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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
679482f8c6ca88188aff69ee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE G.A.E.C.
Source officielle1re chambre civile
62ce631d9a20ce9fcf126879
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[W] représenté par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social : [Adresse 8] [Localité 4] représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP LITTNER-BIBARD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6451fad248616ed0f8cd4ef0
2 mai 2023
2 mai 2023
POLTRONESOFA copie exécutoire le 02 mai 2023 à Me Bibard Me Marotte CB/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a767
31 janvier 2008
31 janvier 2008
CARROSSERIE INDUSTRIELLE BILLAUD - Pascal RAYNAUD, S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-6
698193e7cdc6046d47b68cfa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[B] [W] pratiquait du billard en étant licencié et qu'il a repris cette activité de billard en octobre 2017 de manière modérée. Il y a lieu de relever que M.
Source officielle2 e chambre civile
670a115af178dc2492b0fa10
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉ : Monsieur [S] [H] né le 08 Décembre 1929 à [Localité 9] (70) domicilié : [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielle2ème CH - Section 1
65a0f660383a880008fd085d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Mme [J] [D] Veuve [L], représentant : Me Leslie CHASSERIAUD de la SELARL GARMENDIA MOUTON CHASSERIAUD, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Mme [M] [L] épouse [O], représentant : Me Sandrine BIDART
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e7c
10 septembre 2007
10 septembre 2007
A l'audience du 16 avril 2007, Maître BILLAUD, Avocat à la Cour, représentant Monsieur l'Agent judiciaire du trésor, a indiqué qu'une transaction était en cours et demandé le renvoi de l'affaire à une
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da59
29 mars 2011
29 mars 2011
L'ECONOMIE, Sous-Direction du Droit Privé-Direction des Affaires Juridiques 6, rue Louise Weiss-Bâtiment Condorcet 75013 PARIS représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Philippe BILLAUD
Source officielleJuge des référés
ORCA_22DA01113_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022, Mme B, représentée par Me Pascal Bibard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette sa requête dirigée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6787524efc8e837eda8a61da
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : [R] [W] [Y] né le 24 Septembre 1977 à [Localité 20] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN
Source officielle1ère chambre civile B
659e464c5537980008847222
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BILLARD S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03737_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Bush Holding a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler le certificat d'urbanisme du 14 mai 2018 par lequel le maire de la commune de Bidart
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02439_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
enregistrés les 09 décembre 2024 et 20 janvier 2026, les communes de Montigny-le-Franc et de Tavaux-et-Pontséricourt ainsi que la société Parc éolien de l’Espérance, représentées par la SELARL Maras Billard
Source officielle1re chambre civile
63be637813ef607c90ab6495
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[X] [W] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 7] (58) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE
Source officielleChambre sociale
64ba21c8354f98d9699d4f26
20 juillet 2023
20 juillet 2023
'[Adresse 4]' [Localité 2] représentée par Me Martine PERRAYON, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : [E] [M] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielle1ère Chambre
6036217abb295d84f74ed7d4
14 décembre 2015
14 décembre 2015
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officielle1re chambre civile
68008ead7389f87eaf1283c5
15 avril 2025
15 avril 2025
Y] née le 09 Janvier 1979 à [Localité 18] [Adresse 12] [Localité 14] Monsieur [D] [V] [Y] né le 19 Mars 1979 à [Localité 16] [Adresse 12] [Localité 14] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd78
24 octobre 2012
24 octobre 2012
assistée de Me Yves LACHAUD, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 3 octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030a
27 février 2013
27 février 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 5 février 2013 en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePage 8 sur 107