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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
65aa219aa34ad10008581817
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64f2b6c6260008b52eff
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la Cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64fab6c6260008b52f03
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af651ab6c6260008b52f13
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle1ère Chambre civile
651e5316a81daa831884f3b1
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officielleChambre sociale
62da3ddc2eb797effb0701e4
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[F] aurait également fabriqués des éléments non conformes (porte sous évier non conforme, mesures pour la crédence non respectées, caisson de meuble cassé, silicone de l'évier manquant, casse d'un carreau
Source officielleChambre sociale
6163db4421096bcc7de7d2fd
8 mars 2010
8 mars 2010
Le descriptif de la mission proposée est le suivant : contribution attendue : garantir la réalisation des projets en cours au sein de la direction (IFRS, BALE 2, CREDENCE, archivage...) en mobilisant,
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901af
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Y... pour le PSE de la Haute Vienne précise qu'il a été mis fin à l'hébergement de Kelly à la MECS ainsi qu'à l'essai d'un accueil familial du fait de passages à l'acte allant crescendo et qu'elle est
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bcb
2 avril 2024
2 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01932_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 juillet 2023 et 18 septembre 2023, et un mémoire enregistré le 20 septembre 2024, l'association Sea Shepherd France, représentée par Me Crecent
Source officielle1ère Chambre civile
651e5325a81daa831884f403
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
662209639ce14200083896c1
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc4c71a6a83181c8c86
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme CRESSENT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66ac76ada9cfa399a90d1fd1
1 août 2024
1 août 2024
Le certificat médical du 12 juillet 2024 à 12h47 du Dr [T] [G] a décrit un patient présentant des troubles du comportement crescendo, avec agressivité sur la voie publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8641f
3 septembre 2002
3 septembre 2002
ZARA FRANCEJPM/CM COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 03 SEPTEMBRE 2002APPELANTE :Mademoiselle Bellinda X..., Place Jean BeneRésidence Le Crescent n° 10634000 MONTPELLIERReprésentant :
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z
6253c8f4bd3db21cbdd86cd8
15 janvier 2004
15 janvier 2004
d'alcoolisme et de violences qui se sont révélés sans fondement véritable enfin par des accusations de perversions sexuelles démenties par les investigations effectuées ; qu'il y a manifestement un crescendo
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z
6253c8fbbd3db21cbdd86e62
15 janvier 2004
15 janvier 2004
d'alcoolisme et de violences qui se sont révélés sans fondement véritable enfin par des accusations de perversions sexuelles démenties par les investigations effectuées ; qu'il y a manifestement un crescendo
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b1
24 mars 2016
24 mars 2016
né le 23 octobre 1969 à Alger (Algérie) ... 94000 Créteil Représenté et assisté de Me Claire Di Crescenzo, avocat au barreau de Paris, toque : C1738 (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01814_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
enregistrée sous le n° 22BX01814 et des mémoires complémentaires, enregistrés les 4 juillet 2022, 27 juillet 2022 et 20 octobre 2023, l'association Défense des milieux aquatiques (DMA), représentée par Me Crecent
Source officiellePage 8 sur 22
CRESCENCE, Marie, Sandra
04/06/2026
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CRESCENCE, Armand, Jean-Sébastien
20/05/2026
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DOUODO BETI, Gabriela, Crescence
02/05/2026
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CRESCENCE, Djany, Chayanne
07/04/2026
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CRESCENCE, JOSEPH, DANIEL, CRESCENCE
08/03/2026
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