demeurant ... 59188 SAINT AUBERT Assignée le 18 / 09 / 06 à personne Monsieur Audrey X... ès qualité d' héritière de Marc X...

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,

Chiarini, avocat au barreau de Nîmes INTIMEE LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Delphine Duprat, conseillère de la mise en état, assistée de Audrey

ASSOCIES INTIMÉS Mme Z... veuve A..., intervenante tant en son nom personnel que pour son fils mineur Lorenzo A..., né le 05. 09. 1996 à Nouméa, née le 24 Août 1963 à TRUNG HAU HUE (VIETNAM) Melle Audrez

CREDIT AGRICOLE CONSUMER FINANCE Grosse délivrée le 05/01/2023 à Me Audrey MOYAL à Me Isabelle VIGNON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

l'établissement en France est sis [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] ETATS-UNIS Représentée par Me Audrey

En outre, l'électricité a fait l'objet d'un diagnostic technique fourni par les vendeurs et annexé à l'acte de vente.

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Les informations devant être fournies par cet étiquetage ont été précisées par le règlement (CE) n° 767/2009.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

DU 06 OCTOBRE 2022 N° 2022/642 N° RG 21/12732 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIAWK [H] [J] C/ [G] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Madame Audrey

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement