CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
6162da6edda066944ee0e839
19 novembre 2012
Il aboutit à une relation triangulaire avec le médecin comme si son corps parlait pour lui en défiant la médecine par le caractère énigmatique des troubles qu'il présente.
Chambre sociale
6163b1ebd953db3685c7905f
14 juin 2010
[Z](amendement [P]) et pour finir la loi [O] qui devrait en 2006 achever le travail.... » Ce syndicat interpellait dans un tract la société GPA sur la mise en oeuvre de mesures palliant les conséquences
615e0dddc25a97f0381f5004
13 février 2014
Monsieur [F] [G], en BTS formation immobilière en alternance dans l'entreprise atteste : « ' Le plus souvent Madame [X] était désagréable lorsqu'elle parlait à Madame [N] [M] alors que [N] été rigoureuse
Pôle 6 - Chambre 5
615e0e4ec25a97f0381f54b1
9 mai 2014
licenciement, il s'est encore attaché à lui en proposer sept autres ; qu'en ce qui concerne le fait que Monsieur [D] ne lui adressait plus la parole, il apparaît qu'en réalité, elle non plus ne lui parlait
Chambre Prud'homale
692ac7c7afcd9ba2a7397de1
27 novembre 2025
Il en ressort enfin que malgré les consignes, Mme [P] parlait à ses collègues 'pendant des heures' de ses problèmes de couple ou d'argent, ce qui impactait leur travail.
2ème CH - Section 1
64c20a9b1e0d40d96967d8a4
26 juillet 2023
SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION P OUR LE TRAITEMENT DU MAIS (SERETRAM) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître Cécile
15e chambre
62c67cb5ca9bf26379030a5d
6 juillet 2022
d'imprimer de faux billets, puis l'avait menacé le lendemain pour qu'il garde le silence, en lui disant qu'il avait une très grande famille derrière lui et qu'il pourrait avoir de très gros problèmes s'il parlait
Ch. Sociale -Section B
6312f05fef56904f13d44d7d
1 septembre 2022
[A] [Z], représentant CGT, pour signaler des faits de harcèlement « sur la personne de Madame [M] [X] qui parlait de suicide », cette salariée dénonçant': « autoritarisme abusif, violence verbale, intimidation
Chbre Sociale Prud'Hommes
6358cd80c40aa805a7864b5a
25 octobre 2022
Il intervenait que quand son épouse Mme [A] [F] estimait que Mme lui parlait mal, si le plat de Mme ne convenait pas à ses goûts à ce moment là, Mme [A] [F] cherchait un soutien auprès de son mari pour
Pôle 6 - Chambre 10
69e1c7b9cdc6046d4788fe15
16 avril 2026
Si certains évoquent l'agressivité de Mme [R] ou le fait qu'elle parlait mal à certains salariés, ces témoignages ne sont pas circonstanciés. La teneur des propos n'est pas même rapportée.
7ème Ch Prud'homale
651fa5b6c601f08318991959
5 octobre 2023
[K]), personne ne lui parlait et ne l'aidait dans son travail. Je l'ai surprise entrain de pleurer plusieurs fois (...) M. [E] lui disait en outre qu'elle était en retard sur les horaires (...)'.
8ème Ch Prud'homale
64a50cfdb8594705dbfccc9d
3 juillet 2023
par Mme [B] en qualité de témoin de l'accident, établi à la date du 20 mai 2014, qui explique avoir été présente le 6 janvier 2014 lorsque Mme [H] «'a reçu un appel interne'» dont «'l'interlocuteur parlait
2ème chambre section B
642e75a18b510604f5bc1d28
3 avril 2023
Elles soutiennent l'inopposabilité de cette cession sur le fondement de l'article 1342-1 du code civil s'agissant d'une action paulienne.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6431061b28558704f52e688d
5 avril 2023
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Laurène D'AMIENS de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Flore PATRIAT
Chambre 2-4
64379d269477fe04f5cc6221
12 avril 2023
Par jugement du 07 février 2011, le tribunal de grande instance de Marseille a fait droit à l'action paulienne de la société Crédit du Nord et a déclaré inopposable à sa banque la donation effectuée le
Pôle 4 - Chambre 5
65166c17788aac83189e9ab2
6 septembre 2023
Le risque d'infiltration d'eau n'est pas limité par la présence d'un réseau drainant palliant la défaillance éventuelle des garnitures d'étanchéité extérieure.'
Ch. Sociale -Section A
651d02e7fe8d588318c1adb5
3 octobre 2023
Le 10 septembre 2019, elle dépose plainte contre Mme [J] (responsable hiérarchique) et relate que celle-ci lui parlait mal et sèchement, était mal aimable avec elle et l'installait aux postes les plus
17e chambre
627ca8e94781dc057dee7dd7
11 mai 2022
Elle se plaignait du manque de formation, du manque de disponibilité de Mme [X] alors qu'elle-même n'était présente que 2 jours et demi par semaine, de ce qu'elle ne lui parlait plus, de ce qu'elle avait
Chambre 4-8
643e350183146e04f531eae0
14 avril 2023
[I] lui a répondu qu'elle ne savait pas de quoi il parlait. Il s'est alors levé très brutalement de sa chaise, la projetant en arrière (...)
Chambre Sociale
650d300f71dfcd8318200c43
5 septembre 2023
[L] [N], qui explique dans ses écrits qu'il parlait alors d'autonomie de l'équipe commerciale dont il était le directeur, ce qui n'est pas contestable, n'a pas été contredit par de nouvelles productions
Page 77 sur 86
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.