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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fd908b6e42be5a10e1d89e3
30 juin 2020
30 juin 2020
AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE SEINE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Cyril DUBREIL
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00298_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 25 mars 2024, Mme D B épouse C, représentée par Me Dubray, conclut au rejet de la requête et qu'outre les entiers dépens, une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01577_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
B, représenté par Me Dubreuil, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2003609 du 26 février 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 février 2020 par lequel
Source officielle1ère chambre civile B
616308035a67331bacec3c93
24 janvier 2012
24 janvier 2012
APPELANTES : Mme [F] [S] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 26] (RHONE) La Randonnière [Localité 15] rerpésentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assistée de Me Alexis DUBRUEL
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7b0033bcaf505db6965f3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [I] [X] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Cindy Dubrulle
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784e
17 février 2005
17 février 2005
Montréal - CANADA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU Avoués Rep/assistant : Me CASALONGA Arnaud substitué par Me DUBRULE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01750_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 10 février 2025, la commune de Vendegies-au-Bois, représenté par Me Dubrulle, conclut à l’annulation du jugement en ce qu’il accorde une somme de 3 000 euros à M
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d6
12 janvier 2012
12 janvier 2012
né le 01 Février 1946 à LYON 2ÈME (RHONE) ... 42363 PANISSIERES assisté de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET représenté par Maître Alexis DUBRUEL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Marie-Louise
Source officielleChambre 3-1
626b80cdd1fb03057d9a4ec6
28 avril 2022
28 avril 2022
LA CANOPEE, dont le siège social est sis 21 passage Dubail - 75010 PARIS défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Mars 2022 en audience publique.
Source officielle1ère Chambre
627b562576c5d9057df802bf
10 mai 2022
10 mai 2022
CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 19] [Localité 12] Représentée par Me Cyril DUBREIL
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f2
4 octobre 2001
4 octobre 2001
DUBREUIL, Président et par Madame Z..., faisant fonction de greffier; LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT,
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c8
6 septembre 2001
6 septembre 2001
DUBREUIL, Président et par Madame B..., faisant fonction de greffier; LE GREFFIER, LE PRESIDENT,
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94013
25 mai 2018
25 mai 2018
Représenté par Me Julien DUPUY de la SELARL DUBAULT/BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE Représenté par Me Charlotte CAEN, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Bernard I..., pris en qualité de liquidateur
Source officielle8ème chambre
65b20cd0c4cf860008dff489
24 janvier 2024
24 janvier 2024
B: Sur la reprise des désordres concernant le mur de soutènement du talus végétalisé La reprise de ces désordres est évaluée à 198 € TTC par l'entreprise Fuyatier et à 180 € par l'entreprise Dubouis
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
660f94e6a40f8b0008cb722b
4 avril 2024
4 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [J] [C] en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Valérie DUBAELE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b92
5 juillet 2022
5 juillet 2022
MJO Organisme URSSAF PAYS DE LA LOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me DENIS Me DUBREIL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201762f5393e2eb44ad0
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[X] [E] SAS BP EPUR SCP DOLLEY-COLLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUBREIL Me VIGNERON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d7329c3df04f589a63b
11 avril 2023
11 avril 2023
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me Bruno DENIS Me Cyril DUBREIL
Source officielle2ème Chambre
627b559e76c5d9057df80082
10 mai 2022
10 mai 2022
N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL
Source officielle2ème Chambre
627f48f0551627057d32e12a
13 mai 2022
13 mai 2022
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DE FREMOND - Me MARION - Me DUBREIL
Source officiellePage 8 sur 45