité 7], dans le cadre d'un accident, de type choc arrière, occasionné par un camion conduit par monsieur [H] [

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de23

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[U] [Z] était d'ores et déja blessé, en arrêt de travail suite à une opération du genou.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

695e282b75782d5f060f63c9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L'intéressé a été interpellé le 27 décembre 2025 à 18h55 ; il avait exercé des violences sur les agents de sécurité d'un magasin à l'aide d'une barre de fer, mordu un employé et blessé un autre employé

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

696158b2cdc6046d47c64302

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l'espèce, il ressort de la déclaration d'accident du travail du 22 septembre 2017 que l'assuré a chuté alors qu'il était en train de travailler sur un escabeau et s'est blessé à l'épaule droite comme

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786fd9cdc6046d47d73338

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6933fdd2406d06a9f72f46bf

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[W] et son supérieur hiérarchique à la suite de laquelle les deux salariés ont été blessés. M.

Source officielle
CA

5e Chambre

63ca43509066fd7c90fc299d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

L'expert a déposé son rapport le 16 mars 2021 et conclu que 'Tant que la blessée présente un état de stress post-traumatique évolutif associé à une dépression d'intensité sévère, il sera prématuré de fixer

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

63cf848da6687f7c904cbacc

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

ne lui pas octroyé un logement, que c'est la raison pour laquelle il a procédé à une occupation illégale, qu'il a été interpellé et qu'il a eu une OQTF, - il veut être soigné en France car il a été blessé

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63d0d55981a7b805de12b3dd

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

J'ai été blessé. J'ai pris un coup de couteau au centre de rétention de [Localité 4]. J'ai mon passeport en Espagne. J'ai un domicile chez mon frère.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6520f69abb275d83183a3d2c

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Elle considère que les seuls propos du salarié ne peuvent suffire à établir la preuve d'un fait accidentel au temps et au lieu du travail et qu'il ne peut être exclu qu'il se soit blessé dans le cadre

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df85aaebb88318fda642

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[E], de par son activité, était amené à être entouré ; que personne ne l'a vu ni se blesser ni se plaindre ; qu'il n'est allé voir son médecin que le 10 février 2020 ; que sa déclaration est tardive car

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306f7ed1ea831811248b

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[S] [C] a, selon une déclaration d'accident du travail datée du lendemain, été blessé à l'épaule gauche par la chute d'une pièce métallique d'environ 40 kg qu'il déplaçait sur un pont roulant, et dont

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a31097ed1ea83181125a8

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

652f78ddb053208318995a05

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

utilisatrice L'européenne d'embouteillage en qualité de manutentionnaire, dans les circonstances suivantes : « [l'assuré] déclare qu'en passant sous un convoyeur en bout de ligne de production, il se serait blessé

Source officielle
CA

ETRANGERS

6448c0df5ca6d8d0f8ef6a0f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Deux d'entre eux, [J] et [N] étaient blessés : le premier avait le visage en sang et disait avoir reçu des coups de couteau, le second une plaie ouverte à la main gauche.

Source officielle

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