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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64af98ff049d5c05db1731e9
12 juillet 2023
12 juillet 2023
* * * * * Le 31 août 2022, Maître [X] [N] et Maître [B] [H], représentant la Selarl Berthelot, en qualité de liquidateurs judiciaires de la SAS Tooandre, ont formé appel du jugement du conseil
Source officielleChambre A - Civile
62848f71498a54057d102cf6
17 mai 2022
17 mai 2022
[F] [R] [U], l'EARL [U] et la SCI de Berchères.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B sur le poste de responsable des projets culturels et de la programmation du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois à compter de la notification de cet arrêt, sous astreinte de 50 euros par jour
Source officielleChambre 1-1
69fc2f0ccdc6046d47e41610
6 mai 2026
6 mai 2026
[A] [J] Représentant : Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Mme [M] [Y] ÉPOUSE [J] épouse [J] Représentant : Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat
Source officielle1ère Chambre
6031fa55925cec32b32b9eb3
22 mai 2018
22 mai 2018
Par jugement rendu le 1er février 2017 le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier a: - condamné la SCP Berthat - C... - Duchanoy - Héritier à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8d8efb73d2e55750f7b
14 décembre 2012
14 décembre 2012
salariés que l'exercice clos au 31 mars précédent laissait ressortir un résultat déficitaire ; Par jugement du 19 mars 2007, le tribunal de commerce de Lons-le-Saunier plaçait les sociétés SMOBY, BERCHET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f671c
4 avril 2024
4 avril 2024
ETABLISSEMENTS LESIMPLE prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me Jean-marie BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0004N5W
Source officielle1ère Chambre
69eafa24cdc6046d4756c822
23 avril 2026
23 avril 2026
Représentée par Me Jacques VERDIER, avocat au barreau D'AURILLAC INTIMEES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL Nous, Annette DUBLED-VACHERON, magistrat de la mise en état, assistée de Marlène BERTHET
Source officielle1ère Chambre
69cf4e72cdc6046d47f1893c
2 avril 2026
2 avril 2026
LAGRUE Représentant : Me Emmanuelle PRESLE de la SELARL CAP AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIMEES Nous, Annette DUBLED-VACHERON, magistrat de la mise en état, assistée de Marlène BERTHET
Source officielle1ère Chambre
68676399a9510a2e90cf2584
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE rendue le JEUDI TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, magistrat chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET
Source officielle1ère Chambre
68f1cd852f77035fb0bf7f2a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ORDONNANCE rendue le JEUDI SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, magistrat chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92096
26 février 2015
26 février 2015
Serge BERTHET, Conseiller, en l'absence du Président légitimement empêché, publiquement, le 26 Février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f46
3 février 2004
3 février 2004
Serge BERTHET, Conseiller, Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller, Monsieur Bemard NAMURA, Conseiller, GREFFIER: Mme Françoise ORMANCEY, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c49f
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c625
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
662209769ce142000838995d
18 avril 2024
18 avril 2024
La SELARL BERTHELOT ne produit aucune pièce relative aux faits reprochés ; elle renvoie seulement à sa pièce 13, qui est le relevé des heures de présence de M.
Source officielle1ère Chambre
64c35c84f01612d969df002c
27 juillet 2023
27 juillet 2023
rendue le JEUDI VINGT SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS par Nous, Philippe VALLEIX, magistrat chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET
Source officielle1ère Chambre
63d37af7d1bc2605de4b4c5b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise en état, assisté de Marlène BERTHET
Source officielle1ère Chambre
68676398a9510a2e90cf2580
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE rendue le JEUDI TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, magistrat chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET
Source officielle1ère Chambre
68676399a9510a2e90cf2586
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE rendue le JEUDI TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, magistrat chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET
Source officiellePage 8 sur 113