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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e7451cb214cd5a53bde4d6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[C], ayant notamment pour objet de vérifier l'existence ou non d'un chaînage et de fondations garantissant la solidité et l'intégrité de l'ouvrage ainsi que le dispositif de captation et de drainage de
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 17 Janvier 2008c/Monsieur X
6253cadabd3db21cbdd8c4e3
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Begum Nationalité : Pakistanaise Situation Familiale : marié profession : marchand ambulantJamais condamné ... 95260 MOURS Prévenu, LIBRE, appelant, comparant, assisté de son Conseil, Maître CHABANE
Source officielleChambre 1-8
64b8d08fa5d4a205dbc5cd87
19 juillet 2023
19 juillet 2023
de MARSEILLE INTIME Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 2] sis à [Localité 4], [Adresse 1] poursuites et diligences de son syndic en exercice, la Sarl MICHEL DE CHABANNES
Source officielle6ème Chambre A
67134c05208351cec658671f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[X] [D] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Margot CHABANNES Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle2ème chambre section A
672cb7e2a7ecba2a7114e08b
11 avril 2024
11 avril 2024
BBAT Grosse délivrée le à Selarl Chabannes-Reche ...
Source officielle2ème chambre section A
6a0e9cb2cdc6046d4765e1e5
20 mai 2026
20 mai 2026
[G] [W] [I], représenté par Me Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d5a
22 mai 2002
22 mai 2002
DAFEUR, administrateur et directeur de l'hôtel (622 actions) et Chabanne Z..., président Directeur Général (622 actions). Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96c
13 octobre 2008
13 octobre 2008
février 2008 par le Conseil de Prud'hommes de LIMOGES Représenté par Maître Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES ET : SAS CARRIERES DE FEYTIAT, dont le siège social est "Les Chabannes
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e92f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
CHSCT DE LA SOCIÉTÉ CTI APPELANTE : SAS CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 39 Avenue de Chabannes
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04147_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
D, représenté par Me Chabanne, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal administratif de Montreuil du 20 septembre 2023 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 26 février
Source officielle3e Chambre A
6162fdf33ebbdffcbea6aa54
28 octobre 2011
28 octobre 2011
non-respect des normes parasismiques, que celles-ci consistent dans des règles de construction notamment des fondations, des liaisons entre les éléments de fondation et la structure, des armatures des chaînages
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
d'ailleurs constaté que les dysfonctionnements de la piscine n'avaient pas disparu après la réalisation d'un drainage périphérique par la commune ; Attendu que l'expert a précisé que seul un chaînage
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6360c5763c369c7f74996e0d
28 octobre 2022
28 octobre 2022
béton récent sur l'angle qui dégouline, au niveau de la dalle de l'étage la présence de féraille apparente, un béton qui s'effrite dans l'angle nord, la présence de féraille apparente au niveau du chaînage
Source officielle5e chambre civile
63c79b94da31367c908eb6bf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
17/00876 DEFENDERESSE A LA REQUETE : [Adresse 3], représenté par son syndic la Société FONCIA LMG, [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Source officielle1ère chambre civile B
65a77f918121050008662c95
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de LYON, toque : 730 ayant pour avocat plaidant la SCP CABINET BOUVARD, avocat au barreau de BONNEVILLE INTIMEE : La société BPCE IARD venant aux droits de la société BRED BANQUE POPULAIRE Chaban
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c779
16 septembre 2008
16 septembre 2008
MONS EN BAROEUIL 59896 LILLE CEDEX 9 représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Régis HEINRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E 731 SA MAAF ASSURANCES Chaban
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a4d
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Z... de la Croix Rouge Française, comparant, assisté de Me Chabanne, commis d'office, avocat au barreau de Paris, MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience ORDONNANCE : - contradictoire
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00331_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 janvier et 13 mai 2022, la SARL Istanbul, représentée par Me Chabanne, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°
Source officielle1ère chambre
65321aea9e4ea48318f5ad8b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MAZALEX Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Jean paul CHABANNES à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 19
Source officielleRETENTIONS
6a1fbbc4cdc6046d47e96369
2 juin 2026
2 juin 2026
SUSPENSIF EN DATE DU 02 JUIN 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 02 JUIN 2026 à 16H00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Perrine CHAIGNE
Source officiellePage 8 sur 55